Articles similaires à Port de l'abaya à l'école : le Conseil d'Etat valide son interdiction
Budget 2025 : le Conseil constitutionnel censure 10 articles mais valide l'essentiel du texte
Aucun élément clé n'est retoqué dans cette décision qui constitue la dernière étape avant la promulgation du texteActualités similaires
Arrêt de C8 : La chaîne a-t-elle une chance d'être sauvée par le Conseil d'Etat vendredi ?
Vendredi prochain, le Conseil d'État se prononcera sur le recours formulé par C8 après son éviction de la TNT décidée par l'ArcomActualités similaires
Déviation de Beynac : le Conseil d'Etat enterre un recours du département qui contestait le paiement des astreintes
Dans un arrêt rendu ce lundi 10 février, le Conseil d'Etat n'a pas jugé admissible un recours intenté par le conseil départemental au mois de juin. Le ...Actualités similaires
REPORTAGE. "On retrouve des marteaux, des barres de fer..." : à Paris, "on veut agir le plus tôt possible" pour lutter contre le port d'armes blanches à l'école
Les armes blanches circulent dans de nombreux établissements scolaires, notamment à Paris. Certains collégiens rapportent des couteaux, des marteaux ou ...Actualités similaires
Élisabeth Borne : "Le port de couteau à l'école sera désormais sanctionné pour de vrai"
Les élèves armés d’un couteau iront en conseil de discipline, annonce Elisabeth Borne, inférant que ce n’était pas le cas jusqu’ici. Mais qu’on se ...Actualités similaires
Près de Perpignan : la justice valide l'extension du port de Sainte-Marie-la-Mer
La cour administrative d'appel de Toulouse confirme la légalité de l'arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales du 27 janvier 2020 portant déclaration ...Actualités similaires
![[Quiz] Qui sont les chefs d'Etat et de gouvernement membres du Conseil européen ?](https://www.touteleurope.eu/wp-content/uploads/2024/03/conseil-europeen-quiz-1024x683.png)
[Quiz] Qui sont les chefs d'Etat et de gouvernement membres du Conseil européen ?
Le Conseil européen réunit les chefs d'Etat et de gouvernement des 27 pays membres de l'Union européenne. Sa principale fonction est de donner les grandes ...Actualités similaires
Sahara : Un syndicat paysan pro-Polisario débouté par le Conseil d'Etat français
La Confédération paysanne a été déboutée par le Conseil d'Etat français, lundi, quant à l'interdiction d'importer les tomates cerises et les melons ...Actualités similaires
Jusqu'à 500 ¬ d'amende : port du casque obligatoire, interdiction de circuler sur les trottoirs... bientôt des règles beaucoup plus strictes pour les trottinettes électriques à Barcelone
Objectif : lutter contre les incivilités croissantes et améliorer la sécurité urbaine.Actualités similaires
Interdiction de croisières sur le littoral: "Si on ne réglemente que dans un port, on déplace le problème", avertit AtmoSud
AtmoSud, l'observatoire de la qualité de l'air en région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, réagit à l'annonce de Christian Estrosi qui a laissé entendre ...Actualités similaires
Législatives : le Conseil constitutionnel valide les élections des frondeurs Alexis Corbière et Danielle Simonnet, contestées par LFI
En juillet, la France insoumise avait saisi le Conseil constitutionnel au motif que les "purgés" s'étaient prévalus durant la campagne du soutien du Nouveau ...Actualités similaires
France : Le Conseil d'Etat valide l'ajout d'heures de langue arabe pour une école AEFE au Maroc
Le Conseil d'Etat français a validé l'ajout de deux heures hebdomadaires pour l'enseignement de la langue arabe dans les classes de CE1 et de CE2 de l'école ...Actualités similaires
Pêche interdite : après la décision du Conseil d'État, c'est toujours l'incompréhension au port d'Arcachon
La plus haute juridiction administrative a conforté la décision d'interdiction de la pêche pendant un mois en 2025 dans le golfe de Gascogne. La majeure ...Actualités similaires
Ces Toulousains contestaient le classement aux monuments historiques de leur hôtel particulier Art Déco, le conseil d'Etat rejette leur pourvoi
Le conseil d'État a confirmé ce 31 décembre 2024 le classement d'un hôtel particulier de style Art Déco à Toulouse, rejetant les contestations des ...Actualités similaires
Interdiction de la pêche dans le golfe de Gascogne : l'Union française des pêcheurs-artisans ne "comprend pas" la décision du Conseil d'État
Le Conseil d'État a à nouveau confirmé lundi "la nécessité d'une fermeture de la pêche" notamment pour protéger les dauphins.Actualités similaires
Fréquences télé : Le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Ce lundi, le Conseil d'Etat a rejeté les recours en référé de C8 et NRJ12, les deux chaînes contestant leur exclusion de la TNTActualités similaires
Fréquences télé: le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le régulateur de l'audiovisuel, l'Arcom, avait confirmé il y a peu, l'exclusion des deux chaînes de la TNT.Actualités similaires
France : le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12, privées de fréquence TNT
Le Conseil d'État a rejeté lundi les recours intentés en référé par les chaînes C8 et NRJ12, qui contestent le...Actualités similaires
RÉTRO 2024 - Comment est perçu le port de l'uniforme à l'école, trois mois après son lancement à Reims et Châlons ?
Blouse pour les élèves de maternelle, polo, sweat ou pull col V pour ceux en élémentaire. Depuis septembre 2024, cinq écoles de Reims et deux écoles de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
