PFAS : la justice saisie contre l'extension de l'usine Daikin
« Il est incompréhensible qu'au moment où la société demande l'interdiction des PFAS , Daikin en augmente ses rejets dans l'air. » Le 31 mai, les ...Actualités similaires
Articles similaires à PFAS : la justice saisie contre l'extension de l'usine Daikin
Nivelles : le fédéral débloque 32 millions pour l'extension du Palais de Justice II qui centralisera ses services à la rue Clarisse
Après Namur, c'est Nivelles qui bénéficiera d'un "nouveau" Palais de Justice ! Il s'agira en fait d'une toute...Actualités similaires
Un premier feu vert du gouvernement fédéral pour l'extension du palais de justice II de Nivelles
Le secrétaire d'État en charge de la Régie des Bâtiments, Mathieu Michel, a confirmé mardi à Nivelles que le conseil des ministres avait validé vendredi ...Actualités similaires
Aides à la rénovation : une saisie de 2,2 millions d'euros pour fraude présumée annulée en justice
Une entreprise de rénovation de Charente-Maritime, visée par une enquête pour fraude présumée aux aides publiques, a obtenu en justice la restitution...Actualités similaires
Aides à la rénovation : une saisie de 2,2 M EUR pour fraude présumée annulée en justice
Une entreprise de rénovation de Charente-Maritime, visée par une enquête pour fraude présumée aux aides publiques,...Actualités similaires
Paris : Saisie par la mairie sur le terrain de pétanque de Montmartre, la justice botte en touche
« La mesure d'expulsion demandée ne relève pas de la compétence de la juridiction administrative », a déclaré le juge des référésActualités similaires
La justice saisie après des chants homophobes lors de PSG-OM : "Quasiment les deux tiers du stade ont chanté, c'est ça qui est insupportable"
Ce dimanche 24 septembre, lors de la rencontre entre le Paris Saint-Germain et Marseille, des chants homophobes ont été entonnés par des supporters dans les ...Actualités similaires
Chants homophobes au Parc des princes : la justice est saisie annonce Olivier Klein
Invité de France Bleu Paris, le délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (Dilcrah) Olivier Klein ...Actualités similaires
Réseaux sociaux : La justice saisie après la diffusion d'une affiche montrant la police avec une croix gammée
Une illustration « ignominieuse ». Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a annoncé ce vendredi que le procureur de la République de Poitiers ...Actualités similaires
Police et croix gammée sur une affiche à Poitiers : la justice saisie pour "injure publique"
La préfecture de la Vienne, sur demande du ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin, saisit le procureur de la République de Poitiers suite à une affiche ...Actualités similaires
Police et croix gammée sur une affiche : la justice saisie dans la Vienne à la demande de Gérald Darmanin
Le ministre de l'Intérieur dénonce une "affiche ignominieuse". De son côté, la préfecture estime dans un communiqué que "cette affiche choquante et ...Actualités similaires
Détention de M. Bazoum au Niger: la Cour de justice de la Cédéao saisie, son avocat demande sa libération immédiate
Au Niger, cela fait maintenant plus de sept semaines que le président Mohamed Bazoum est séquestré par les militaires qui l'ont renversé le 26 juillet. Le ...Actualités similaires
L'objectif était de "guérir" les LGBT : la justice saisie après une enquête diffusée sur les "thérapies de conversion"
Après la diffusion de l'enquête de BFMTV sur les "thérapies de conversion" pour les personnes LGBT, la ministre déléguée en charge de l'Égalité entre ...Actualités similaires
Caméras vandalisées, recours en justice: l'extension controversée de la taxe sur les véhicules polluants à Londres
L'extension très polémique de la taxe sur les véhicules les plus polluants à Londres entre en vigueur mardi, mais les promesses d'une meilleure qualité de ...Actualités similaires
« Méga-piscine à vagues » en Gironde : la justice saisie pour faire annuler le permis de construire
Surfrider Foundation et France nature environnement attaquent le permis de construire du projet de vague artificielle, porté par un ancien de la « Star ...Actualités similaires
Royaume-Uni : la justice valide l'extension controversée d'une taxe sur les véhicules polluants à Londres
La justice britannique a rejeté vendredi un recours contre l'extension de l'ULEZ (ultra low emission zone), qui impose aux conducteurs londoniens qui polluent ...Actualités similaires
Royaume-Uni: l'extension controversée d'une taxe sur les véhicules polluants à Londres validée par la justice
La justice britannique a rejeté vendredi un recours contre l'extension prochaine d'une taxe sur les véhicules polluants à Londres, qui a suscité une forte ...Actualités similaires
Autoroute Toulouse-Castres : la justice saisie pour stopper le chantier
Le tribunal administratif de Toulouse s'est penché sur la procédure d'urgence lancée par des opposants à l'A69 pour stopper, temporairement, le chantier. ...Actualités similaires
Policier écroué à Marseille : propos « gravissimes », justice saisie... Indignation après les propos du patron de la police
« Le savoir en prison m'empêche de dormir » : le directeur général de la police nationale a déclaré souhaiter la libération du policier de la BAC de ...Actualités similaires
Swatch attaque la Malaisie en justice pour la saisie de montres arc-en-ciel
En mai, la police malaisienne avait annoncé avoir mené des perquisitions dans des boutiques de l'horloger suisse et saisi plus de 170 montres «comprenant des ...Actualités similaires
Autoroute A 69 Toulouse-Castres: la justice administrative saisie en référé
Les associations écologistes ont saisi le tribunal administratif de Toulouse dans le cadre d'une procédure de référé suspension, qui sera jugée mardi 25 ...Actualités similaires
Justice saisie, plainte déposée... La cagnotte en soutien au policier auteur du tir sur Nahel suscite l'indignation
Les députés Mathilde Panot (LFI) et Arthur Delaporte (PS) ont annoncé mardi 3 juillet saisir la justice pour obtenir la fermeture de la cagnotte de soutien ...Actualités similaires
Justice saisie, plainte déposée... La cagnotte en soutien au policier auteur du tir sur Nahel suscite l'indignation
Les députés Mathilde Panot (LFI) et Arthur Delaporte (PS) ont annoncé mardi 3 juillet saisir la justice pour obtenir la fermeture de la cagnotte de soutien ...Actualités similaires
Justice saisie, plainte déposée... la cagnotte en soutien au policier auteur du tir sur Nahel suscite l'indignation
Les députés Mathilde Panot (LFI) et Arthur Delaporte (PS) ont annoncé mardi 3 juillet saisir la justice pour obtenir la fermeture de la cagnotte de soutien ...Actualités similaires
Autoroute Castres-Toulouse : bataille autour de la publication du planning des travaux, la justice administrative saisie
La fédération d'associations France Nature Environnement (FNE) Occitanie Pyrénées annonce saisir le tribunal administratif de Toulouse pour forcer la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
