Poursuivi pour diffamation par une entreprise, le maire de Cogolin relaxé
Une société de recyclage estimait avoir été diffamée par Marc-Etienne Lansade lors d'un conseil municipal en septembre 2021. Ce jeudi, la justice ...Actualités similaires
Articles similaires à Poursuivi pour diffamation par une entreprise, le maire de Cogolin relaxé
Rudy Giuliani, ex-avocat de Trump et ancien maire de New York, de nouveau condamné pour diffamation
L'ex-avocat personnel de Donald Trump, Rudy Giuliani, déjà condamné à verser près de 150 millions de dollars à deux agentes électorales qu'il avait ...Actualités similaires
Le militant pro-migrants Cédric Herrou jugé pour diffamation et injure contre le maire LR de son village
Le tribunal correctionnel de Nice examinera jeudi 9 janvier un litige opposant le maire de Breil-sur-Roya, Sébastien Olharan, à l'agriculteur militant Cédric ...Actualités similaires
Deux députés RN veulent porter plainte contre le maire de Nevers pour diffamation
Deux députés Rassemblement national de Saône-et-Loire ont annoncé à nos confrères de France 3 Bourgogne-Franche-Comté vouloir déposer plainte pour ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : poursuivi pour escroquerie, un kiné agenais définitivement relaxé
La Cour de cassation a cassé l'arrêt de la cour d'appel d'Agen, mais uniquement sur le dispositif des intérêts civilsActualités similaires
Pris illégale d'intérêts : l'ancien maire de Metz, Dominique Gros, relaxé par la cour d'appel
La cour d'appel de Metz (Moselle) a décidé, ce jeudi 12 décembre, de relaxer l'ancien maire de la ville, Dominique Gros, de toutes les charges qui pesaient ...Actualités similaires
Issoudun : un conseiller municipal d'opposition condamné pour diffamation à l'encontre du maire, André Laignel
Le conseiller municipal d'opposition Christopher Albarao est condamné à 500 euros d'amende avec sursis pour diffamation. Il avait mis en cause le maire ...Actualités similaires
CHU de Bordeaux : l'ingénieur général poursuivi pour favoritisme relaxé par le tribunal
Le prévenu était poursuivi dans le cadre de commandes hors marché passées par le CHU à hauteur de 300 000 euros. Mais le tribunal a estimé que sa ...Actualités similaires
Affaire Julie : "C'est une gifle qu'elle prend", quatorze ans après les faits, un des pompiers poursuivi pour atteintes sexuelles sur mineure finalement relaxé
Quatorze ans après les faits, le tribunal a condamné deux pompiers à de la prison avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure.Actualités similaires
Poursuivi pour injure et diffamation après des propos polémiques sur les policiers en 2018, Yann Moix relaxé
L'écrivain, au coeur de nombreuses polémiques, a été relaxé dans une affaire de diffamation pour des propos qu'il avait tenus sur les policiers en 2018Actualités similaires
Diffamation contre Laurent Maillard : les poursuites du maire de Foulayronnes une nouvelle fois rejetées
En raison d'une erreur de l'article visé par les poursuites, le premier opposant à Bruno Dubos a vu toutes les charges abandonnées contre lui, ce vendredi au ...Actualités similaires
Le procès pour diffamation et injures publique opposant le maire de Breil-sur-Roya Sébastien Olharan et Cédric Herrou renvoyé
Le litige opposant le maire de Breil-sur-Roya à l'agriculteur militant, poursuivi pour des propos jugés diffamatoires et insultants, sera examiné le 9 ...Actualités similaires
La maire de Gattières accusée de diffamation
La maire de Gattières, Pascale Guit-Nicol, est visée par deux plaintes pour diffamation et injures publiques de la part d'une conseillère municipale ...Actualités similaires
À Vénissieux, la maire Michèle Picard visée par une plainte pour diffamation
À Vénissieux, la bataille politico-judiciaire qui oppose le conseiller municipal d'opposition Farid Ben Moussa à la maire communiste Michèle Picard est une ...Actualités similaires
Le maire de Saint-Jean-de-Maurienne porte plainte pour diffamation contre Marie Dauchy, eurodéputée RN
Le maire de Saint-Jean-de-Maurienne a déposé plainte pour diffamation contre l'élue d'opposition et eurodéputée RN, Marie Dauchy, suite à un de ces posts ...Actualités similaires
L'avocat monégasque poursuivi pour détention de BD pédopornographiques a été relaxé "au bénéficie du doute"
Le tribunal correctionnel a décidé de la relaxe d'un avocat monégasque poursuivi pour détention de BD pédopornographiques. Celles-ci avaient été ...Actualités similaires
Un avocat de Monaco poursuivi pour détention de BD pornographiques relaxé "au bénéficie du doute"
Le tribunal correctionnel a décidé de la relaxe d'un avocat monégasque poursuivi pour détention de BD pédopornographiques. Celles-ci avaient été ...Actualités similaires
Lège-Cap-Ferret : amende avec sursis requis contre le maire poursuivi pour favoritisme
Le maire et les présidents de l'Union des bateliers d'Arcachon sont poursuivis dans le cadre du marché des navettes maritimes entre Lège et ArcachonActualités similaires
Village de Sophia : pourquoi le maire de Valbonne porte-t-il plainte pour diffamation?
Dans le viseur de Joseph Cesaro, deux militants de l'association « En toute franchise », dans le cadre du dossier du Village de Sophia, ex-Open Sky, qui lui ...Actualités similaires
Mon Petit Renne : Netflix pourra être poursuivi pour diffamation, a décidé un juge américain
Fiona Harvey, la femme qui a inspiré le personnage de Martha dans la série à succès présentée comme une histoire vraie , a obtenu en partie gain de cause ...Actualités similaires
Mort d'Emile : le maire du Vernet a porté plainte pour injure publique et diffamation
Le maire du Vernet François Balique a décidé de porter plainte pour injure publique et diffamation, samedi 21 septembre, alors qu'un photomontage le mettant ...Actualités similaires
Mort d'Emile : le maire du Vernet a porté plainte pour injure publique et diffamation
Le maire du Vernet François Balique a décidé de porter plainte pour injure publique et diffamation, samedi 21 septembre, alors qu'un photomontage le mettant ...Actualités similaires
Mort d'Emile au Vernet : Après la diffusion d'un photomontage outrageant, le maire du Vernet porte plainte pour diffamation
Il n'est pas le seul élu de la commune pris pour cible.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
