Poursuivi en diffamation par deux ministres, Mediapart relaxé
Selon le tribunal qui a rendu sa décision ce vendredi 13 novembre, les propos ne portaient « pas atteinte à l'honneur et à la réputation » des plaignants. ...Actualités similaires
Articles similaires à Poursuivi en diffamation par deux ministres, Mediapart relaxé
Verdict attendu pour Roman Polanski, poursuivi en diffamation par la comédienne Charlotte Lewis
Le cinéaste Roman Polanski sera fixé sur son sort ce mardi 14 mai dans le procès qui l'oppose à Charlotte Lewis, dont l'audience s'est tenue en mars. Cette ...Actualités similaires
Décision pour Roman Polanski, poursuivi en diffamation par la comédienne Charlotte Lewis
Le cinéaste Roman Polanski sera fixé sur son sort mardi dans le procès qui l'oppose à l'actrice britannique Charlotte Lewis, qui le poursuit en diffamation ...Actualités similaires
Décision mardi pour Roman Polanski, poursuivi en diffamation par la comédienne Charlotte Lewis
Roman Polanski est jugé ce mardi après-midi à Paris pour diffamation après avoir qualifié de « mensonge odieux » les accusations d'agression sexuelle ...Actualités similaires
Accusé de diffamation, Yann Moix relaxé après avoir accusé ses parents de violences
L'auteur a obtenu gain de cause au tribunal correctionnel. La justice lui accorde le droit à la véhémence et à l'exagération. Depuis 2019, les parents de ...Actualités similaires
Normandie : Nicolas Bay relaxé par la Justice après la plainte pour diffamation du rappeur Médine
Nicolas Bay, vice-président du parti Reconquête d'Eric Zemmour, président de groupe au conseil régional de Normandie et député européen a été relaxé ...Actualités similaires
Relaxe de Nicolas Bay (Reconquête!) poursuivi en diffamation par le rappeur Médine
La justice a tranché. Le rappeur havrais, Médine, avait porté plainte en juin 2021 contre Nicolas Bay pour une phrase que le député européen, alors ...Actualités similaires
Accusé de diffamation par ses parents, l'écrivain Yann Moix a été relaxé
L'écrivain Yann Moix, attaqué par ses parents pour injure et diffamation après les avoir accusés de violences dans sa jeunesse, a été relaxé lundi 29 ...Actualités similaires
Yann Moix relaxé pour diffamation après avoir accusé ses parents de violences
L'auteur a obtenu gain de cause au tribunal correctionnel. La justice lui accorde le droit à la véhémence et à l'exagération. Depuis 2019, les parents de ...Actualités similaires
Yann Moix relaxé pour diffamation après avoir accusé ses parents de violences
Les parents de Yann Moix avaient porté plainte contre leur fils en octobre 2022, où celui-ci les avait accusés de violences et de sévices.Actualités similaires
Yann Moix relaxé après avoir été accusé de diffamation par ses parents
L'écrivain Yann Moix, attaqué par ses parents en diffamation après les avoir accusés de violences dans sa jeunesse, a été relaxé lundi par le tribunal ...Actualités similaires
Harcèlement scolaire : poursuivi pour "non-assistance à personne en danger" après une plainte, un lycée gersois est relaxé
L'équipe éducative du lycée Pardailhan a-t-elle failli en ne prenant pas les mesures nécessaires pour protéger une jeune fille victime de harcèlement ? ...Actualités similaires
Charlie Hebdo relaxé en appel pour diffamation envers une école musulmane
Le magazine satirique Charlie Hebdo a été relaxé en appel, mardi à Grenoble, d'une condamnation en premier ressort pour diffamation contre une école ...Actualités similaires
Diffamation contre une école musulmane à Valence: Charlie Hebdo relaxé en appel
Condamné en première instance pour diffamation contre une école musulmane à Valence, l'hebdo satirique vient finalement d'être relaxé. Selon le jugement ...Actualités similaires
Diffamation contre l'ecole musulmane de Valence : Charlie Hebdo relaxé en appel
La cour d'appel de Grenoble relaxe l'hebdomadaire satirique Charlie Hebdo dans l'affaire de diffamation contre l'association Valeurs et Réussite qui gère ...Actualités similaires
Violences intrafamiliales : à Metz, un policier poursuivi pour avoir frappé son ex-femme et leurs deux enfants relaxé par la Cour d'appel
Une enquête de l'IGPN avait été lancée en 2022 après un signalement du conseiller d'éducation du fils aîné, âgé de 12 ans à l'époque.Actualités similaires
Un policier poursuivi pour violences sur sa femme et ses enfants, relaxé en appel mais une information judiciaire pour viol reste ouverte
En juillet 2023, Yves Milla avait été condamné par le tribunal correctionnel de Thionville (Moselle) à 18 mois de prison avec sursis probatoire de deux ans ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : poursuivi pour apologie du terrorisme, un collégien de 13 ans relaxé
L'enseignante, à l'issue de la diffusion de cette vidéo, avait été placée sous protection policièreActualités similaires
Poursuivi pour homicide involontaire, un guide de canyoning relaxé par le tribunal judiciaire de Grenoble
Un guide de canyoning, poursuivi pour homicide involontaire, relaxé ce mardi après-midi par le tribunal de grenoble. En juillet 2020, l'une de ses clientes ...Actualités similaires
Plainte d'Yves Ethève pour diffamation : Romain Molina relaxé par le tribunal
Le délibéré était attendu ce jeudi dans l'affaire de diffamation suite à la plainte d'Yves Ethève, lequel accuse Romain Molina de lui avoir injustement ...Actualités similaires
Au tribunal de Narbonne, un identitaire poursuivi pour diffamation à l'encontre du maire de Fleury-d'Aude
Dans un tract distribué aux Pérignanais en avril 2023 qu'il estime diffamant à son encontre, le premier magistrat de Fleury-d'Aude a été ouvertement pris ...Actualités similaires
Poursuivi pour des jeux sexuels avec des scouts, un ancien prêtre de Toulon relaxé par la justice
Trente mois de prison avec sursis avaient été requis contre l'ancien prêtre de la paroisse du Mourillon à Toulon. On ignore s'il reprendra ses activités.Actualités similaires
Marne : Poursuivi par les voisins pour s'être baigné nu dans sa piscine, un homme relaxé
Peut-on se baigner nu dans sa piscine ? Cette question très sérieuse était au coeur d'une audience en comparution immédiate du tribunal de ...Actualités similaires
Affaire Oudéa-Castéra: Mediapart publie le rapport sur Stanislas caché par les ministres
Depuis août, le ministère de l'éducation refuse de rendre publique l'enquête administrative visant l'établissement privé catholique où sont scolarisés ...Actualités similaires
Terrorisme sur Internet. Wikipédia bientôt poursuivi pour diffamation envers Breizh-info ?
Depuis des années, notre journal subit des campagnes terroristes, qu'elles soient économiques ou sur Internet, de la part d'individus qui, contrairement aux ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
