Non-respect du confinement: un coiffeur stéphanois et ses clients se font dégarnir d'une amende
Jeudi, vers 16 h 40, un équipage de police qui patrouillait boulevard Fauriat dans le quartier du Soleil, a procédé au contrôle de deux jeunes. Les ...Actualités similaires
Articles similaires à Non-respect du confinement: un coiffeur stéphanois et ses clients se font dégarnir d'une amende
Budapest refuse de payer une amende de 200 millions d'euros pour non-respect du droit d'asile, l'UE prévoit des prélèvements sur les prochains fonds destinés à la Hongrie
La relation agitée entre l'UE et Viktor Orban n'est pas près de s'apaiser aussitôt.Actualités similaires
SpaceX pourrait recevoir une amende de 633 000 dollars pour le non-respect de la réglementation
Elon Musk se plaignait il y a peu des lenteurs administratives de la Federal Aviation Administration (FAA), et l'agence a répondu à ces critiques à sa façon ...Actualités similaires
Publicité ciblée dans l'UE : Meta risque une lourde amende pour non-respect des règles
L'UE a ouvert la voie ce lundi à de lourdes sanctions financières contre Meta. Dans le détail, la Commission européenne estime que le champion des réseaux ...Actualités similaires
UE: la Hongrie condamnée à une amende record pour non-respect du droit d'asile
Budapest a été sanctionné pour ne pas s'être conformé à une décision précédente de la Cour de justice de l'UE en décembre 2020, en persistant à ne ...Actualités similaires
La Hongrie condamnée par la Cour de justice de l'UE à une amende record pour non-respect du droit d'asile
La Hongrie va devoir payer une amende de 200 millions d'euros à l'Union européenne. La Cour de justice de l'Union européenne l'a déclaré coupable de ne ...Actualités similaires
L'UE condamne la Hongrie à une lourde amende pour non-respect du droit d'asile
La Cour de justice de l'Union européenne a condamné, jeudi, la Hongrie à payer une amende de 200 millions d'euros et à s'acquitter d'une astreinte d'un ...Actualités similaires
Non-respect du droit d'asile : l'Union européenne inflige une amende de 200 M¬ à la Hongrie
La Cour de justice de l'Union européenne a condamné ce jeudi la Hongrie à payer une somme forfaitaire de 200 millions d'euros pour non-respect du droit ...Actualités similaires
Grosse amende pour le PSG pour non-respect de la parité homme-femme
L'inspection du travail a sanctionné le PSG d'une grosse amende pour non-respect de la parité homme-femme. Il y a quelques semaines, le PSG a été ...Actualités similaires
Une circulaire envoyée aux procureurs pour sanctionner plus fortement les violences pour "non-respect d'une pratique religieuse"
Le Premier ministre s'était engagé sur ce sujet à la mi-avril après son discours sur l'autorité à Viry-Châtillon et la mort de Shemseddine, un adolescent ...Actualités similaires
Violences pour "non-respect d'une pratique religieuse": une nouvelle circulaire envoyée aux procureurs
Le Premier ministre, Gabriel Attal, avait pris cet engagement lors de son discours sur l'autorité après la mort d'un adolescent, Shamseddine, à ...Actualités similaires
AT&T, Verizon et Sprint/T-Mobile écopent d'une lourde amende pour avoir vendu les données de localisation de leurs clients
La Federal Communications Commission (FCC) a imposé ce jour des amendes totalisant au global 196 millions de dollars à AT&T, Verizon et Sprint/T-Mobile. Les ...Actualités similaires
Meta, Microsoft et X attaquent Apple pour non respect d'une décision de justice
Ce sont trois géants du high tech qui ont décidé de s'attaquer à Apple, qui ne respecterait pas une décision de justice américaine.Actualités similaires
L'Autorité de la concurrence française sanctionne Google d'une amende de 250 millions d'euros "pour le non-respect de certains de ses engagements pris en juin 2022" concernant les droits voisins
L'Autorité de la concurrence française a sanctionné Google d'une amende de 250 millions d'euros "pour le non-respect de certains de ses engagements pris en ...Actualités similaires
La Commission européenne inflige à Apple une amende de 1,84 milliard d'euros pour non-respect des règles de concurrence de l'UE sur le marché de la musique en ligne
La Commission européenne a infligé à Apple une amende de 1,84 milliard d'euros pour non-respect des règles de concurrence de l'UE sur le marché de la ...Actualités similaires
Vol de documents informatiques sur les Jeux Olympiques: La mairie de Paris annonce l'ouverture d'une enquête et que "des sanctions pourront être prises en raison du non respect des procédures de sécurité"
13h50: A la mi-journée, la mairie de Paris s'est exprimée sur cette affaire dans un communiqué. "Lundi 26 février au soir, un agent de la Ville de Paris a ...Actualités similaires
ChatGPT sous la menace d'une sanction en Europe pour non-respect du RGPD
ChatGPT serait en train de se faire rattraper par Bruxelles. De l'autre côté, des Alpes, le gendarme des données personnelles a déposé une plainte formelle ...Actualités similaires
RGPD : la CNIL inflige une amende de 10 millions à Yahoo pour non-respect du consentement
Dans un communiqué diffusé le 19 janvier dernier, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) a pu indiquer avoir sanctionné Yahoo! ...Actualités similaires
Respect des données : La Cnil sanctionne Yahoo ! d'une amende de 10 millions d'euros
Le gendarme français de la vie privée a sanctionné Yahoo! « pour ne pas avoir respecté le choix des internautes qui refusaient les cookies sur son site »Actualités similaires
La boucherie d'une épicerie de Vaulx-en-Velin fermée pour non-respect des règles d'hygiène
La boucherie de l'épicerie Panier d'Orient de Vaulx-en-Velin située 11 place Guy-Môquet a été fermée ce mardi 16 janvier par les services de la Direction ...Actualités similaires
Économie : l'enseigne Habitat au bord de la liquidation, des salariés non payés, des milliers de clients en attente d'une livraison
La Justice se prononce mercredi sur la liquidation de l'enseigne Habitat, deux semaines seulement après son placement en redressement. Le montant des commandes ...Actualités similaires
Déploiement de la fibre : Orange écope d'une amende de 26 millions d'euros pour non-respect de ses engagements
L'Arcep, à savoir le gendarme des télécoms, annonce avoir infligé une amende 26 millions d'euros à Orange parce que l'opérateur n'a pas respecté les ...Actualités similaires
Restaurants : "Ça va rassurer les clients", se réjouit le chef Alain Fontaine après l'annonce d'une future obligation de signaler tout plat non "fait maison"
Un label "fait maison" existe déjà depuis 2014 mais il est "uniquement déclaratif", souligne le président de l'association française des maîtres ...Actualités similaires
Policière tuée en Savoie : son ex-mari condamné, par le passé, pour non-respect d'une ordonnance de protection
Ce jeudi 31 août, une jeune femme a été tuée par un homme à La Croix-de-la-Rochette, en Savoie. Le principal suspect est son ex-mari qui avait été ...Actualités similaires
Italie: des navires de sauvetage d'ONG saisis pour non-respect d'une loi controversée
L'Italie a saisi, le mercredi 23 août 2023, un navire humanitaire géré par une ONG allemande. C'est le troisième de ce type à être mis sous séquestre en ...Actualités similaires
Les employés échangaient via des messageries "non approuvées": BNP sous la menace d'une grosse amende
BNP Paribas pourrait payer une amende de 125 millions d'euros pour régler un litige aux Etats-Unis autour de l'utilisation par ses employés de plateformes de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
