Occitanie : une commission d'enquête parlementaire sur l'autoroute A69 doit s'ouvrir "mi-février"
À la demande du groupe écologiste, et en particulier de sa députée EELV de Haute-Garonne, Christine Arrighi, une commission d'enquête parlementaire sur la ...Articles similaires à Occitanie : une commission d'enquête parlementaire sur l'autoroute A69 doit s'ouvrir "mi-février"
Affaire Bétharram : premier feu vert pour une commission d'enquête parlementaire sur le contrôle des établissements scolaires
La création d'une commission d'enquête sur les modalités de contrôle et de prévention par l'État de la violence dans les établissements scolaires a été ...Actualités similaires
Une commission d'enquête parlementaire sur les modalités du contrôle par l'État des établissements scolaires va être créée
Le collège-lycée de Notre-Dame-de-Bétharram est au coeur d'une vaste enquête sur des violences, agressions sexuelles et viols dénoncés par plus d'une ...Actualités similaires
Autoroute A69 : on saura le 27 février si le chantier de l'autoroute entre Toulouse et Castres se poursuit ou pas
La décision du tribunal administratif de Toulouse, qui examinait ce mardi le recours contre l'autorisation environnementale délivrée à la future autoroute ...Actualités similaires
LE CHOIX D'ANNE-CHARLÈNE BEZZINA - Que fait la commission d'enquête parlementaire?
La commission d'enquête est composée de 30 députés désignés à la proportionnelle des groupes. Une commission d'enquête est notamment en cours sur le ...Actualités similaires
Violences sexuelles à Bétharram : le député LFI Paul Vannier demande une commission d'enquête parlementaire
Suite aux accusations de violences pédocriminelles à Notre-Dame de Bétharram (Béarn), le député LFI Paul Vannier a demandé ce jeudi la création d'une ...Actualités similaires
Fraude aux eaux minérales Nestlé : il faut "auditionner du côté de l'Élysée pour aller au bout de la vérité", estime le rapporteur de la commission d'enquête parlementaire
"Assurément, il y a eu des erreurs et des fautes" au plus haut niveau de l'État, relève le sénateur PS de l'Oise Alexandre Ouizille.Actualités similaires
Bientôt une commission d'enquête parlementaire sur la désindustrialisation
Alors que la grogne sociale monte dans l'industrie, le groupe RN à l'Assemblée nationale va lancer une commission d'enquête sur la désindustrialisation.Actualités similaires
Dérapage budgétaire : Le secrétaire général de l'Elysée devra s'expliquer devant la commission d'enquête parlementaire
Alexis Kohler, secrétaire général de l'Élysée, sera auditionné par la commission d'enquête parlementaire sur le dérapage des finances publiques. Les ...Actualités similaires
Cyclone Chido à Mayotte : "mesurer les dégâts" et "le retard dans les moyens qu'il faut déployer", le PCF demande l'ouverture d'une commission d'enquête parlementaire "toutes tendances confondues"
Le secrétaire national du Parti communiste Fabien Roussel a suggéré, ce mardi 7 janvier de créer une commission d'enquête parlementaire sur Mayotte, qui ...Actualités similaires
Aides publiques versées à Michelin : La France insoumise demande une commission d'enquête parlementaire
Suite à l'annonce de la fermeture de deux usines Michelin en début de semaine, le groupe de députés La France insoumise-NFP demande ce jeudi une commission ...Actualités similaires
Perrier, Vittel... pourquoi une commission d'enquête parlementaire vise Nestlé Waters, propriétaire de ces eaux en bouteille ?
L'entreprise Nestlé Waters, propriétaire des marques Vittel et Perrier, est visée en France par une commission d'enquête parlementaire dont la création a ...Actualités similaires
Budget 2025 : Mais au fait, c'est quoi au juste une commission d'enquête parlementaire (et sur quoi ça débouche) ?
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Mobilisation contre l'A69 : de nouvelles poursuites judiciaires après l'arrêt de la commission d'enquête parlementaire
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Le risque de conflit d'intérêts concernant Jean Terlier, président de la commission d'enquête parlementaire sur l'A69, n'est « pas établi », estime ...Actualités similaires
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