Nintendo gagne un procès en appel, la sanction multipliée par 5
Chacun sait que Nintendo est très sensible à l'utilisation des personnages de ses licences, en particulier lorsqu'il s'agit de Mario. En 2017, une société ...Actualités similaires
Articles similaires à Nintendo gagne un procès en appel, la sanction multipliée par 5
Il avait manqué son procès à Nevers pour un tabassage, il a fait appel, pour finir avec la même peine à Bourges
Avec son coprévenu, il est arrivé en retard pour sa comparution dans la Nièvre. Un problème de train, a expliqué cet homme de 29 ans originaire du Cher. ...Actualités similaires
Procès en appel de l'attentat de Grand-Bassam: le procureur requiert la perpétuité pour les accusés
En Côte d'Ivoire, le procès en appel de l'attentat terroriste de Grand-Bassam s'est poursuivi, mardi 11 février dans l'après-midi, au tribunal ...Actualités similaires
Affaire des viols de Mazan : de plus en plus d'accusés renoncent au procès en appel, combien sont-ils désormais ?
Sur les dix-sept accusés qui avaient fait appel au lendemain du verdict du procès des viols de Mazan, seuls onze maintiennent. Ils sont de moins en moins à ...Actualités similaires
Affaire des viols de Mazan : de nouveaux désistements de condamnés avant le procès en appel
Sur les 51 hommes condamnés en première instance, il n'y a plus que onze hommes qui font appel. Deux se sont désistés ces derniers jours. Il seront jugé du ...Actualités similaires
Problèmes de connexion lors d'un procès en appel à Nîmes : l'audience émaillée de coupures
Un détenu comparaissait ce mardi matin devant la chambre des appels correctionnels après un premier procès à Avignon. L'audience en visio conférence et ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : le procès en appel s'ouvre lundi
Les deux joueurs avaient bénéficié d'un "non-lieu" en première instance, mais la victime présumée a fait appel. Ce nouveau procès s'ouvre lundi, alors ...Actualités similaires
Semaine 5 du procès Sarkozy-Kadhafi: des audiences déterminantes
Cette semaine, trois événements importants: l'exfiltration rocambolesque par la France du bras droit de Kadhafi au lendemain de révélations de Mediapart en ...Actualités similaires
Procès en appel du drame de Millas : pour les familles, "ça fait trop longtemps que ça dure, on en a tellement bavé qu'il était temps que ça s'arrête"
Ce vendredi 7 février 2025, la cour d'appel d'Aix-en-Provence a rendu sa décision dans le procès du drame de Millas qui avait causé la mort de six enfants ...Actualités similaires
Procès en appel du drame de Millas : condamnée à une peine alourdie, la conductrice du bus scolaire quitte le palais "effondrée"
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a rendu son délibéré ce vendredi 7 février 2025 concernant la terrible collision entre un bus scolaire et un TER survenue ...Actualités similaires
Procès en appel du drame de Millas : "Avec son bracelet, elle va pouvoir aller au cinéma, chez le coiffeur, pour moi, la seule façon de voir mon enfant, c'est de me rendre au cimetière"
Sept ans après l'accident entre un bus scolaire et un TER qui a coûté la vie à six collégiens à Millas, la conductrice du bus, Nadine Oliveira, a été ...Actualités similaires
Procès en appel du drame de Millas : après la nouvelle condamnation de la conductrice du bus, l'affaire judiciaire est-elle vraiment terminée ?
Une peine alourdie a été prononcée ce vendredi 7 février 2025, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence à l'encontre de Nadine Oliveira, seule prévenue dans ...Actualités similaires
Procès en appel du drame de Millas : "Je ne pourrais jamais passer à autre chose, tous les jours quand je me lève, j'ai une jambe en moins"
Ce vendredi 7 février 2025, la cour d'appel d'Aix-en-Provence a rendu son délibéré dans la terrible affaire du drame de Millas où six collégiens ont ...Actualités similaires
Procès de l'accident de Millas : la conductrice plus lourdement condamnée en appel
La conductrice du bus a été condamnée à cinq ans de prison dont deux ferme par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ce vendredi 7 février dans le procès de ...Actualités similaires
Procès en appel du drame de Millas : la conductrice du bus présente au palais de justice dans l'attente du délibéré
La cour d'appel d'Aix-en-Provence s'apprête à rendre son délibéré ce vendredi 7 février 2025 à 14 heures concernant la collision tragique entre un bus ...Actualités similaires
Procès en appel du drame de Millas : peine alourdie pour la conductrice du bus scolaire
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a rendu son délibéré ce vendredi 7 février 2025 concernant la terrible collision entre un bus scolaire et un train ...Actualités similaires
L'ancien ministre Olivier Dussopt condamné en appel à 5 000 euros d'amende pour favoritisme
L'ex-ministre du Travail était poursuivi pour un contrat conclu en 2009 avec un groupe de traitement des eaux alors qu'il était député-maire d'Annonay.Actualités similaires
Procès en appel du drame de Millas : pour les familles des victimes, "ce délibéré arrive presque trop tard"
La cour d'appel d'Aix-en-Provence rendra son délibéré ce vendredi 7 février 2025 concernant la conductrice du bus scolaire, impliqué dans la terrible ...Actualités similaires
Russie : le procès en appel du Français Laurent Vinatier aura lieu le 24 février
Le Français Laurent Vinatier a été condamné le 14 octobre par un tribunal russe à trois ans de prison ferme. En cause ? Ne pas s'être enregistré comme ...Actualités similaires
Français condamné en Russie : le procès en appel de Laurent Vinatier fixé au 24 février
Laurent Vinatier, un chercheur employé en Russie par une ONG, a été condamné en octobre à trois ans de prison. Il est accusé d'avoir manqué à son ...Actualités similaires
Viols de Mazan : le procès en appel à Nîmes à partir du 6 octobre
Le procès en appel des viols de Mazan aura lieu entre le 6 octobre et le 21 novembre 2025 aux assises du Gard à Nîmes. 13 personnes condamnées en ...Actualités similaires
Treize hommes comparaîtront au procès en appel des viols de Mazan à l'automne
Parmi eux ne figurera cependant pas le "chef d'orchestre" de cette décennie de viols sur Gisèle Pelicot, son ex-mari Dominique, condamné par la cour ...Actualités similaires
Affaire des viols de Mazan : voici quand aura lieu le procès en appel
Sur les 51 accusés dans le tentaculaire dossier des viols de Mazan, 17 avaient fait appel de leur condamnation après le procès, historique, qui s'était ...Actualités similaires
Le procès en appel des viols de Mazan se tiendra du 6 octobre au 21 novembre 2025 à Nîmes
Sur les 51 accusés condamnés, 13 font appel du verdict rendu le 19 décembre.Actualités similaires
Viols de Mazan: le procès en appel se tiendra du 6 octobre au 21 novembre à Nîmes
Le procès en appel des viols de Mazan se tiendra devant la cour d'assises du Gard à Nîmes, du 6 octobre au 21 novembre, a annoncé mardi la cour d'appel de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
