Pays des Sorgues Monts de Vaucluse : les élus opposés au transfert de la compétence PLU
Le conseil communautaire Pays des Sorgues Monts de Vaucluse s'est réuni jeudi 8 avril à effectif réduit dans la salle de l'intercommunalité, avec ...Actualités similaires
Articles similaires à Pays des Sorgues Monts de Vaucluse : les élus opposés au transfert de la compétence PLU
Les élus municipaux refusent le transfert de la compétence documents d'urbanisme à ARCHE Agglo
C'est sous la présidence de Sandrine Pereira, maire d'Érôme, que s'est déroulé, ce 20 novembre, à la salle Coteau des verres de l'espace Héramen, le ...Actualités similaires
PLU : les élus opposés au transfert de compétence
Les points suivants ont été abordés lors du conseil municipal de Sermamagny.Actualités similaires
Conseil municipal : les élus s'opposent à un transfert de compétence à l'EPCI
Le conseil municipal de Guillestre s'est réuni ce mardi 10 novembre sous toile de fond de crise sanitaire.Actualités similaires
Les élus ont voté contre le transfert de la compétence documents d'urbanisme à ARCHE Agglo
Afin de respecter la distanciation sociale en cette période de crise sanitaire, les élus du conseil municipal se sont réunis à l'espace Eden, ce mardi ...Actualités similaires
Transfert de compétence : les élus ont un plan
Les élus de Pournoy-la-Grasse sont opposés au transfert automatique de la compétence d'urbanisme (PLU) à la communauté de communes du Sud Messin. Pour ...Actualités similaires
Urbanisme : les élus s'opposent au transfert de la compétence PLUi à CSur de Savoie
Mercredi 4 novembre au soir, la crise sanitaire a donné le tempo de la séance du conseil municipal qui s'est articulée autour de deux temps forts : ...Actualités similaires
Ils s'opposent au transfert de compétence du Plu à la Casas
Le conseil municipal s'est réuni à l'invitation du maire Rémy Franck pour décider de sujets variés.Les élus actent une convention de délégation des eaux pluviales avec l'agglo mais s'opposent au transfert du PLU
À l'occasion du dernier conseil municipal, il a été décidé qu'une convention de délégation de la compétence eaux pluviales urbaines serait signée ...Actualités similaires
Rotherens : les élus s'opposent au transfert de compétence PLU à CSur de Savoie
Lundi dernier, en préambule du conseil municipal, les élus ont accueilli le major Christophe Didier et le sous-officier Soyer, référent de la ...Actualités similaires
Sorgues : la commune s'oppose au transfert de la compétence PLU
Maintien du Plan Local d'Urbanisme à l'échelon local et dérogation au repos dominical pour les commerces de détail... à l'ordre du jour du conseil ...Actualités similaires
Richerenches : le conseil municipal s'oppose au transfert de la compétence PLU
Ce mardi soir à 18 h 30, le conseil municipal s'est réuni dans les locaux rafraîchis et réaménagés de la mairie, dont les travaux viennent de se ...Actualités similaires
Valgelon-La Rochette : les élus opposés au transfert de la compétence urbanisme à l'intercommunalité
Le centre d'animation a accueilli le conseil municipal de Valgelon-La Rochette jeudi 8 octobre. À l'ordre du jour, notamment, la question du transfert de la ...Actualités similaires
Le conseil réitère son refus du transfert de la compétence PLU
Jeudi 8 octobre, c'est la dernière délibération du conseil municipal qui fut la plus marquante d'une séance tout en formalités. Suite aux élections ...Actualités similaires
Gargas refuse le transfert de la compétence PLU à la communauté de communes Pays d'Apt-Luberon
Le conseil municipal, réuni mercredi 7 octobre à la salle polyvalente, a voté à l'unanimité le refus de transfert de la compétence du plan local ...Actualités similaires
La Possession s'oppose au transfert de la compétence PLU vers le TCO
Déjà opposés en 2017, les membres du conseil municipal de La Possession ont approuvé à l'unanimité ce mercredi le maintien de la compétence "Plan Local ...Actualités similaires
Estourmel: c'est toujours non pour le transfert de compétence du PLU à la CA2C
Concernant un éventuel transfert du plan local d'urbanisme (PLU) à la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C), le premier magistrat a ...Actualités similaires
Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse : les premières conséquences de la crise du Covid-19
Plusieurs décisions entérinées au cours du dernier conseil communautaire sont directement liées à la crise du Covid-19.Actualités similaires
Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse : Les 43 conseillers communautaires installés dans leur fonction
Reconduit dans ses fonctions pour un 2e mandat de président de la CCPSMV, Pierre Gonzalvez a nommé mercredi ses douze vice-présidents, élus au ...Actualités similaires
L'écopâturage de retour sur le territoire du Pays des Sorgues et Monts de Vaucluse
La communauté de communes Pays des Sorgues Monts de Vaucluse est en charge de la gestion et de l'entretien des parcelles publiques en bord de rivière ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
