L'association n'en est qu'au début du dossier, mais la décision est prise. La fédération de Gironde de la Confédération nationale du logement (CNL), par ...
Actualités similaires
Articles similaires à Pessac : une association envisage une action en justice contre la rénovation de Saige
Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté, ce mardi 8 avril, le recours du président de l'association du lieu de culte qui espérait obtenir un ...
Actualités similaires
Quatre associations annoncent se joindre à l'action intentée par Pesticide Action Network devant le Tribunal de l'Union européenne. Les organisations ...
Actualités similaires
Après la plainte collective déposée officiellement il y a trois jours par des élus écologistes au conseil régional et plusieurs associations et ...
Actualités similaires
Le projet de réintroduction du grand tétras dans les Vosges se retrouve devant la justice. Cinq associations environnementales ont saisi le tribunal ...
Actualités similaires
La Grande-Bretagne a l'intention de rétrocéder les îles Chagos à l'île Maurice, tout en conservant une base militaire britannico-américaine essentielle ...
Actualités similaires
Alors que son arrêté contre la mendicité agressive a été annulé par la justice, le maire de Nice «n'exclut pas d'attaquer l'État » et entend adopter ...
Actualités similaires
La réunion entre la Ville de Nîmes, la Socri et Pierre Bonfils n'a rien donné ce jeudi. Propriétaire du stand "La Pichouline", l'étalier nîmois lance donc ...
Actualités similaires
Trois ans après les recours déposés par l'association Eau et Rivières de Bretagne, le tribunal administratif de Rennes a reconnu ce jeudi que l'action de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes, saisi par l'association Eau et Rivières de Bretagne, a reconnu, ce jeudi, « que les mesures mises en oeuvre par le ...
Actualités similaires
Saisi de deux recours déposés par l'association, le tribunal "enjoint au préfet de la région Bretagne de prendre dans un délai de dix mois toutes les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes, saisi par l'association Eau et Rivières de Bretagne, a reconnu jeudi "que les mesures mises en oeuvre par le préfet de la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes, saisi par l'association Eau et Rivières de Bretagne, a reconnu, ce jeudi, « que les mesures mises en oeuvre par le ...
Actualités similaires
Une association de protection animale de Dordogne a financé l'autopsie de Hulk et de Saphir, les deux chiens retrouvés morts mutilés dans un fossé à ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rabat a rejeté aujourdhui, mardi 18 février 2025, la demande en reféré présentée par un groupe davocats pour empêcher la ...
Actualités similaires
La Picardie a besoin de conciliateurs de justice. Ces bénévoles interviennent en amont des procédures judiciaires pour tenter de trouver un accord à ...
Actualités similaires
L'aménagement du plateau Nord-Est (PNE), à Chartres, fait face à une nouvelle contrainte. L'inclusion de son volet commercial dans le périmètre Action ...
Actualités similaires
La Ligue de Football Professionnel (LFP) a assigné en référé devant le tribunal de commerce de Paris la plateforme DAZN, principal diffuseur des matchs de ...
Actualités similaires
Le pilier droit a prolongé avec l'Aviron Bayonnais jusqu'en 2030, alors qu'il avait signé un précontrat avec l'UBB pour la saison prochaine. Le club girondin ...
Actualités similaires
Des activistes du mouvement Action Justice Climat dénoncent l'invitation d'Elon Musk au sommet IA en déployant une banderole et en recouvrant de peinture le ...
Actualités similaires
Un collectif et une association de lutte contre les PFAS ont proposé lundi à des habitants de la vallée de la chimie, au sud de Lyon, de s'unir afin ...
Actualités similaires
C'est une fraude dans laquelle un ex agent de la région Auvergne-Rhône-Alpes pourrait être impliqué. La collectivité a annoncé, dans un communiqué de ...
Actualités similaires
Près de trois mois après les inondations dans la région de Valence qui ont causé 224 morts, les familles des victimes s'organisent et préparent des ...
Actualités similaires