Perpignan : le tribunal administratif suspend l'ouverture des musées de la ville
Le tribunal administratif de Montpellier suspend les arrêtés municipaux pris par Louis Aliot la semaine dernière. Les quatre musées rouverts mardi 9 ...Actualités similaires
Articles similaires à Perpignan : le tribunal administratif suspend l'ouverture des musées de la ville
Procès de Nicolas Best : l'ex-directeur de l'hôpital de Nîmes embarrassé au tribunal par ses textos et ses dîners en ville
Au procès pour favoritisme et corruption de Nicolas Best, ex-directeur des hôpitaux d'Annecy et Nîmes, le tribunal a examiné ses liens troubles avec ...Actualités similaires
Accès à la santé : cinq maires costarmoricains convoqués au tribunal administratif de Rennes
Cinq maires des Côtes-d'Armor ayant pris un arrêté visant à enjoindre l'État à agir en matière de santé sont convoqués devant le tribunal administratif ...Actualités similaires
L'ouverture de la boulangerie Paul en centre-ville de Nevers donne lieu à de nombreuses réactions
Une nouvelle enseigne est annoncée place Guy-Coquille : Paul, chaîne spécialisée dans la restauration et la boulangerie. Ce qui n'est pas du goût de tout ...Actualités similaires
Effarouchement de l'ours sur l'estive du Trapech : l'association One Voice une nouvelle fois déboutée par le tribunal administratif de Toulouse
Comme cela avait déjà été le cas il y a trois semaines, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté, ce mardi 27 août, une nouvelle demande de ...Actualités similaires
N2 : le GOAL FC acte la décision du tribunal administratif
Le GOAL FC a accepté la décision du tribunal administratif de Paris.Actualités similaires
National : débouté par le tribunal administratif, le GOAL FC en N2
Le GOAL FC a été débouté par le tribunal administratif de Paris ce vendredi. Les Lyonnais évolueront donc bien en National 2.Actualités similaires
Agrément de France-Soir, une censure politique. France-Soir fait appel au Conseil d'Etat de la décision du tribunal administratif. La « Vérité est en marche et rien ne l'arrêtera »
Ce 16 aout 2024, le tribunal administratif de Paris, saisi par France-Soir en référé, n'a pas suspendu la décision du ministère de la Culture de ne pas reActualités similaires
National : le GOAL FC devant le tribunal administratif vendredi
Le GOAL FC, qui espère toujours être réintégré en National, se présentera devant le tribunal administratif de Paris vendredi.Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : surpris alors qu'il remet 100 g de cannabis à un enfant
L'enfant a été raccompagné chez ses parents mais le majeur a été jugé en comparution immédiate.Actualités similaires
N2 : le GOAL FC a saisi le tribunal administratif pour être repêché en N1
Le GOAL FC a décidé de saisir le tribunal administratif de Paris pour être repêché en National.Actualités similaires
Corse-du-Sud : le tribunal administratif suspend l'interdiction des «tenues manifestant une appartenance religieuse» sur des plages
Le 7 août dernier, les communes de Lecci et de Zonza-Santa-Lucia ont publié un arrêté anti-burkini. Sur demande de la préfecture de Corse, le tribunal ...Actualités similaires
Lecci : le tribunal administratif de Bastia suspend l'interdiction des tenues manifestant une appartenance religieuse
Dans un communiqué ce lundi 19 août, la juge des référés du tribunal administratif de Bastia suspend l'interdiction des tenues manifestant une appartenance ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : fatale attraction version Argelès
La belle idylle naissante entre une vacancière et l'agent de sécurité d'un camping s'achève par l'envoi en prison du jeune homme.Actualités similaires
La Confédération paysanne appelle à un meilleur partage de l'eau après la décision du tribunal administratif de Pau sur le sous-bassin de l'Adour
La Confédération paysanne du Gers s'exprime suite à la décision du tribunal administratif de Pau du 2 août dernier, demander à L'État de rectifier sa ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : il s'empare d'un taxi sous la menace mais échoue à le faire démarrer
Le tout jeune délinquant a été interpellé dans la foule et condamné à de la prison ferme à Perpignan.Actualités similaires
Suite à une décision du tribunal administratif, le collège musulman de Nice ne sera pas sous contrat avec l'Etat
Le collège musulman de L'Ariane qui demande à passer un contrat avec l'État avait déposé un recours contre le refus "implicite" du préfet: ...Actualités similaires
Les défis à relever pour faire de ce site patrimonial au nord de la ville, la future "vitrine économique" portée par Perpignan Méditerranée Métropole
Depuis avril 2024, la communauté urbaine est entièrement propriétaire des 2,5 hectares du Mas de la Garrigue bâtis autour d'un prieuré du XIIIe siècle ...Actualités similaires
Un incendie ravage le deuxième étage d'un immeuble du centre-ville de Perpignan, huit personnes évacuées
Un incendie a démarré au deuxième étage d'un immeuble d'habitation, rue des Augustins dans le centre-ville de Perpignan, lundi 12 août vers 23 heures. Huit ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : séquestré, menacé, frappé pour obtenir le code de sa carte bleue
Le récit de la soirée terrible raconté par le plaignant est tout simplement épouvantable.Actualités similaires
"Le juge ne peut pas ordonner de mariage forcé": au tribunal administratif, le représentant du rectorat ne veut pas que le collège musulman niçois passe sous contrat avec l'État
Avicenne, le seul collège musulman des Alpes-Maritimes, s'est adressé au tribunal administratif pour dénoncer les refus successifs opposés par l'État à ...Actualités similaires
Expulsion du président de la mosquée de Pessac, en Gironde : le tribunal administratif de Paris rejette sa demande de suspendre la procédure
Samedi 10 août, le tribunal administratif de Paris a rejeté la demande d'Abdourahmane Ridouane de suspendre l'exécution de son expulsion, décidée par le ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours contre l'expulsion de l'imam de Pessac
Le tribunal administratif de Paris a rejeté ce samedi le recours contre l'expulsion Abdourahmane Ridouane, l'imam de la mosquée de Pessac. Son avocat annonce ...Actualités similaires
Le tribunal administratif valide le projet de travaux de l'étang du Grand Moulin à Aigurande
Cet étang sera asséché au profit une rivière. Le recours des associations contre l'autorisation préfectorale des travaux a été rejeté. Propriétaire des ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : « Ce n'est pas mon nom, l'identité de cette personne est périmée »
L'état de santé mentale du prévenu fait peu de doute et son problème est confirmé par une expertise psychiatrique. Il ne peut être tenu pour responsable ...Actualités similaires
Tirs d'effarouchement des ours en Ariège : le tribunal administratif de Toulouse déboute l'association One Voice
L'association avait demandé ce week-end à ce que les mesures d'effarouchement des ours soient suspendues. Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
