Néonicotinoïdes. La LPO assigne en justice des géants de l'industrie agrochimique
La LPO pointe du doigt des industriels de l'agrochimie. À la veille de la journée mondiale de la biodiversité, la Ligue de protection des oiseaux annonce ...Actualités similaires
Articles similaires à Néonicotinoïdes. La LPO assigne en justice des géants de l'industrie agrochimique
"Ils vont nous pousser jusqu'à la fin", la direction de Rougié à Sarlat assigne des salariés en justice
Sur le piquet de grève des salariés de Rougié à Sarlat, l'annonce de l'assignation en justice de trois délégués syndicaux a surpris tout le monde. Ce ...Actualités similaires
Fermeture des foie gras Rougié à Sarlat : la direction assigne les grévistes en justice
Ce jeudi 5 décembre, les élus du personnel de l'usine Rougié à Sarlat se sont vus notifier d'une assignation à comparaître devant le tribunal de Bergerac. ...Actualités similaires
Des moutons géants clonés se baladent dans la nature, la justice américaine veut les récupérer
La justice américaine a condamné le Frankenstein du Montana Arthur Jack Schubarth pour le clonage et la vente illégale de mouflons génétiquement ...Actualités similaires
La FFR assigne en justice Le Coq sportif pour 5,3 millions d'euros impayés
Les représentants de la société Le Coq Sportif, ancien équipementier de la FFR, seront convoqués le 27 septembre devant le Tribunal de Commerce de Paris ...Actualités similaires
La FFR assigne en justice Le Coq sportif pour 5,3 millions d'euros impayés
Les représentants de la société Le Coq Sportif, ancien équipementier de la FFR, seront convoqués le 27 septembre devant le Tribunal de Commerce de Paris ...Actualités similaires
«Agent orange»: la justice française juge les géants de l'agrochimie
« C'est le dernier combat de ma vie », dit Tran To Nga, devenue victime de l'« agent orange » pendant la guerre du Vietnam (1955-1975). À l'époque, ...Actualités similaires
Polluants éternels: deux géants industriels devant la justice à Lyon
La métropole de Lyon a assigné Arkema et Daikin pour demander une expertise sur la contamination aux PFAS d'un champ captant dans le sud de son territoire. ...Actualités similaires
La Rochelle : SNCF Réseau assigne les collectivités en justice pour le pont de Tasdon
Le gestionnaire du réseau ferré met en demeure la Ville, la Communauté d'agglomération de La Rochelle et le Conseil départemental de sécuriser l'ouvrage ...Actualités similaires
Ligue 2 : Blessé et contraint de prendre sa retraite, un joueur de Laval assigne Pfizer, BioNTech et la FFF en justice
François-Xavier Fumu Tamuzo était victime de blessures à répétition depuis qu'il s'était fait vacciner contre le Covid-19, à l'été 2021Actualités similaires
Plombé par les blessures, un joueur de Laval assigne Pfizer, BioNTech et la FFF en justice
Un calvaire. Miné par les blessures depuis qu’on lui a administré trois doses de vaccin entre juillet 2021 et mars 2022,...Actualités similaires
Modernisation de la justice au Mali : Le ministère de l'Industrie et du Commerce offre des équipements informatiques au département de la Justice
Cette cérémonie de remise s'est déroulée au ministère de la Justice et des Droits de l'Homme. Ce fut un moment historique dans le processus de ...Actualités similaires
PFAS : la métropole de Lyon assigne Arkema et Daikin en justice
Les deux géants de la chimie, accusés d'avoir contaminé le sud de la capitale des Gaules aux polluants éternels, sont assignés en justice par la métropole ...Actualités similaires
"Polluants éternels" : la Métropole de Lyon assigne Arkema et Daikin en justice
En janvier, l'Agence régionale de santé avait révélé que les eaux destinées à la consommation de 166 000 habitants de la région Auvergne-Rhône-Alpes ...Actualités similaires
« Polluants éternels » : la Métropole de Lyon assigne en justice Arkema et Daikin suite aux rejets de perfluorés
La Métropole de Lyon a attaqué au civil les groupes chimiques Arkema et Daikin pour établir leurs responsabilités dans la pollution de l'eau potable par les ...Actualités similaires
Polluants éternels : La Métropole de Lyon assigne Arkema et Daikin en justice
La Métropole de Lyon a assigné ce mardi en justice les groupes Arkema et Daikin pour tenter d'établir leurs responsabilités dans la pollution de l'eau ...Actualités similaires
Romans-sur-Isère : l'URSAFF assigne la SFAM en justice pour des impayés
Une audience à huis-clos s'est tenu ce mercredi après-midi devant le tribunal de commerce de Paris. L'URSSAF a assigné en justice la SFAM, appartenant à la ...Actualités similaires
La famille d'une victime de féminicide assigne l'État en justice pour « faute lourde »
L'État est-il responsable de la mort de Sandra, 31 ans, tuée par son ex-conjoint à Bordeaux le 2 juillet 2021 ? Pour ses proches, il n'en fait aucun doute. ...Actualités similaires
Féminicide : la famille d'une victime assigne l'Etat en justice pour faute lourde
Les proches de Sandra, morte en juillet 2021, estiment que l'Etat ne l'a pas assez protégée. Pour eux, la justice et la police avaient été alertées de ...Actualités similaires
Carrefour : la CFDT assigne le groupe en justice pour pratique illicite
Le syndicat dénonce le passage d'un nombre significatif de magasins du groupe de distribution en franchise et en location-gérance.Actualités similaires
VIDÉO. La CFDT assigne Carrefour en justice sur sa politique sociale
La CFDT assigne Carrefour en justice sur sa politique sociale. La branche Services du syndicat CFDT a annoncé ce lundi , 11 mars à l'AFP qu'il va assigner ...Actualités similaires
"Délocalisations locales": la CFDT assigne Carrefour en justice sur sa politique sociale
Le syndicat dénonce le passage de nombreux magasins en location-gérance et en franchise. Une pratique qui "ne répond pas aux règles du droit" et qui aurait ...Actualités similaires
Dissolution du conseil communal de la CIV : Le Parti Yelema assigne l'Etat en justice pour « excès de pourvoir »
En protestation contre le décret présidentiel portant dissolution du conseil communal de la Commune IV du district de Bamako, le parti Yèlèma (le ...Actualités similaires
Super Ligue : l'arrêt de la cour de justice de l'UE "est très loin de révolutionner l'industrie du football", estime un économiste du sport
La décision de la Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) ne peut pas créer un précédent sur le football européen, selon Christophe Lepetit, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
