Le Conseil d'État a conforté en grande partie les arrêtés préfectoraux dans le Bas-Rhin et le Rhône. Mais quelques petites choses doivent être modifiées ...
Actualités similaires
Articles similaires à Port du masque : ce qui change avec la décision du Conseil d'État
C'est la fin d'un long feuilleton judiciaire entre l'université Jean Moulin Lyon 3 et une étudiante. En 2019, cette dernière avait échoué à l'épreuve ...
Actualités similaires
Trois associations, le Musée Mer Marine et la SCI Fradin Grand Sud, opposés aux activités industrielles, contestent une décision restituant au port la ...
Actualités similaires
Organisée en juin 2022 dans le château de la Chaize, la réception de Laurent Wauquiez, alors président de la région Auvergne-Rhône-Alpes, avait coûté ...
Actualités similaires
Depuis mardi 31 décembre, le port du masque est de nouveau obligatoire au sein du CHU de Dijon (Côte-d'Or). Cette décision fait suite à la hausse des cas de ...
Actualités similaires
La mesure concerne en priorité le personnel du centre hospitalier de Dreux, mais est aussi conseillée pour les patients et les visiteurs.
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative a conforté la décision d'interdiction de la pêche pendant un mois en 2025 dans le golfe de Gascogne. La majeure ...
Actualités similaires
Privées de fréquences TNT à partir de fin février, les chaînes C8 et NRJ12 ont encore une fois échoué dans des procédures de référé devant le Conseil ...
Actualités similaires
Les plateformes numériques, d'abord perçues comme un moyen de se connecter avec les autres, sont aujourd'hui des vitrines où l'apparence est parfois plus ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté la demande de suspension introduite par des parents contre l'assignation à résidence de leur fils de 17 ans le soir du Nouvel An ...
Actualités similaires
La direction de l'hôpital a pris cette décision face à l'augmentation des cas de grippe, bronchiolites et hospitalisations pour covid.
Actualités similaires
L'auditeur du Conseil d'État a recommandé mardi le rejet d'une plainte déposée par des parents contre l'assignation à résidence imposée à leur fils lors ...
Actualités similaires
Le CHU de Dijon remet en place le port du masque obligatoire, en raison des virus qui circulent. Grippe, bronchiolite, augmentation des patients Covid, les ...
Actualités similaires
La nouvelle convention de CStar, l'autre chaîne gratuite de divertissement de Canal+ après C8, permettrait d'accueillir Cyril Hanouna et TPMP.
Actualités similaires
C'est confirmé, le paysage audiovisuel français va connaitre un rebondissement majeur. Le Conseil d'État a rejeté les recours en référé déposés par C8 ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté lundi le recours en suspension contre l'ordonnance de police interdisant la présence de mineurs de moins de 16 ans ...
Actualités similaires
Alors que l'Arcom avait confirmé jeudi 12 novembre l'exclusion des chaînes C8 et NRJ12 de la TNT, effective dès fin février, les deux chaînes avaient ...
Actualités similaires
Pour protéger les cétacés, la pêche par les navires supérieurs à huit mètres sera bel et bien prohibée pendant trente jours en janvier-février 2025. Le ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État confirme ce lundi la nécessité d'une fermeture de la pêche dans le Golfe de Gascogne, durant quatre semaines, au cours de l'hiver, pour ...
Actualités similaires
Une mesure d'interdiction de la pêche dans le Golfe de Gascogne a été prise pour la période comprise entre le 22 janvier et le 20 février 2025.
Actualités similaires
L'auditeur du Conseil d'État a estimé lundi que l'assignation à résidence décidée par le bourgmestre d'Anderlecht, Fabrice Cumps, à l'encontre des jeunes ...
Actualités similaires