« Il s'agissait de répondre de façon mature et réfléchie à un comportement grave », décrit Aude Breese, substitut de la procureure, lors de l'audience ...
Actualités similaires
Ce 18 novembre, la réunion du conseil municipal a permis de régulariser des points résultant de cas particuliers tels que :A l'ALSH , suite à la démission ...
Actualités similaires
A l'ordre du jour du dernier conseil municipal de Réalmont, il y avait l'acquisition, par voie de préemption, du bâtiment appelé salle Saint Dominique ...
Actualités similaires
Dans une décision rendue à la mi-novembre, le Conseil d'État a précisé que les automobilistes sanctionnés d'une amende pour un stationnement non-payé par ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a donné raison aux syndicats et aux parlementaires qui ont attaqué l'arrêté instituant les groupes de niveau. En Gironde, la sénatrice ...
Actualités similaires
Le gouvernement estime qu'une des conditions de la loi de 2015 sur le renseignement n'est pas remplie, ce qui empêche une voie légale.
Actualités similaires
La poursuite à la rentrée 2025 de la mesure controversée des « groupes de niveau » au collège, en français et mathématiques, « nécessitera un ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Jégun a examiné de nombreux dossiers, dont les effectifs à l'école, la rénovation de la salle des fêtes, etc.
Actualités similaires
La cour d'appel d'Agen a rendu son arrêt, ce jeudi 28 novembre, inscrivant les envois de messages à Sophie Borderie en 2022, dans le cadre du dialogue ...
Actualités similaires
Face à l'opposition toulousaine qui accuse Jean-Luc Moudenc d'avoir instrumentalisé les faits, Samir Hajije a assuré aujourd'hui aux élus du conseil ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire d'Agen a confirmé le jugement correctionnel de première instance, relaxant le syndicaliste de la CGT jugé pour outrages présumés ...
Actualités similaires
La Coordination de Comités Syndicaux de la DAF, des DRH, des CPS et des DFM de la Primature et des départements ministériels a tenu, ce mercredi 27 novembre ...
Actualités similaires
Le cortège des 500 manifestants part en direction de l'hôtel de ville d'Angers pour une marche funéraire pour dénoncer les coupes budgétaires de la Région ...
Actualités similaires
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi 27 novembre 2024 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la ...
Actualités similaires
Renforcement des actions dans les domaines de la défense et de la sécurité ; poursuite des réformes politiques et institutionnelles; satisfaction des ...
Actualités similaires
Frédéric Parre portera-t-il l'écharpe de maire de Tournefeuille ? C'est la question à laquelle les élus du conseil municipal auront à répondre ce jeudi ...
Actualités similaires
Un sondage réalisé par l'IFOP pour l'Observatoire Hexagone et Les Échos met en lumière les aspirations des Français concernant l'utilisation des fonds ...
Actualités similaires
C'est ce que les observateurs et les défenseurs de la liberté de la presse en Afrique de l'ouest qualifient avec ironie « d'échanges de bons procédés ...
Actualités similaires
Le général Assimi Goïta, chef de la junte au pouvoir au Mali, a évoqué en Conseil des ministres ce mercredi 27 novembre des préparations en vue ...
Actualités similaires
Lors du dernier conseil municipal, les élus ont validé la convention avec le centre de gestion de l'Aveyron en vue d'un accompagnement pour la retraite et ...
Actualités similaires
Après la culture, ce sont désormais les missions locales qui sont dans le viseur de Christelle Morançais. La présidente de la région Pays de la Loire a ...
Actualités similaires
En session départementale du mercredi 27 novembre, à Moulins-Engilbert, les élus ont présenté un rapport de renégociation de la dette.
Actualités similaires