La cour d'assises de Bruxelles, chargée de juger les attentats djihadistes perpétrés à l'aéroport de Zaventem et dans la station de métro Maelbeek le 22 ...
Actualités similaires
Articles similaires à Procès des attentats: le 17e juré est récusé, tranche la cour
Dany Leprince veut obtenir l'annulation de sa condamnation à perpétuité pour les meurtres de son frère, sa belle-soeur et deux de ses nièces en 1994
Actualités similaires
La Cour de cassation doit dire, jeudi, si elle transmet la requête de Dany Leprince à la Cour de révision, seule habilitée à ordonner un nouveau procès.
Actualités similaires
La Cour de cassation a ordonné un nouveau procès concernant les propos tenus en 2020 par le polémiste multi-condamné Dieudonné envers l'écrivaine Rachel ...
Actualités similaires
Ce lundi 20 janvier à Nancy, se rouvre le procès aux assises de deux hommes, déjà condamnés en 2011, en leur absence. Ils sont accusés du meurtre de ...
Actualités similaires
La Cour des comptes a présenté à la presse un rapport critique sur la « filière EPR », mardi 14 janvier à Paris. Elle prévoit « une ...
Actualités similaires
Les références à la Normandie sur les boîtes de camembert, qu'elles soient écrites ou graphiques, sont réservées aux fromages bénéficiant de ...
Actualités similaires
La cour devait se prononcer dans des litiges opposant plusieurs industriels commercialisant des camemberts non AOP, parmi lesquels le géant laitier Lactalis, ...
Actualités similaires
En Ouganda, le procès de l'opposant historique Kizza Besigyé a repris devant une cour militaire à Kampala. Il est accusé d'atteinte à la sécurité ...
Actualités similaires
Des membres de l'association Mémoires & partages se sont réunis ce lundi 13 janvier devant l'édifice. Jeudi, la juridiction examine en appel leur recours ...
Actualités similaires
Le procès devant la cour martiale de Kampala de Kizza Besigye, un opposant historique au président ougandais Yoweri Museweni, doit reprendre ce lundi 13 ...
Actualités similaires
Qualifié d'historique, le procès des attentats de janvier 2015 a été le premier des grands procès terroristes qu'a connu la France ces dernières années. ...
Actualités similaires
Ces trois affaires ont profondément marqué les esprits et seront jugées en 2025 : les féminicides de Chahinez Daoud et Sandra Pla, tuées en mai et juillet ...
Actualités similaires
Ces trois affaires ont profondément marqué les esprits et seront jugées en 2025 : les féminicides de Chahinez Daoud et Sandra Pla, tuées en mai et juillet ...
Actualités similaires
Sur les 51 accusés condamnés, 17 ont décidé de faire appel du verdict rendu par la cour criminelle du Vaucluse le 19 décembre. Dominique Pelicot a accepté ...
Actualités similaires
Azim Epsirkhanov, 23 ans, et Naïm Boudaoud, 22 ans, deux amis de l'assaillant, ont tous les deux été condamnés à 16 ans de réclusion criminelle vendredi ...
Actualités similaires
Deux hommes, originaires d'Évreux, condamnés pour complicité dans le procès de l'assassinat de Samuel Paty ont fait appel du verdict de la Cour d'assises ...
Actualités similaires
La cour criminelle a condamné jeudi à Avignon à des peines allant de trois ans de prison dont deux avec sursis à 20 ans de réclusion criminelle les 51 ...
Actualités similaires
Les 51 accusés du procès de Mazan ont tous été reconnus coupables jeudi des faits de viols, tentative de viols ou agression sexuelle sur Gisèle Pelicot qui ...
Actualités similaires
Gisèle Pélicot prend la parole après le verdict de la Cour criminelle de Vaucluse qui a condamné son ex-époux, Dominique Pélicot, à la peine maximale. Le ...
Actualités similaires
Gisèle Pelicot a fait une déclaration à la presse, ce jeudi, après le verdict de la cour criminelle du Vaucluse qui a condamné son ex-époux à la peine ...
Actualités similaires