Polygamie, violences en ligne... Ce que contient le projet de loi contre le séparatisme islamiste 6medias2 mer 18/11/2020 - 09:49
Actualités similaires
Articles similaires à Polygamie, violences en ligne... Ce que contient le projet de loi contre le séparatisme islamiste
Les députés se penchent ce mardi en commission sur le projet de loi agricole. Et les débats s'annoncent longs : près de 3 000 amendements ont été ...
Actualités similaires
Il y a un peu plus d'un an, la convention citoyenne sur la fin de vie, à laquelle le Toulougien Vincent Llobregat a participé, remettait ses conclusions au ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur l'aide à mourir arrive bientôt à l'Assemblée. Pierre Juston, responsable de l'association pour le droit de mourir dans la dignité dans ...
Actualités similaires
Bulletin de salaire simplifié, suppression des formulaires Cerfa, allègements pour l'industrie : le plan de simplification pour les entreprises a été ...
Actualités similaires
Un texte de loi sur les violences faites aux femmes a fait l'objet d'intenses discussions pendant des mois, en particulier sur la définition du viol. Il doit ...
Actualités similaires
La législation prévoit de criminaliser de façon harmonisée dans l'UE les mutilations génitales féminines, le mariage forcé ou le cyberharcèlement, mais ...
Actualités similaires
Bercy a présenté ce matin les principales mesures de son plan d'action pour alléger la charge administrative des entreprises. 1800 formulaires Cerfa vont ...
Actualités similaires
Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des Finances, présente ce matin son projet de loi sur la simplification administrative en Conseil des ministres. ...
Actualités similaires
Prélude d'un parcours qui pourrait durer jusqu'à deux ans, le projet de loi sur la fin de vie arrive lundi à l'Assemblée, où la commission spéciale va ...
Actualités similaires
URBANISME. Le projet de loi relatif au développement de logements abordables, porté par le ministre délégué au Logement Guillaume Kasbarian, sera ...
Actualités similaires
Élisabeth Badinter, veuve de Robert Badinter, qui avait porté le projet de loi abolissant la peine de mort en 1981, a adressé une lettre rendue publique ce ...
Actualités similaires
Pour son centième jour à Matignon, Gabriel Attal a longuement défendu son bilan jeudi soir sur BFMTV, après avoir promis une réponse rapide de son ...
Actualités similaires
Le gouvernement prépare un projet de loi sur "la responsabilité parentale et la réponse pénale en matière de délinquance des mineurs", contenant des ...
Actualités similaires
Selon le ministre délégué au Logement, Guillaume Kasbarian, plus de 8 % des bénéficiaires seraient dans ce cas de figure. Le projet fait réagir.
Actualités similaires
Le Parlement a définitivement adopté ce mercredi 10 avril une mesure permettant aux salariés en arrêt maladie d'origine non professionnelle d'acquérir ...
Actualités similaires
Le contenu du projet de loi sur la fin de vie a été dévoilé. Présenté mercredi 10 avril 2024 en Conseil des ministres après des mois de tergiversations ...
Actualités similaires
L'Assembl?e nationale a largement adopt? ce mercredi le projet de loi de r?gulation de l'espace num?rique. Lutte contre cyberharc?lement, arnaques en ligne, ...
Actualités similaires
Aide à mourir, soins palliatifs, droit des patients : le projet de loi sur la fin de vie a été présenté ce mercredi en Conseil des ministres. Les ...
Actualités similaires
Le projet de loi pour sécuriser internet a été définitivement adopté ce mercredi, après un ultime vote à l'Assemblée. Voici les principales mesures ...
Actualités similaires
Dernière étape ce mercredi 10 avril pour la loi visant à sécuriser internet. L'Assemblée nationale doit valider définitivement le texte, qui entend ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie a été présenté ce mercredi en Conseil des ministres. Ouvrant à de strictes conditions la possibilité d'un suicide ...
Actualités similaires