Pour quels motifs un maire peut-il empêcher l'ouverture d'une école hors contrat ? Dans cette analyse, Vincent Barbier, avocat associé au cabinet DBS ...
Actualités similaires
Articles similaires à Ouverture d'école hors contrat, que peut le maire ?
Si l'on excepte deux jeunes pescofis adeptes de la pêche plutôt sportive qui promenaient leurs lignes sur le bord de la Masse avenue du Groupe Franc 13, les ...
Actualités similaires
Le maire de Carcassonne analyse les dernières nouvelles politiques à l'approche des élections municipales de 2026. Le premier magistrat ne veut pas ...
Actualités similaires
Au retour des vacances de février, les enfants de l'école de Saliès découvrent leur nouvelle cantine. Beaucoup plus grands que la salle qu'ils ...
Actualités similaires
Selon le dernier rapport d'activité du gouvernement chinois présenté par le Premier ministre Li Qiang le 5 mars 2025, l'économie chinoise a progressé de ...
Actualités similaires
Niant les accusations, Koen Schuiling affirme que des douleurs soudaines et intenses le contraignent à « desserrer la ceinture et mettre la main sur le ...
Actualités similaires
La Ville a signé avec l'autorité judiciaire un protocole de mise en oeuvre du rappel à l'ordre et de la transaction municipale. Une « réponse pénale » ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lyon a rejeté la première requête en référé de l'établissement scolaire privé Al-Kindi, qui demandait l'annulation de la ...
Actualités similaires
Le maire de Lens Sylvain Robert porte plainte contre l'ancien député LR Eric Diard. Après la victoire du RC Lens face à l'OM samedi 08 mars, il publiait " ...
Actualités similaires
Le maire de Coulanges-sur-Yonne ne lâche pas la pression pour défendre l'EHPAD du village. Il vient de signer un arrêté qui interdit la fermeture de ...
Actualités similaires
Quatre ans après avoir annulé le « deal du siècle » avec la France pour des sous-marins conventionnels, l'inquiétude monte en Australie. La commande ...
Actualités similaires
Initialement prévue en 2024, la mise en service a été une première fois repoussée à l'été 2025. Mais le chantier a pris beaucoup de retard, à tel point ...
Actualités similaires
Ils sont essentiels à la vitalité de nos petites communes : les bars, cafés et troquets font la une de cette édition de T dans l'actu de ce mercredi 12 ...
Actualités similaires
Le spectacle "Champagne !", qui rendra un vibrant et pétillant hommage à Jacques Higelin, vendredi soir à la salle de La Prade, à Pradines, fera aussi la ...
Actualités similaires
Le délibéré est tombé, ce mercredi après-midi, devant le tribunal correctionnel de Bastia : l'ancien maire de Centuri a été reconnu coupable de "faux et ...
Actualités similaires
Le Stade de France patiente. L'Etat, propriétaire de l'enceinte située à Saint-Denis, est en négociations exclusives avec le groupe GL Events depuis ...
Actualités similaires
Dolorès Orlay-Moureau, comme huit autres adjoints et deux conseillers municipaux, ont vu leurs délégations retirées par le maire de Nîmes pour avoir ...
Actualités similaires
Le maire de Carcassonne analyse les dernières nouvelles politiques à l'approche des élections municipales de 2026. Le premier magistrat ne veut pas ...
Actualités similaires
L'affaire est très suivie aux Pays-Bas et en Flandre: Koen Schuiling, ancien maire de Groningue, s'est-il masturbé dans sa voiture ou a-t-il été victime ...
Actualités similaires