La commission communale d'aménagement foncier d'ORIOLLES instituée le 13 novembre 2020, en application de l'article L121-4 du code rural et de la pêche ...
Articles similaires à ORIOLLES : Commission communale d'aménagement foncier
La Commission nationale d'aménagement commercial a donné, ce jeudi 30 mai 2024, un avis défavorable à l'implantation de Primark sur la zone commerciale ...
Actualités similaires
Le gouvernement a subi un échec dans la nuit de vendredi à samedi en commission à l'Assemblée, sur son projet de créer des "groupements fonciers agricoles ...
Actualités similaires
Le gouvernement a subi un échec dans la nuit de vendredi à samedi en commission à l'Assemblée, sur son projet de créer des "groupements fonciers agricoles ...
Actualités similaires
Dans la nuit de vendredi à samedi, le gouvernement a subi un échec en commission à l'Assemblée nationale, sur son projet de créer des « Groupements ...
Actualités similaires
Avec 7 voix pour et 5 contre, l'arrivée de Primark sur la zone Salanca à Claira a été autorisée par la Commission départementale d'aménagement commercial ...
Actualités similaires
Cette fois, ça y est. Le projet de création d'un Carrefour Market d'une superficie de 3500 m2 environ (remplaçant l'actuel de 855 m2) devrait aboutir sur la ...
Actualités similaires
L'avis favorable date du 16 juin 2022 et Ludovic Buisson a deux mois pour le contester. Le gérant du Super U de Marans dit se laisser du temps pour ...
Actualités similaires
Pour maintenir et valoriser une agriculture locale, viable économiquement et respectueuse de l'environnement, Plessé conduit sa propre politique en la ...
Actualités similaires
Comme toutes les villes de plus de 5000 habitants, Cahors a l'obligation de réunir une commission communale d'accessibilité pour les personnes en situation de ...
Actualités similaires
« Bras armé » du Conseil municipal, la commission communale d'animation a pris le relais d'un « comité des fêtes en sommeil », mais « que l'on va ...
Actualités similaires
Au Mali, le boycott des assises nationales de la refondation annoncé par une partie de la classe politique et les groupes armés signataires de l'accord ...
Actualités similaires
Suite à l'approbation, à l'unanimité, du compte rendu relatif au Conseil municipal du 17 septembre dernier, les élus angressois, réunis le vendredi ...
Actualités similaires
Ce jeudi soir, avant une pause estivale, l'équipe municipale est réunie à l'invitation d'Isabelle Lagarde, maire. C'est l'opportunité pour cette ...
Actualités similaires
La députée prend la présidence de cette commission chargée d'examiner les recours formés contre les décisions et avis des commissions départementales.
Actualités similaires
La commission communale d'aménagement foncier d'ORIOLLES instituée le 13 novembre 2020, en application de l'article L121-4 du code rural et de la pêche ...
Actualités similaires
Réuni au complet salle des fêtes ce dernier jeudi en fin d'après-midi, à l'invitation d'Isabelle Lagarde, maire, le conseil municipal est ...
Actualités similaires
Le compte administratif et le budget primitif de Danjoutin ont été votés lundi soir. Les taux de la taxe sur le foncier non bâti et de la taxe ...
Actualités similaires