Après avoir déposé de multiples plaintes, les collectifs anti-bruits de certains quartiers touchés par le tapage décident de se réunir pour augmenter leur ...
Articles similaires à Nuisances sonores à Nice: les quartiers s'unissent et annoncent "une action en justice collective"
Un nouveau recours collectif vient d'être intenté contre le constructeur automobile Stellantis. Cette fois, c'est le moteur 1.5 BlueHDi qui est mis en ...
Actualités similaires
Après avoir déposé de multiples plaintes, les collectifs anti-bruits de certains quartiers touchés par le tapage décident de se réunir pour augmenter leur ...
Actualités similaires
Un collectif et une association de lutte contre les PFAS ont proposé lundi à des habitants de la vallée de la chimie, au sud de Lyon, de s'unir afin ...
Actualités similaires
Des riverains s'étaient tournés vers la justice à cause des nuisances. Ils ont obtenu gain de cause. Les deux terrains doivent fermer sous peine de 600 euros ...
Actualités similaires
Plus de 240 clients dans toute la France se sont regroupés pour une action collective en justice pour récupérer leurs commandes ou l'argent versé lors d'un ...
Actualités similaires
Steam se retrouve au coeur d'une action en justice qui pourrait changer le système de répartition des revenus de la plateforme. D'un procès entre deux ...
Actualités similaires
Une action collective en Justice dans le cadre des législatives 2024 a été ouverte afin de faire sanctionner toute fraude électorale commise dans ...
Actualités similaires
Le procès affirme que la direction d'Adidas était consciente du risque d'atteinte à la marque en raison du "comportement personnel" instable de Kanye West et ...
Actualités similaires
Le procès affirme que la direction d'Adidas était consciente du risque d'atteinte à la marque en raison du "comportement personnel" instable de Kanye West et ...
Actualités similaires
Au programme de la 43e assemblée générale du comité de quartier : parking Jeanne-d'Arc, problèmes de stationnement, horodateurs et nuisances sonores. ...
Actualités similaires
Les condamnations se succèdent. Après le laboratoire Merck, c'est au tour de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament d'être dans le collimateur de la ...
Actualités similaires
Infirmiers, aides-soignants, médecins, éducateurs, psychologues... : plusieurs dizaines de salariés assujettis à l'obligation vaccinale ont saisi l'avocate ...
Actualités similaires
Après les fumées toxiques provoquées par le domaine de Fontorbe, des citoyens se réunissent pour intenter une action collective en justice contre ...
Actualités similaires
Ces jeunes entre 13 et 17 ans, très influencés par Greta Thunberg, veulent empêcher un projet d'extension d'une mine de charbon dans l'État de la ...
Actualités similaires
Après avoir reçu de nombreuses plaintes pour nuisances sonores, la commune d'Awans a finalement décidé de lancer une action en justice contre Liege Airport, ...
Actualités similaires
82 % des signataires de la Pétition action collective (PAC) se déclarent prêts à aller en justice pour s'opposer à l'installation forcée des compteur ...
Actualités similaires
INVITÉ RTL - À l'initiative de l'action collective qui a réuni près de 12.500 signatures pour s'opposer au compteur Linky, l'avocat Me Christophe ...
Actualités similaires
Pour faire respecter le refus du compteur communicant Linky, des avocats s'apprêtent à lancer une action collective devant le tribunal judiciaire contre ...
Actualités similaires
À la suite d'une pétition ayant recueilli plus de 12 000 signatures mais aucune réponse de la part d'Enedis, plusieurs avocats ont décidé de lancer une ...
Actualités similaires
Le nouveau compteur Linky cristallise les tensions et les inquiétudes. Une action collective a été déposée lundi 24 février, relayant une pétition ...
Actualités similaires