L'Assemblée nationale a voté dans la nuit de lundi à mardi la disposition clé du projet de loi permettant la réintroduction temporaire des ...
Actualités similaires
Articles similaires à Néonicotinoïdes : la réintroduction temporaire de l'insecticide votée par les députés
La motion de censure adoptée par 331 voix met fin au mandat de Michel Barnier. Martine Froger et Laurent Panifous expliquent privilégier la stabilité ...
Actualités similaires
Les deux députés du Gers Jean-René Cazeneuve (Renaissance) et David Taupiac (LIOT) n'ont pas voté la motion de censure contre le gouvernement Barnier ce ...
Actualités similaires
D'après les informations de BFMTV, Emmanuel Macron a confié à des députés du "socle commun" reçus à l'Élysée qu'une motion de censure contre le ...
Actualités similaires
Les députés et sénateurs, réunis en commission mixte paritaire, se sont mis d'accord sur les règles visant à mieux réguler le marché des meublés ...
Actualités similaires
Alors que les députés ont voté la défiscalisation des pensions alimentaires, du côté du centre on dénonce une mesure symbolique qui ne bénéficierait ...
Actualités similaires
Ce diplôme permettra de former aux différents métiers de l'agriculture et de l'agroalimentaire. Plusieurs députés à gauche se sont opposés à ce texte ...
Actualités similaires
Le projet de loi du gouvernement ne modifie pas le régime de retraite des députés. Seul le bureau de l'Assemblée peut décider d'éventuels changements. ...
Actualités similaires
Regardez ce moment historique dans l'histoire de l'Assemblée Nationale, quand les députés votent la censure avec exclusion temporaire du député RN, ...
Actualités similaires
La justice libanaise a ordonné, mercredi 10 août, la saisie temporaire des biens de deux députés accusés dans l'affaire de l'explosion du port de Beyrouth, ...
Actualités similaires
Après des débats animés, les députés de l'Assemblée nationale ont fini par adopter la suppression de la redevance audiovisuelle. Pour autant, le ...
Actualités similaires
Les députés ont voté en première lecture ce samedi 23 juillet la fin de la redevance audiovisuelle. Le projet de loi a été adopté avec 170 voix pour et ...
Actualités similaires
Les députés ont validé ce samedi 23 juillet la suppression de la redevance qui finance l'audiovisuel public, dans le cadre des mesures de soutien au pouvoir ...
Actualités similaires
Dans le cadre du projet de loi sur le pouvoir d'achat, adopté ce vendredi 22 juillet par l'Assemblée nationale, les députés ont voté une mesure afin...
Actualités similaires
PRIME MACRON. L'Assemblée nationale a validé le 19 juillet la pérennisation de la prime Macron, rebaptisée prime de partage de la valeur (PPV). On fait le ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a rejeté lundi la motion de censure de l'alliance de gauche contre le gouvernement, qui n'a été approuvée que par 146 députés.
Actualités similaires
Test Achats ne s'oppose pas à l'idée lancée lundi par la Creg de réintroduire temporairement une indemnité de rupture en cas de résiliation anticipée ...
Actualités similaires
L'Union européenne a pour la première fois, jeudi 3 mars, activé une directive datant de 2001 prévoyant d'octroyer aux réfugiés « fuyant la guerre » ...
Nouvelle d?rogation, nouveau recours et nouveau feu vert pour l'autorisation d'utilisation de semences de betterave trait?es aux n?onicotino?des. Dans une ...
La proposition de loi relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans la charcuterie a été adoptée jeudi soir en première lecture par les ...
??Cr?er un dispositif de sanctions plus efficace et plus rapide lorsqu'un employeur, alors m?me qu'il a d?j? ?t? mis en demeure de prendre des mesures de ...
L'extension de deux semaines du d?lai pour pratiquer une IVG a ?t? adopt?e pour la deuxi?me fois, mardi soir, par 79 d?put?s. 36 se sont prononc?s contre. Le ...
Actualités similaires
L'extension de deux semaines du délai pour pratiquer une IVG a été adoptée pour la deuxième fois, mardi soir, par 79 députés. 36 se sont prononcés ...
Actualités similaires
L'extension de deux semaines du délai pour pratiquer une IVG a été adoptée pour la deuxième fois, mardi soir, par 79 députés. 36 se sont prononcés ...
Actualités similaires