Néonicotinoïdes : le Sénat adopte le projet de loi contesté
Apr?s l'Assembl?e, le S?nat a adopt? le projet de loi permettant a la fili?re de la betterave de d?roger a l'interdiction des insecticides neonicotinoides ...Actualités similaires
Articles similaires à Néonicotinoïdes : le Sénat adopte le projet de loi contesté
France: le gouvernement sortant présente un projet de loi spéciale pour pallier à l'absence du budget 2025
Ce mercredi 11 décembre au matin a eu lieu le dernier conseil des ministres du gouvernement de Michel Barnier. Cela pour présenter la loi spéciale ...Actualités similaires
Finances : ce que contient le projet de loi spéciale pour les collectivités
Le gouvernement démissionnaire a présenté ce 11 décembre le projet de loi spéciale, visant à autoriser la perception de l'impôt par l'Etat en 2025 et de ...Actualités similaires
Projet de loi spéciale, Bruno Le Maire, lycée musulman Al-Kindi... Les 4 infos dont vous allez entendre parler demain
Chaque soir, le JDD vous présente les infos dont vous allez entendre parler le lendemain : l'examen en commission des finances du projet de loi spéciale ; ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi spéciale de finances pour les collectivités
Le gouvernement démissionnaire a présenté ce 11 décembre le projet de loi spéciale, visant à autoriser la perception de l'impôt par l'Etat en 2025 et de ...Actualités similaires
Budget 2025 : en quoi consiste la "loi spéciale", dont le projet sera présenté ce mercredi en Conseil des ministres ?
Le projet de la "loi spéciale" sera présenté ce mercredi en Conseil des ministres. Le texte sera ensuite voté au Parlement, les 16 et 18 décembre ...Actualités similaires
Strasbourg : Budget explosé, tracé contesté, avis défavorable... Le projet du tram nord déraille
Les travaux du tram nord de Strasbourg auraient pu débuter en 2025... Mais la commission d'enquête publique vient de rendre un avis défavorable. Un coup ...Actualités similaires
DIRECT. Nouveau Premier ministre : avant la nomination du successeur de Michel Barnier, un ultime Conseil des ministres va se tenir ce mercredi pour le projet de "loi spéciale"
Un dernier Conseil des ministres puis un nouveau chef du gouvernement : Emmanuel Macron a promis de nommer d'ici, ce jeudi 12 décembre, et effectivement dès ...Actualités similaires
À Monaco, le Conseil national valide un projet de loi visant à donner un vrai statut aux stagiaires en entreprise
Les élus du Conseil national ont validé un projet de loi visant à encadrer les stages en milieu professionnel. Durée, horaires, gratification, âge limite ...Actualités similaires
Influenceurs, Babcock, Projet de Loi de Finances... Les échos du dernier conseil municipal de Nérac
Ce jeudi 5 décembre, le conseil municipal de Nérac s'est réuni pour la dernière fois en 2024.Actualités similaires
« Une mesure vécue comme une insulte » : quel est ce projet de loi qui rend malades les fonctionnaires ?
En grève ce jeudi 5 décembre, les fonctionnaires se mobilisent contre les mesures d'un gouvernement qui n'existe plus, mais bien déterminés à prévenir le ...Actualités similaires
Pour Marine Le Pen, le nouveau Premier ministre devra "tenir compte de l'ensemble des forces politiques" pour "co-construire le projet de loi de finances"
La motion de censure déposée par la gauche contre le gouvernement de Michel Barnier a été adoptée par l'Assemblée nationale avec 331 voix en sa faveur. Le ...Actualités similaires
Kenya: le projet de loi sur la gestation pour autrui stagne au Parlement
Au Kenya, une loi pour encadrer la gestation pour autrui (GPA) est proposée au Parlement. Il s'agit du projet de loi sur les technologies de procréation ...Actualités similaires
Budget 2024 : la commission mixte paritaire trouve un accord sur le projet de loi de fin de gestion
Le texte issu d'un compromis entre députés et sénateurs sera soumis aux votes des deux chambres ce mercredi, où il pourrait être adopté à la faveur de ...Actualités similaires
Projet de loi finances 2025 : l'Agglomération d'Agen plus impactée que la ville d'Agen concernant l'effort budgétaire
Lors du dernier conseil municipal, Maryse Combres, conseillère municipale d'opposition, a interpellé Jean Dionis, le maire d'Agen, au sujet de l'impact sur la ...Actualités similaires
"Une obligation légale fixée par la loi" : la Préfecture de l'Aveyron défend le projet d'aire de grand passage des gens du voyage
Les services de l'État ont tenu à répondre aux récents propos des élus locaux du Villefranchois sur le sujet sensible des gens du voyage.Actualités similaires
Iran: le Parlement adopte une nouvelle loi sur le port du voile, le président Pezeshkian la critique
Le Parlement iranien, contrôlé par les conservateurs, vient d'adopter une nouvelle loi durcissant considérablement les amendes et les peines contre les ...Actualités similaires
Après l'utilisation du 49.3, que va-t-il se passer pour le gouvernement et pour le projet de loi de finances ?
Après l'utilisation du 49.3 ce lundi, le gouvernement de Michel Barnier va tenter de survivre à deux motions de censure, soumises au vote mercredi à ...Actualités similaires
Les syndicats mobilisés contre le projet de loi de financement de la Sécurité sociale appellent à manifester à Carcassonne le 5 décembre prochain
À Carcassonne, l'intersyndicale appelle à une mobilisation massive le 5 décembre. Les syndicats dénoncent les mesures gouvernementales, notamment la baisse ...Actualités similaires
Gens du voyage : "Une obligation fixée par la loi"... La préfecture défend le projet d'aire de grand passage à Villefranche-de-Rouergue
Suite aux réserves des élus locaux sur l'aire de grand passage de gens du voyage, la préfecture communique pour soutenir ce projet.Actualités similaires
Ce député toulousain porte un projet de loi concernant les toilettes publiques
Le nombre de toilettes publiques n'est pas suffisant dans les villes. Pour répondre à cet "enjeu de santé publique", le député LFI de Haute-Garonne ...Actualités similaires
France: le Sénat adopte la partie «recette» du budget, la gauche boycotte le vote
Le Sénat a approuvé dimanche 1er décembre la partie « recettes » du budget de l'État pour 2025, un vote boycotté par la gauche qui a dénoncé un « coup ...Actualités similaires
Le Sénat adopte la partie « recettes » du budget de l'État malgré le boycott de la gauche
L'hémicycle du Sénat a vu le départ précipité des élus de gauche ce dimanche, en plein débat sur le projet de budget de l'État de 2025. La plupart ont ...Actualités similaires
Le Sénat adopte la partie «recettes» du budget de l'Etat, la gauche boycotte le vote
Le Sénat, dominé par la droite, a approuvé dimanche la partie "recettes" du projet de budget de l'Etat pour 2025, un vote boycotté par la gauche qui a ...Actualités similaires
Carcassonne. La charge de Régis Banquet contre le projet de loi finances 2025
En introduction du conseil d'agglomération de Carcassonne de ce vendredi 29 novembre, le président Régis Banquet a présenté une motion à l'encontre du ...Actualités similaires
Changement sociétal : le Royaume-Uni adopte un projet de loi sur le suicide assisté
Vendredi 29 novembre, la Chambre des communes du Royaume-Uni a adopté en première lecture un projet de loi visant à autoriser l'aide médicale à mourir. Un ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
