Ce n'est pas parce que l'acquéreur ou le vendeur ne se présente pas dans les délais devant le notaire pour signer un achat ou une vente immobilière...
Actualités similaires
Articles similaires à Pour contraindre l'acheteur ou le vendeur à signer, il y a des conditions
Le président américain donne trois semaines aux dirigeants européens pour signer la capitulation de l'Ukraine. C'est ce qu'affirme un membre du Parlement ...
Actualités similaires
À la suite du départ en Ehpad de leur propriétaire, au moins 18 félins se sont retrouvés livrés à eux-mêmes dans un appartement du Nontronnais. ...
Actualités similaires
Les domaines alpins et nordiques de la station du Mont-Lozère sont ouvert ce jeudi 20 février 2025, et devraient le rester durant tout le week-end.
Actualités similaires
L'Association des mécontents de la collecte des déchets en Dordogne (AMCODD) a soumis, mi-février, un manifeste à près de 500 maires du département afin ...
Actualités similaires
Au Sénégal, les médecins tirent la sonnette d'alarme face à leurs conditions de travail. Alors qu'ils appellent depuis plusieurs mois les autorités à ...
Actualités similaires
Le Comité social d'administration départemental d'Éducation nationale se réunissait ce 18 février. À un mois de la validation de la prochaine carte ...
Actualités similaires
Le Département de l'Indre et l'État s'apprêtent à signer un partenariat inédit pour redynamiser le territoire. Son nom : Indre 2030. Des groupes de ...
Actualités similaires
Tout simplement, répondront sûrement en chSur les Maliens conscients que nous ne devons plus compter sur l'aide étrangère pour résoudre les principaux de ...
Actualités similaires
Le 19 février, la Chambre haute délibérera sur une proposition de résolution, présentée par le sénateur communiste Pascal Savoldelli, demandant la ...
Actualités similaires
Alors que la saison bat son plein dans les Hautes-Pyrénées, la CGT défend les droits des travailleurs saisonniers. Entre logement, transports et salaires, le ...
Actualités similaires
Une participation du CD&V ne se fera que s'il y a un changement fondamental de cap et s'il peut exercer un rôle à part entière dans le gouvernement ...
Actualités similaires
Toujours dernier de ProA, le C'Chartres Tennis de table se déplace ce mardi 11 février 2025, à Rouen, en mode commando. L'objectif : signer une première ...
Actualités similaires
110 postes d'enseignants devraient être supprimés dans l'académie de Dijon à la rentrée 2025. C'est l'annonce du rectorat qui a dévoilé les contours de ...
Actualités similaires
Pour la Russie, il importe que les accords de paix potentiels avec Kiev soient signés par les dirigeants légitimes de l'Ukraine, a indiqué à Sputnik Vassili ...
Actualités similaires
Un ancien collaborateur parlementaire RN a porté plainte pour abus de confiance et saisi les prud'hommes. Il accuse le député Emmanuel Taché de la Pagerie ...
Actualités similaires
Sans véritablement être la quadrature du cercle, il est difficile voire imprudent de trop se prononcer sur le retour à l'ordre constitutionnel au Mali. Même ...
Actualités similaires
Selon les informations de RMC Sport, la direction parisienne pose ses conditions pour une prolongation de Gianluigi Donnarumma (25 ans).
Actualités similaires
Un groupe de travail sera créé. Son but sera «de mettre fin immédiatement à toutes les formes de discrimination contre les chrétiens au sein du ...
Actualités similaires
Des pompiers des Pyrénées-Atlantiques, spécialisés dans les feux de forêt, ont suivi un stage de formation sur la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Un ...
Actualités similaires