Procès de la Bac Nord de Marseille: Sept policiers sont relaxés - Les onze autres écopent de deux mois à 1 an de prison avec sursis
Neuf ans après les faits, sept des 18 policiers de la brigade anticriminalité des quartiers Nord de Marseille, poursuivis pour des vols de drogue ou d'argent, ...Actualités similaires
Articles similaires à Procès de la Bac Nord de Marseille: Sept policiers sont relaxés - Les onze autres écopent de deux mois à 1 an de prison avec sursis
Ils siphonnaient les réservoirs de carburant d'entreprises : les cambrioleurs écopent de six mois de prison avec sursis
Poursuivis pour des vols de carburant et des dégradations en réunion dans des entreprises de trois communes du Tarn-et-Garonne, Alexis, Mathéo et Frédéric ...Actualités similaires
Tarn-et-GaronneProcès en appel des dirigeants d'Emmaüs Tarn-et-Garonne pour détournement : de 6 mois à 1 an de prison avec sursis requis
Toute l'actu du Tarn-et-Garonne et de ses 195 communes. Le Tarn-et-Garonne est un département de la région Occitanie, qui tire son nom de la Garonne et de son ...Actualités similaires
Nicolas Bedos condamné à 1 an de prison dont 6 mois avec sursis
Le comédien et réalisateur français était accusé d'agressions et harcèlement sexuels par deux femmes.Actualités similaires
Six mois de prison avec sursis pour les deux policiers auteurs de violences et d'injures racistes à Angoulême
Six mois de prison avec sursis, sans inscription au casier judiciaire ni interdiction d'exercice. C'est la décision du tribunal d'Angoulême, à l'encontre de ...Actualités similaires
Tags sur la mairie de Bastia : les trois jeunes déclarés coupables, ils écopent de 6 mois de prison avec sursis
Les trois jeunes poursuivis dans l'affaire des tags sur la maire de Bastia et des banques, le 9 avril dernier, ont été déclaré coupables. Ils écopent de 6 ...Actualités similaires
Marseille : 6 mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité pour le sénateur Reconquête! Stéphane Ravier
Stéphane Ravier a été condamné à six mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité. Le sénateur Reconquête! des Bouches-du-Rhône était ...Actualités similaires
Marseille : six mois de prison avec sursis et inéligibilité d'un an pour le sénateur Reconquête! Stéphane Ravier
Stéphane Ravier, sénateur Reconquête! des Bouches-du-Rhône, a été condamné à six mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité, mercredi par le ...Actualités similaires
Marseille: 6 mois de prison avec sursis et inéligibilité d'un an pour le sénateur Reconquête! Stéphane Ravier
Le sénateur Reconquête! des Bouches-du-Rhône Stéphane Ravier a été condamné à six mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité, sans exécution ...Actualités similaires
Stéphane Ravier condamné à 6 mois de prison avec sursis et 1 an d'inéligibilité pour l'embauche de son fils à la mairie
Un coup d'arrêt dans la carrière politique de Stéphane Ravier. Ancien chef de file du RN à Marseille, passé dans le camp Zemmour avec perte et fracas en ...Actualités similaires
Un an de prison assorti d'un sursis probatoire pour le conducteur, ivre et drogué, qui a blessé les policiers à Agde
Alcoolisé et sous l'empire du cannabis, le prévenu avait blessé deux policiers qui étaient en train de sécuriser un accident de la circulation, dans la ...Actualités similaires
Les propriétaires des 159 chats et chiens retrouvés affamés à Nice sont condamnés à 1 an de prison avec sursis
Un couple comparaissait ce mercredi pour abandon volontaire d'animaux devant le tribunal correctionnel de Nice et a été condamné à un an de prison avec ...Actualités similaires
Procès des attentats de Trèbes et Carcassonne : les sept accusés condamnés à des peines allant de six mois à quatre ans de prison ferme
Seule Marine Pequignot, la petite amie radicalisée de l'assaillant tué par les forces de l'ordre a été reconnue coupable d'association de malfaiteurs ...Actualités similaires
Procès de l'attentat de Trèbes : des peines de six mois à quatre ans de prison pour les sept accusés
Les attentats de Trèbes et Carcassonne ont fait quatre morts en 2018, dont le colonel Arnaud BeltrameActualités similaires
Procès des attentats de Trèbes et Carcassonne : des peines de 1 à 5 ans de prison pour les sept accusés
Au terme de cinq semaines de procès des attentats de Trèbes et Carcassonne, la cour d'assises spéciale a rendu son verdict, ce vendredi 23 février, avec des ...Actualités similaires
De 15 mois de prison avec sursis à 1 an ferme après les coups de feu lors d'une soirée à Yzengremer
Trois hommes de 22 à 26 ans ont été jugés coupables par le tribunal correctionnel d'Amiens pour des coups de feu tirés lors d'une soirée à Yzengremer, en ...Actualités similaires
Procès Bygmalion: L'ex-président Nicolas Sarkozy est condamné en appel à un an de prison, dont 6 mois avec sursis - Son avocat annonce qu'il va se pourvoir en cassation
La cour d'appel de Paris a condamné mercredi Nicolas Sarkozy en appel à un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis dans l'affaire « Bygmalion » sur ...Actualités similaires
Procès Bygmalion : Nicolas Sarkozy condamné en appel à un an de prison dont six mois avec sursis
Reconnu coupable de dépassement de compte de campagne dans l'affaire Bygmalion, Nicolas Sarkozy a été, mardi 14 février, condamné en appel à un an de ...Actualités similaires
Procès Bygmalion: L'ex-président Nicolas Sarkozy est condamné en appel à un an de prison, dont 6 mois avec sursis - En première instance, il avait été condamné à un an de prison ferme
La cour d'appel de Paris a condamné mercredi Nicolas Sarkozy en appel à un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis dans l'affaire « Bygmalion » sur ...Actualités similaires
DERNIERE MINUTE - Procès Bygmalion: L'ex-président Nicolas Sarkozy est condamné en appel à un an de prison, dont 6 mois avec sursis
13h54: Nicolas Sarkozy est condamné en appel à un an de prison dont six mois avec sursis 12h00: L'ancien président Nicolas Sarkozy sera fixé mercredi ...Actualités similaires
Affaire Théo : les trois policiers écopent de peines de prison avec sursis
Dans l'affaire Théo, trois policiers ont comparu pour violence volontaire devant la cour d'assises de Seine-Saint-Denis, vendredi 19 janvier. Le verdict est ...Actualités similaires
Affaire Théo : les trois policiers condamnés à des peines de 3 à 12 mois de prison avec sursis
Après plus de neuf heures de délibéré, les trois policiers accusés d'avoir blessé Théo Luhaka lors de son interpellation ont été condamnés, dans cette ...Actualités similaires
Affaire Théo : trois à douze mois de prison avec sursis pour les trois policiers
Après des heures de délibérations aux assises de Seine-Saint-Denis, les trois policiers, jugés pour l'interpellation violente de Théo Luhaka à ...Actualités similaires
Affaire Théo : les policiers mis en cause condamnés à trois mois et un an de prison avec sursis
La cour d'assises de Seine-Saint-Denis a condamné, ce vendredi 19 janvier, à 12 mois de prison avec sursis l'un des trois gardiens de la paix à l'origine de ...Actualités similaires
Peines de 3 à 12 mois de prison avec sursis pour les policiers
Trois agents français ont été condamnés vendredi pour un coup de matraque porté à Théo Luhaka en 2017, qui l'a gravement blessé à l'anus.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
