Après l'annonce en novembre 2019 de son installation au sein du site de l'ancien rectorat de Toulouse, la cour administrative d'appel de la région Occitanie a ...
Actualités similaires
Articles similaires à Ouverture de la Cour Administrative d'appel de Toulouse, satisfecit de Jean Luc Moudenc
A Toulouse, les magistrats de la cour d'appel réfléchissent à comment faire face à la pile des dossiers qui ne cessent de s'amonceler sur leurs bureaux. ...
Actualités similaires
L'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Toulouse s'est tenue ce vendredi. Le procureur a dévoilé un chiffre intéressant concernant la ...
Actualités similaires
Des membres de l'association Mémoires & partages se sont réunis ce lundi 13 janvier devant l'édifice. Jeudi, la juridiction examine en appel leur recours ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux dément la vente de ses locaux sur un site d'annonces en ligne. La "facétie" est l'oeuvre de l'association ...
Actualités similaires
Ironie de l'histoire, le recours de l'association Mémoires & partages, qui demande que la Ville de Biarritz renonce au toponyme « La Négresse », sera ...
Actualités similaires
Lors des vSux à la presse ce jeudi 9 janvier, Jean-Luc Moudenc s'est décrit sous les traits du maire "au travail" et non du candidat qu'il est aussi pour les ...
Actualités similaires
Le maire de Toulouse et président de Toulouse métropole, Jean-Luc Moudenc s'est présenté devant la presse ce jeudi 9 janvier pour les traditionnels vSux de ...
Actualités similaires
Une inscription "Moudenc = nazi" a été découverte ce mardi matin rue Ozenne sur un panneau publicitaire de la mairie. Une inscription diffamatoire ...
Actualités similaires
Accusés d'être opposés à l'aéronautique, les écologistes toulousains publient leur vSux 2025 sous la forme d'une carte d'embarquement d'un vol aérien. Un ...
Actualités similaires
Alors que Toulouse a suspendu l'interdiction des véhicules Crit'Air 3 dans la zone à faibles émissions (ZFE), Jean-Luc Moudenc pointe du doigt les promesses ...
Actualités similaires
Dans ses vSux aux Toulousains pour la nouvelle année, le maire de Toulouse, Jean-Luc Moudenc, est revenu sur la baisse des subventions et l'impact de l'absence ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux a validé le projet de centrale agrivoltaïque à Berrac, dans le nord du Gers, rejetant les arguments de ...
Actualités similaires
Après la confusion des consultations de l'INP Toulouse et de sa composante N7 sur la création ou non d'une école Centrale à Toulouse, le maire et président ...
Actualités similaires
Jean-Michel Perez est une figure du palais de justice de Nîmes. Ancien juge d'instruction, ex-juge des libertés, le président du tribunal correctionnel ...
Actualités similaires
Le 5 décembre 2024, la Cour d'appel administrative de Toulouse a rejeté les deux requêtes de l'association Adeba contre l'autorisation environnementale en ...
Actualités similaires
Le dossier des 16 bassines de Poitou-Charentes était ce mardi 3 décembre devant la cour administrative d'appel de Bordeaux. Pour le rapporteur public, quatre ...
Actualités similaires
À Toulouse, le contrat de sécurité intégré 2020-2026 porte ses fruits. Avec 111 policiers nationaux en renfort, la mairie et l'État saluent une étape ...
Actualités similaires
Des comités de quartier et collectifs de riverains du quartier de la Cépière à Toulouse se rendront, jeudi 28 novembre, au conseil municipal pour remettre ...
Actualités similaires
Alors que les élections municipales arrivent à grand pas, Toulouse et Montpellier s'apprêtent à connaître des campagnes plus ou moins similaires. Les ...
Actualités similaires
Après le classement sans suite de la plainte de Samir Hajije, l'élu toulousain de l'équipe de Jean-Luc Moudenc qui avait déclaré avoir été "tabassé" en ...
Actualités similaires
"La Cour administrative d'appel interdit l'usage de la langue Corse dans les débats de l'Assemblée de Corse", annonce la Collectivité dans un communiqué. Un ...
Actualités similaires
Violence contre Samir Hajije : le groupe politique de Jean-Luc Moudenc, Aimer Toulouse, condamne avec fermeté. Une partie de la classe politique fait de ...
Actualités similaires
Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse, a dénoncé une nouvelle agression ce vendredi soir sur le réseau social X. Son conseiller municipal, Samir Hajije, a ...
Actualités similaires
Samir Hajije, adjoint de Jean-Luc Moudenc, a été violemment agressé lors d'une conférence à la Bourse du Travail de Toulouse. Cet incident, survenu le 22 ...
Actualités similaires