Pollution de 2018 à La Selve : le tribunal de Rodez se penche sur le préjudice
Le 11 décembre 2018, 21 000 litres de fuel en provenance d'une cuve datant de 1969 et non déclarée ont été déversés, impactant lourdement 13 kilomètres ...Actualités similaires
Articles similaires à Pollution de 2018 à La Selve : le tribunal de Rodez se penche sur le préjudice
Affaire Issa Kaou Djim devant le tribunal de la commune IV de Bamako : Le délibéré prévu pour le 3 décembre prochain, le CNT se penche sur la question ce lundi
L'Affaire ministère public contre Issa Kaou Djim, poursuivi pour « atteinte au crédit de l'État et troubles graves à l'ordre public», était inscrite au ...Actualités similaires
Rodez : un escape game sur la pollution de l'air intérieur
À l'occasion de la journée nationale de la qualité de l'air, jeudi 14 octobre, Rodez Agglomération a décidé "d'innover" en organisant un escape game dans ...Actualités similaires
Rodez. Violences conjugales : devant le tribunal la victime se rétracte
Son conjoint a néanmoins été condamné à six mois de prison ferme pour des violences habituelles.Actualités similaires
Pour sa première "Nuit du droit", le tribunal de Rodez donne la parole aux détenus
Pour sa première "Nuit du droit" lundi 4 octobre, le tribunal de Rodez donnera la parole aux détenus.Actualités similaires
Violences conjugales à Rodez : devant le tribunal, la victime se rétracte
Son conjoint a néanmoins été condamné à six mois de prison ferme pour des violences habituelles.Actualités similaires
Ce soir, pour sa rentrée, Envoyé Spécial se penche sur la pollution aux algues vertes
Rentrée des classes et nouvelle formule pour Envoyé Spécial. Le magazine se donne comme objectif « d'être encore plus près de l'évènement et de ceux qui ...Actualités similaires
Pollution à La Selve en 2018 : l'entreprise tarnaise condamnée
Le tribunal de Rodez a rendu son jugement ce mercredi 23 juin dans l'affaire de pollution aux hydrocarbures (21 000 litres de fuel ont fini dans deux cours ...Actualités similaires
Violences conjugales à la barre du tribunal de Rodez : le doute a profité au prévenu
Poursuivi pour violences en récidive sur sa compagne, un Castonétois de 36 ans, a été relaxé ce lundi après-midi par le tribunal, "au bénéfice du ...Actualités similaires
Rodez : 3 ans après la découverte d'explosifs devant le Privilège, un septuagénaire devant le tribunal
Originaire de Seine-Saint-Denis, un homme de 78 ans comparaîtra devant le tribunal mercredi 2 juin pour ces faits, remontant à 2018.Quel préjudice après la pollution à La Selve en 2018 ?
"Déversement de substance nuisible dans les eaux souterraines, superficielles ou de la mer, non-déclaration des émissions polluantes et des déchets produits ...Pollution de 2018 à La Selve : le tribunal de Rodez se penche sur le préjudice
Le 11 décembre 2018, 21 000 litres de fuel en provenance d'une cuve datant de 1969 et non déclarée ont été déversés, impactant lourdement 13 kilomètres ...Actualités similaires
Un tribunal se penche sur l'opposition à la Superligue, l'UEFA et la FIFA dans son viseur
"Un tribunal de commerce de Madrid a demandé à la justice européenne de déterminer si lu0027UEFA et la FIFA abusent du0027une position dominante en ...Actualités similaires
Tours : La justice se penche sur le préjudice d'anxiété lié à l'amiante sur les îles de la Loire
Le préjudice d'anxiété sera-t-il reconnu pour huit actuels ou ex-salariés du service eau de la métropole de Tours, exposés à l'amiante lors de travaux ...Actualités similaires
Rodez : pollution de l'Aveyron au pied de la ville
Jeudi matin, peu après la rue de Paraire, la cellule opérationnelle rivière de Rodez agglomération a constaté une nouvelle pollution de la rivière ...Actualités similaires
Rodez : le quadragénaire impliqué dans l'accident de La Mouline de nouveau devant le tribunal
Il était poursuivi pour un cambriolage commis avec un mineur, âgé de 14 ans.Pollution au plomb : Carrières-sous-Poissy réclame la réparation du préjudice écologique
Cette fois, c'est une plainte avec constitution de partie civile que la commune de Carri?res-sous-Poissy (Yvelines) a d?pos?e le 10 f?vrier devant le doyen des ...Actualités similaires
Assassinat de Pascal Filoé, chef de la police de Rodez : l'accusé expulsé du tribunal
Au quatrième jour de son procès, Alexandre Dainotti, qui a assassiné le chef de la police de Rodez en 2018, s'est fait expulser du tribunal après les ...Actualités similaires
Rodez : Une homme jugé aux assises pour l'assassinat du chef de la police municipale en 2018
En septembre 2018, la police a confisqué le chien d'Alexandre Dainotti. Il a expliqué en garde à vue, quelques jours plus tard, s'être vengé en ...Actualités similaires
L'Etat n'a pas agi suffisamment pour empêcher la pollution en vallée de l'Arve, juge le tribunal administratif de Grenoble
Le tribunal de Grenoble n'établit pas de lien entre la pollution et les pathologies respiratoires que subissent les familles qui poursuivaient l'Etat.Actualités similaires
L'Etat n'a pas agi suffisamment pour empêcher la pollution en vallée de l'Arve, juge le tribunal administratif de Grenoble
Le tribunal de Grenoble n'établit pas de lien entre la pollution et les pathologies respiratoires que subissent les familles qui poursuivaient l'Etat.Actualités similaires
Violences à la fac de droit de Montpellier en 2018 : l'ancien doyen renvoyé devant le tribunal
Sept personnes seront renvoyées devant le tribunal correctionnel de Montpellier pour les violences commises à la fac de droit en mars 2018, parmi elle ...Actualités similaires
Fêtes de Bayonne : Un tribunal se penche sur la validité d'un accès payant
En 2018, la municipalité a mis en place un périmètre payant et fermé durant cet évènement qui réunit jusqu'à un million de personnesActualités similaires
« Villas Ferracci »: la justice se penche sur le préjudice environnemental
Faut-il détruire les « villas Ferracci », construites illégalement par un homme d'affaires sur un site remarquable de Corse-du-Sud, pour réparer le...Actualités similaires
Aveyron : quatre membres de la zad de l'Amassada comparaissent devant le tribunal de Rodez
Ce mercredi 11 mars, devant le tribunal de Rodez, une centaine de personnes est venue soutenir quatre prévenus qui comparaissaient suite à leur ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
