Perpignan : le tribunal administratif suspend l'ouverture des musées de la ville
Le tribunal administratif de Montpellier suspend les arrêtés municipaux pris par Louis Aliot la semaine dernière. Les quatre musées rouverts mardi 9 ...Actualités similaires
Articles similaires à Perpignan : le tribunal administratif suspend l'ouverture des musées de la ville
Tribunal de Perpignan : déjà condamné sous une autre identité et trahi par ses empreintes
Clandestin, connu sous deux identités, mis en cause pour 6 vols ou tentatives de cambriolages, il s'obstine à nier avoir donné un faux nom lors d'une ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : Coïncidences ? Deux saisies de drogue distinctes auprès de mules albanaises aux versions strictement identiques
En comparaison des saisies effectuées à la frontière jours après jours, les prises sont relativement maigres, 6 kg et 11,7 kg, mais elles semblent ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : "Si on vous libère, irez-vous chez le psychiatre ?" "Non, je vais rentrer chez moi"
Du parquet jusqu'à la défense en passant par la présidente ou la police, tout le monde s'accorde sur une chose. Le prévenu semble être affecté de sérieux ...Actualités similaires
"Les appartements touristiques disparaîtront" : 10 000 logements vont pouvoir être remis à la vente ou à la location dans cette ville située à 2 h de Perpignan
Barcelone veut mettre un terme à la location d'appartements touristiques d'ici à 2029 pour faciliter l'accès au logement des habitants, a annoncé, ce ...Actualités similaires
Un recours déposé au tribunal administratif de Toulon contre la limitation de tonnage des camions de Grimaud
L'arrêté limitant, depuis le 4 avril 2024, la traversée de Grimaud aux poids lourds de plus de 26 tonnes, est l'objet d'un recours de plusieurs ...Actualités similaires
Législatives 2024 : dans le Nord, la candidate DVG Amy Bah autorisée à coller ses affiches par le tribunal administratif
Le candidat investi par le "Nouveau Front Populaire" dans la 1ère circonscription du Nord avait déposé un recours devant la justice administrative pour ...Actualités similaires
USAP Tennis : les inscriptions pour le Grand Prix de la ville de Perpignan sont ouvertes
Le tournoi se tiendra du 3 au 20 juillet prochain sur les courts de l'USAP tennis.Actualités similaires
L'adjointe au maire de Perpignan citée au procès du guide RN sur la "priorité nationale" : "danger pour la démocratie" ou "opinion", passe d'armes au tribunal
Une amende de 10.000 euros a été requise ce mardi 18 juin 2024 au tribunal de Nanterre contre l'adjointe RN au maire de Perpignan, Marie-Thérèse ...Actualités similaires
"Si Louis (Aliot) ne gagne pas, je viens te voir personnellement" : un employé municipal de Perpignan au tribunal pour un SMS menaçant au responsable de campagne du maire
Tandis que la course aux législatives bat désormais son plein, un différend au sein de la cellule de campagne de 2020 du maire Rassemblement national de ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : une petite dispute fait ressurgir le passé et l'envoie en prison
Une dispute dégénère, l'alcool aidant, les outrages pleuvent et une fiche de recherche refait surface. Bilan, plus d'une année et demie de prison à ...Actualités similaires
Le collectif Stop uniforme Metz lance un recours au tribunal administratif contre le test de l'uniforme à l'école
Le collectif Stop uniforme Metz dépose un recours au tribunal administratif. Ces parents d'élèves refusent toujours l'expérimentation du port de l'uniforme ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : l'épicerie de village écoule pour plus de 200 000 ¬ de cigarettes de contrebande, le gérant condamné
Ce vendredi 14 juin 2024, après plusieurs reports, trois personnes comparaissaient devant le tribunal correctionnel de Perpignan. Il leur était reproché de ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : "On fait du droit et pas de l'à-peu-près !"
Une enquête qui, faute de temps, n'a pu être poussée et c'est toute une procédure qui en souffre. Quand le doute s'installe, il profite toujours au ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : d'un coup de poing, il casse l'appareil dentaire du contrôleur de bus
Malgré la volonté de dialogue des médiateurs et du contrôleur, le jeune usager n'a répondu aux sollicitations que par les menaces et la violence.Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : l'homme qui attaquait les autobus
Un procès très particulier que celui de ce prévenu muet, qui ne s'exprime que par écrit via un clavier numérique. Plusieurs affaires le concernant sont ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : il cumule 10 000 euros de dettes pour des contraventions
Sans être membre du grand banditisme, le jeune homme multiplie les mentions sur son casier judiciaire alors qu'il n'a que 20 ans. Alors, cette fois, le parquet ...Actualités similaires
Dissolution de l'Assemblée nationale : ministre ou pas, le maire de Perpignan Louis Aliot a rendez-vous au tribunal pour détournement de fonds européens
Le procès de l'affaire dite "des assistants parlementaires" du Rassemblement national aura lieu du 30 septembre au 27 novembre 2024 à Paris. Outre le parti ...Actualités similaires
Le conducteur d'un scooter blessé dans un accident avec une voiture dans le centre-ville de Perpignan
Les faits se sont produits ce jeudi 13 juin 2024.Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : stupeur, son cambrioleur nocturne est un ami de jeunesse
Nordine et Mehdi ont largement dépassé l'âge de faire des bêtises, mais ils sont tous deux possédés par un démon qui a détruit leur vie : la drogue. ...Actualités similaires
Manifestation contre l'A69 : les recours rejetés par le tribunal administratif, le rassemblement reste interdit
Une mobilisation contre l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse a été annoncée pour ce weekend. En amont, la manifestation a été interdite par le préfet ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours de L214 contre le gavage pour la production de foie gras
Pour le tribunal administratif de Strasbourg, l'alimentation par gavage n'est pas contraire au droit de l'Union Européenne, contrairement à ce qu'affirmait ...Actualités similaires
New York suspend sine die l'ouverture attendue d'un péage urbain
La gouverneure démocrate de l'Etat de New York a fait volte-face mercredi en annonçant brutalement la suspension sine die de l'ouverture, prévue fin juin, ...Actualités similaires
Refus d'accorder une salle à Chartres écologie : la décision de la Ville annulée par le tribunal
La décision de la Ville de Chartres de ne pas accorder une salle municipale à Chartres écologie pour son assemblée générale en 2021 vient d'être annulée ...Actualités similaires
Organisation de corridas près de Montpellier : la commune de Pérols retoquée par le tribunal administratif
La commune de Pérols avait décidé d'organiser une corrida, en juillet 2023. Mais la délibération de la municipalité, attaquée par le Comité ...Actualités similaires
Affaire des marchés publics de la ville de Tarbes : Gérard Trémège et neuf autres personnes renvoyés devant le tribunal de Pau en mars 2025
Dans l'affaire des marchés publics de la ville de Tarbes, le maire Gérard Trémège et neuf autres personnes comparaîtront devant le tribunal correctionnel ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
