La cour d'assises a décidé mercredi de récuser le 11e juré effectif du procès des attentats du 22 mars 2016 à Bruxelles en raison des liens de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Procès des attentats: un juré récusé pour ses liens de subordination avec une partie civile
Le dixième juré suppléant, malade, était absent lundi à l'entame de l'audience du procès des attentats du 22 mars 2016 à Bruxelles. L'homme a été ...
Actualités similaires
Le dixième juré suppléant, malade, était absent lundi à l'entame de l'audience du procès des attentats du 22 mars 2016 à Bruxelles. L'homme a été ...
Actualités similaires
Parmi les « cibles et dates précises » évoquées par l'un des suspects, figurent des meetings de Jean-Luc Mélenchon, où il était question d'une attaque ...
Actualités similaires
Jean-Luc Mélenchon a annoncé, ce jeudi, vouloir se constituer partie civile au procès, en juin, devant la cour d'assises spéciale des mineurs de quatre ...
Actualités similaires
Le chef de file de la France insoumise, Jean-Luc Mélenchon, a annoncé, ce jeudi, vouloir se constituer partie civile au procès, en juin, devant la cour ...
Actualités similaires
La cour d'assises de Bruxelles, chargée de juger les attentats djihadistes perpétrés à l'aéroport de Zaventem et dans la station de métro Maelbeek le 22 ...
Actualités similaires
Me Delphine Paci, qui défend l'accusé Salah Abdeslam au procès des attentats du 22 mars 2016, a demandé lundi à la présidente de la cour d'assises de ...
Actualités similaires
Le procès d'Éric Laz touche à sa fin. Ce jeudi soir, les avocats de la partie civile, louant « le courage incroyable » de leur cliente, ont exhorté les ...
Actualités similaires
Après le passage à tabac, en juillet dernier, de deux jeunes hommes noirs lors d'une fête de village, SOS Racisme a annoncé se porter partie civile lors de ...
Actualités similaires
Au deuxième jour de procès aux Assises de la Somme les témoignages se sont enchaînés. Un couple est accusé d'actes de torture et de barbarie sur trois ...
Actualités similaires
Après plus de trois mois d'audience, les cinq magistrats professionnels ont rendu mardi 13 décembre leur verdict. Les huit accusés ont été condamnés à ...
Actualités similaires
La deuxième jurée effective faisait défaut mardi, couverte par un certificat médical, à l'ouverture de l'audience du deuxième jour du procès des ...
Actualités similaires
C'est un procès très attendu cette semaine à Cahors (Lot). Deux ans après la mort de Morgan Kean, 25 ans, tué par le tir d'un chasseur, le tireur et le ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Foix jugeait, mardi 18 octobre, six responsables du monde agricole ariégeois, suspectés d'entrave à la liberté de manifester et ...
Actualités similaires
Six mois avant l'ouverture du procès de l'attentat du 14-Juillet qui a fait 86 morts et 450 blessés à Nice, un collectif d'avocats appelait les victimes à ...
Actualités similaires
Au procès du crash du vol Rio-Paris, qui a débuté ce lundi à Paris, l'avocat montalbanais Me Thierry Deville portera la parole de la famille de Laetitia ...
Actualités similaires
Lors des plaidoiries des avocats des victimes, Me Raymond Escalé a attaqué la stratégie de défense des avocats de la conductrice du bus.
Actualités similaires
Le procès de l'attentat de Nice entre dans une nouvelle phase : après les auditions des enquêteurs, des experts et des spécialistes du traumatisme, place ...
Actualités similaires