Les députés se penchent à partir de mardi soir sur un 10e texte consacré à la crise sanitaire depuis mars 2020, avec à la clef la prolongation ...
Actualités similaires
Articles similaires à Pass sanitaire programmé jusqu'à l'été? Les députés croisent à nouveau le fer
Jouez tout les jours dans Les Bleus Olympiques de l'été entre 11h et 12h pour gagner un Pass Objectif Auvergne pour deux personnes !
Actualités similaires
Dans une ambiance à couteaux tirés, les députés ont commencé cette après-midi à examiner le projet de finances. Les insoumis ont demandé au gouvernement ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a approuvé lundi un accord trouvé avec le Sénat sur un projet de loi sanitaire qui entérine la fin des mesures d'exception face au ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a approuvé lundi un accord trouvé avec le Sénat sur un projet de loi sanitaire qui entérine la fin des mesures d'exception face au ...
Actualités similaires
Mardi 12 juillet, le gouvernement d'Élisabeth Borne a connu son premier revers politique à l'Assemblée nationale. Les députés de l'opposition ont refusé ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a bloqué un article du projet de loi sanitaire dans la nuit de mardi à mercredi. Celui-ci portait sur la prolongation du pass sanitaire ...
Actualités similaires
Si l'Assemblée nationale, après de longues heures, a approuvé le projet de loi sanitaire sur la pandémie de Covid-19, l'article 2 qui prévoyait la ...
Actualités similaires
À la demande des oppositions, les députés ont ramené mercredi à l'unanimité les délais au 31 janvier 2023 pour la collecte de données sanitaires Covid ...
Actualités similaires
A la demande des oppositions, les députés ont ramené mercredi à l'unanimité les délais au 31 janvier 2023 pour la collecte de données sanitaires Covid et ...
Actualités similaires
A la demande des oppositions, les députés ont ramené mercredi à l'unanimité les délais au 31 janvier 2023 pour la collecte de données sanitaires Covid et ...
Actualités similaires
Le nouveau projet de loi de "veille et de sécurité sanitaire" a été adopté en Commission des Lois. Les députés ont toutefois ramené la clause de ...
Actualités similaires
Les députés macronistes ont d'abord souligné la nécessité "d'enjamber l'hiver", une période jugée à risque pour la reprise épidémique. Après une ...
Actualités similaires
À la demande des oppositions, les députés ont ramené à l'unanimité les délais au 31 janvier 2023 pour la collecte de données sanitaires Covid et un ...
Actualités similaires
Le Parlement et le Conseil européen se sont entendus pour conserver le pass sanitaire jusqu'en juillet 2023. Le dispositif sera voté les 23 et 24 juin ...
Actualités similaires
Les débats autour du pass vaccinal continuent à l'Assemblée. La détention d'un faux pass doit désormais être réprimée de cinq ans d'emprisonnement et ...
Paris - Le Premier ministre Jean Castex a appelé mercredi les députés à accélérer l'examen du texte instaurant un pass vaccinal, en assumant les propos ...
Les professionnels intervenant dans ces lieux concernés doivent déjà présenter un pass sanitaire depuis le mois d'août. Mais le nouveau projet de loi qui ...
C'est ce lundi que débute à l'Assemblée nationale le débat sur la très décriée transformation du pass sanitaire en pass vaccinal. Malgré de nombreuses ...
Un nouveau délit pour lutter contre un fléau qui empoisonne la vie des élèves et des familles : un peu plus de trois semaines après un train de mesures ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré l'accès controversé des directeurs d'établissements scolaires au statut vaccinal des élèves, mais a validé la ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a suspendu le décret excluant les autotests supervisés de la liste des tests permettant d'obtenir un pass sanitaire
Actualités similaires
Le Conseil d'État a invalidé la décision du gouvernement remontant à mi-octobre d'exclure les autotests pour l'obtention du pass sanitaire.
Actualités similaires