Le Parlement a d?finitivement adopt? le projet de loi instaurant des d?rogations ? l'interdiction des n?onicotino?des. L'Assembl?e nationale, le 30 octobre, et ...
Actualités similaires
Articles similaires à Néonicotinoïdes : le Parlement donne définitivement son feu vert aux dérogations jusqu'en 2023
Le projet de voie en bord du Lot, entre le centre de Villeneuve-sur-Lot et le château de Rogé, a obtenu sa déclaration d'utilité publique. Les premiers ...
Actualités similaires
Dépendant d'un chantier d'envergure qui s'apprête à commencer juste sous ses pieds, le Tennis-Club auscitain s'est vu autoriser par la municipalité, après ...
Actualités similaires
Parmi les mesures retenues par le Parlement : une baisse de l'abattement fiscal applicable à ces locations. Les élus RN ont voté contre le texte de loi, ...
Actualités similaires
Ce texte d'origine parlementaire, en chantier depuis avril 2023, a fait l'objet fin octobre d'un compromis entre l'Assemblée nationale et le Sénat. Une ...
Actualités similaires
Moins d'avantages fiscaux, plus de liberté laissée aux municipalités pour limiter l'offre : le Parlement doit donner ce jeudi son feu vert définitif...
Actualités similaires
Le Parlement a donné ce jeudi son feu vert définitif à une loi visant à mieux réguler le marché des meublés touristiques de type AirBnB. Notamment en ...
Actualités similaires
La loi ne vise pas à interdire mais à « réguler » les meublés de tourisme, une activité « nécessaire dans les zones touristiques » mais « qui ...
Actualités similaires
Les élus de la Collectivité européenne d'Alsace, réunis en session plénière ce lundi 21 octobre, ont voté pour l'adoption du R-Pass, une taxe pour les ...
Actualités similaires
Les élus de la Collectivité européenne d'Alsace (CEA) ont approuvé ce lundi à l'unanimité le principe d'une taxe poids lourds de 0,15 euro par kilomètre ...
Actualités similaires
Sur les traces de DART, la première mission européenne de défense planétaire de l'ESA a la possibilité de partir ce 7 octobre avec une fusée Falcon 9 de ...
Actualités similaires
L'OMS a donné son feu vert au premier diagnostic in vitro (DIV) pour le mpox, qui doit permettre de mieux lutter contre l'épidémie actuelle, selon un ...
Actualités similaires
Après le feu vert de la Commission européenne ce mercredi, la France va pouvoir valider l'interdiction des puffs, votée au Parlement en décembre 2023 et en ...
Actualités similaires
Les États membres de l'Union européenne ont donné leur feu vert mercredi 25 septembre pour abaisser le statut de protection du loup, allant dans le sens des ...
Actualités similaires
Ce feu vert n'est cependant qu'une étape. Cette proposition doit encore être approuvée au sein de la Convention de Berne sur la conservation de la vie ...
Actualités similaires
Après un test concluant aux Jeux Olympiques, la France est autorisée à expérimenter la sonorisation des arbitres en Ligue 1, mais une adoption totale reste ...
Actualités similaires
Les élus chasseneuillais ont validé à l'unanimité le projet de la société de communication Trecento. Avec l'objectif de rassembler ses trois entités ...
Actualités similaires
Billy Gilmour s'envole pour l'Italie. L'article Brighton donne le feu vert à ce joueur en partance pour Naples est apparu en premier sur .
Actualités similaires
Il y a deux mois, le préfet des Côtes-d'Armor a donné son feu vert à l'extension de la mine d'andalousite de Glomel. Un filon exploité depuis les années ...
Actualités similaires
Le Hamas a rejeté mardi les déclarations du président américain Joe Biden selon lesquelles le mouvement palestinien faisait "machine arrière" dans les ...
Actualités similaires