L'article 148 de la loi de finances pour 2017 a prévu l'établissement tous les cinq ans, par les Présidents des EPCI à FPU, d'un rapport d'information sur ...
Articles similaires à Pourquoi les EPCI doivent se saisir du rapport quinquennal sur les attributions de compensation
Ce mercredi 19 février, dans sa chronique, Raphaël Legendre est revenu sur la remise du rapport de la Cour des comptes sur la réforme du système de ...
Actualités similaires
La remise de ce rapport, qui doit faire « la vérité des chiffres » sur le système de retraites et servir de base à une négociation entre partenaires ...
Actualités similaires
Le rapport académique de trois pages reconnaît des violences survenues mais souligne que "Notre-Dame de Bétharram n'est pas un établissement où les ...
Actualités similaires
La Cour des comptes, dans un rapport publié le 12 janvier 2025, préconise de revoir la carte de répartition de la police et de la gendarmerie. Et de sortir ...
Actualités similaires
Des scientifiques du monde entier réunis sous la houlette de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services ...
Actualités similaires
Radio France et Le Monde révèlent que l'agence régionale de santé d'Occitanie a invité en août dernier Nestlé Waters, pris dans un scandale sur des ...
Actualités similaires
A l'occasion de la COP29 à Bakou, Oxfam a calculé les émissions des jets privés, des yachts et des investissements polluants des milliardaires.
Actualités similaires
L'organisation internationale a publié un rapport sur les inégalités climatiques, affirmant que "si tout le monde avait le même mode de consommation que le ...
Actualités similaires
Le parquet de Mendoza a estimé, ce samedi 12 octobre, que l'expertise d'un hématologue versée au dossier n'était pas utile et ne changeait pas le cours de ...
Actualités similaires
Le parquet de Mendoza a estimé, ce samedi 12 octobre, que l'expertise d'un hématologue versée au dossier n'était pas utile et ne changeait pas le cours de ...
Actualités similaires
Réforme sociétale majeure, le projet de loi sur la fin de vie, qui devait ouvrir la voie à une aide à mourir très encadrée en France, a été une victime ...
Actualités similaires
Réforme sociétale majeure, le projet de loi sur la fin de vie, qui devait ouvrir la voie à une aide à mourir très encadrée en France, a été une victime ...
Actualités similaires
Un rapport de l'Inspection générale des finances (IGF) et l'Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR) aux préconisations ...
Actualités similaires
L'ancien président de la BCE, Mario Draghi, a remis lundi 9 septembre un rapport sur la compétitivité dans l'Union européenne. Le constat est sombre. Parmi ...
Actualités similaires
Ils sont 4 400 athlètes à découvrir depuis quelques jours leur village paralympique et à rêver d'en repartir d'ici deux semaines, une médaille autour du ...
Actualités similaires
Selon l'Insee, une large baisse des prix dans les supermarchés sur les produits surgelés et huiles alimentaires se fait ressentir en comparaison avec l'été ...
Actualités similaires
Sur le marché des TV en 2024, la marque chinoise TCL se démarque de la concurrence avec un catalogue de modèles à l'excellent rapport qualité/prix. Nous ...
Actualités similaires
La concurrence en ligne est féroce pour les grandes marques et les attentes des consommateurs toujours plus élevées : les stratégies marketing ...
Actualités similaires
Le score DXOMark évalue la qualité des appareils photo de smartphones en se basant sur divers critères. Le Google Pixel 8a, bien qu'équipé de ...
Actualités similaires
Nous avons des mauvais souvenirs des dictées de notre enfance, mais nous étions des millions à regarder les « Dicos d'or » de Bernard Pivot. Pourquoi les ...
Actualités similaires
Nous avons des mauvais souvenirs des dictées de notre enfance, mais nous étions des millions à regarder les « Dicos d'or » de Bernard Pivot. Pourquoi les ...
Actualités similaires