Un d?cret, publi?, ce mardi 21?juin, au Journal officiel, pr?cise les modalit?s de r?alisation et de mise en oeuvre des plans communaux (PCS) et intercommunaux ...
Actualités similaires
Articles similaires à Plans communaux de sauvegarde : de nouvelles règles pour les réaliser et les mettre en oeuvre
Les députés et sénateurs se sont mis d'accord autour d'une loi historique pour encadrer les locations touristiques de type Airbnb. DPE obligatoire, ...
Actualités similaires
La Journée nationale de la résilience était l'occasion, ce lundi 14 octobre, d'inaugurer deux repères de crue et une station hydrométrique à Carcassonne ...
Actualités similaires
Le préfet du Gard a demandé ce lundi l'activation des plans communaux de sauvegarde (PCS) pour faire face à la période de canicule qui va toucher le ...
Actualités similaires
Pour prolonger la durée de vie des produits électroniques, un droit à la réparation prend forme au niveau européen avec le vote du Parlement européen ...
Actualités similaires
Microsoft a détaillé les changements à venir sur Windows 10 et 11 pour sa mise en conformité avec le Digital Markets Act (DMA). À l'instar des autres ...
Actualités similaires
En raison des récentes précipitations, des crues et de coulées de boue, des mesures préfectorales ont été annoncées pour éviter accidents et dégâts ...
Actualités similaires
Le groupe aux enseignes bien connues -Monoprix, Franprix, Grupo de Acucar- était étranglé par une dette de 6,4 milliards d'euros à la fin de 2022
Actualités similaires
Le groupe Casino a annoncé avoir été placé en procédure de sauvegarde accélérée par le tribunal de commerce de Paris pour lui permettre en mettre en ...
Actualités similaires
Ce mercredi, le groupe Casino a annoncé son placement en procédure de sauvegarde accélérée, pour au moins deux mois, par le tribunal de commerce de Paris.
Actualités similaires
La Croix-Rouge américaine a annoncé adopter de nouvelles règles, récemment assouplies par les autorités sanitaires, permettant de mettre fin à des ...
Actualités similaires
Dans cette analyse, Mourad Mergui, avocat, passe en revue les apports de la loi du 25 novembre 2021 et du décret du 20 juin 2022 relatifs aux nouveaux plans ...
Actualités similaires
Hanoï, 3 octobre (VNA)- Le secrétaire général du Parti communiste du Vietnam (PCV), Nguyen Phu Trong, a exhorté à poursuivre la mise en oeuvre des ...
Actualités similaires
Un d?cret, publi?, ce mardi 21?juin, au Journal officiel, pr?cise les modalit?s de r?alisation et de mise en oeuvre des plans communaux (PCS) et intercommunaux ...
Actualités similaires
La sécheresse et la chaleur annoncent la saison des incendies, favorisant les grands feux comme celui des Maures en août dernier. Dans le même temps, le ...
Actualités similaires
Avec la loi Matras du 25 novembre 2021, le champ des plans communaux de sauvegarde (PCS) s'élargit aux communes exposées à un risque naturel, comme les ...
Actualités similaires
Hai Phong (VNA) - Le président de l'Assemblée nationale, Vuong Dinh Huê, a exhorté mercredi 9 février la ville portuaire de Hai Phong à continuer de bien ...
"TRANSFERTS - La Fifa planchait depuis des années sur les excès des prêts de joueurs par certains clubs à du0027autres, qui leur servaient de réservoirs. ...
La proposition de loi du député LREM Fabien Matras a été votée jeudi 23 septembre par le Sénat, en première lecture. Les modifications concernent des ...
Actualités similaires
Sur YouTube, les vidéos mises en ligne par les adolescents de 13 à 17 ans seront par défaut en mode "privé". Ces mineurs ou leurs parents pourront aussi ...
Actualités similaires
On ne peut pas vraiment parler de marche-arrière mais une certitude, c'est de la souplesse que le gouvernement a décidé d'instiller dans les nouvelles ...
Actualités similaires