Normandie. Parc éolien au large de Courseulles : un référé déposé au Conseil d'État
« Parc éolien plus loin et moins cher, c'est possible ! » C'est en tout cas ce qu'affirme Libre horizon, qui s'oppose au projet de parc comprenant 64 ...Actualités similaires
Articles similaires à Normandie. Parc éolien au large de Courseulles : un référé déposé au Conseil d'État
Éolien en mer : ce que dit le cahier des charges du premier parc au large d'Oléron
Base de travail des neuf candidats en lice pour construire le parc, le document éclaire sur les engagements à tenir en termes de biodiversité ou de ...Actualités similaires
Projet éolien de Thollet-Coulonges dans la Vienne : nouvel épisode devant le Conseil d'État
Le feuilleton judiciaire concernant le projet éolien de Thollet et Coulonges s'est poursuivi, jeudi 9 janvier 2025, à Paris, devant les magistrats du Conseil ...Actualités similaires
Le projet de parc éolien au large de Dunkerque largement contesté en Belgique
Alors que l'enquête publique a rendu un avis favorable sur la construction du parc éolien au large de Dunkerque, la Belgique continue de s'opposer au projet. ...Actualités similaires
C8 et NRJ12 : le Conseil d'État rejette des recours en référé
Privées de fréquences TNT à partir de fin février, les chaînes C8 et NRJ12 ont encore une fois échoué dans des procédures de référé devant le Conseil ...Actualités similaires
Après l'exclusion de NRJ12 et C8 par l'Arcom, le Conseil d'État rejette les recours en référé intentés par les deux chaînes
Alors que l'Arcom avait confirmé jeudi 12 novembre l'exclusion des chaînes C8 et NRJ12 de la TNT, effective dès fin février, les deux chaînes avaient ...Actualités similaires
C8 et NRJ12 privées de TNT : le Conseil d'État rejette les recours en référé des deux chaînes
C8 et NRJ12 ont également introduit un recours « pour excès de pouvoir » contre la décision prise par l'Arcom mi-décembreActualités similaires
Fréquences télé : le Conseil d'État rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...Actualités similaires
Fréquences télé : le Conseil d'État rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...Actualités similaires
Manque de place en IME pour les enfants handicapés en Normandie : deux familles saisissent le Conseil d'État
Une famille de Calleville dans l'Eure et une autre de Grand-Couronne en Seine-Maritime, saisissent le Conseil d'État. Leurs deux fils, lourdement handicapés, ...Actualités similaires
Saint-Mary : Opposée à un projet éolien, l'association Sonnette d'Alarme l'emporte devant le Conseil d'État
Après une longue bataille judiciaire, le Conseil d'État a rejeté le recours d'un promoteur qui souhaitait installer des éoliennes près de Saint-Mary. ...Actualités similaires
Le parc éolien offshore sort de mer au large du littoral picard
C'est 62 éoliennes qui seront posées au large des côtes de Dieppe/Le Tréport en 2026. Un parc au chantier désormais bien visible au large des côtes ...Actualités similaires
L'enquête publique sur le parc éolien au large de Dunkerque rend un avis favorable
Après deux mois d'enquête et près de 3.000 contributions, la commission d'enquête sur le projet de parc éolien au large de Dunkerque a rendu un avis ...Actualités similaires
Fin de C8 : déposé trop tôt, le recours de la chaîne jugée "irrecevable" par le Conseil d'État
Le Conseil d'État a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...Actualités similaires
Disparition de C8 : le Conseil d'État juge le recours de la chaîne « irrecevable », car déposé trop tôt
Le Conseil d'État a jugé «irrecevable» le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...Actualités similaires
Fin de C8 : le Conseil d'État juge le recours de la chaîne « irrecevable » car déposé trop tôt
C8, comme NRJ12 et Le Média, pourront déposer un nouveau recours devant le Conseil d'État quand l'Arcom aura annoncé sa liste définitive en décembre.Actualités similaires
Éolien flottant en Bretagne Sud : des associations bretonnes contestent le projet Pennavel au Conseil d'État
Le lundi 7 octobre, plusieurs associations environnementales et professionnelles bretonnes ont déposé un mémoire complémentaire au Conseil d'État pour ...Actualités similaires
Éolien : "Tout dépend désormais de la décision de la Cour d'appel de Toulouse", le Conseil d'État s'oppose au parc d'Arnac-sur-Dourdou
L'institution a entendu les craintes soulevées par la LPO contre le projet de parc, autorisé il y a plusieurs années par la préfecture de l'Aveyron.Actualités similaires
Parc éolien d'Arnac-sur-Dourdou : victoire de la Ligue pour la protection des oiseaux devant le Conseil d'État
Une nouvelle victoire pour la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) dans l'Aveyron.Actualités similaires
Législatives 2024 : pas conviés au débat de mardi soir sur TF1, les LR saisissent le Conseil d'État en référé
Après avoir été déboutés par l'Arcom, Les Républicains ont annoncé lundi avoir saisi le Conseil d'Etat en référé pour être invités au débat mardi ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
