Municipales à Vimy : Christian Sprimont pas surpris par les recours au tribunal administratif
Jacques Larivière sait qui a déposé les deux recours au tribunal administratif de Lille, à propos du second tour des municipales, « mais je ne vous le ...Actualités similaires
Articles similaires à Municipales à Vimy : Christian Sprimont pas surpris par les recours au tribunal administratif
Ocean Viking: une vingtaine de recours devant le tribunal administratif de Toulon
Alors que la quasi-totalité des rescapés de l'Ocean Viking sont libres de leurs mouvements, une vingtaine d'entre eux a saisi le tribunal administratif pour ...Actualités similaires
Viviez. Les recours rejetés par le tribunal administratif, les travaux reprennent
L'usine de retraitement de déchets, Kéréa à Viviez ne fait pas l'unanimité. Et en particulier chez certains défenseurs de l'environnement qui avaient ...Actualités similaires
École à la maison : soixante-quinze recours ont été examinés au tribunal administratif de Toulouse
Malgré un boom relatif de l'instruction en famille depuis la pandémie, l'académie de Toulouse a autorisé, cette année, 3 217 familles à faire l'école à ...Actualités similaires
Temps de travail des internes en médecine : "La seule solution, c'est le recours au tribunal administratif", prévient un syndicat
Le temps de travail des internes en médecine est normalement fixé à 48 heures, mais la règle n'est que très rarement respectée. Nejm Si Mohamed, ...Actualités similaires
Communauté urbaine de Perpignan : le tribunal administratif rejette le recours de Vectalia
L'entreprise qui assure les transports collectifs sur l'agglomération de Perpignan depuis 22 ans a perdu le marché de la délégation de service public qui a ...Actualités similaires
Le Tribunal administratif dit "non" au Maire de Nice, Christian Estrosi, qui voulait rendre le masque obligatoire lundi dans les transports en commun : "La situation sanitaire niçoise ne justifie pas de prendre cette mesure"
Le port du masque ne sera finalement pas obligatoire dans les transports en commun à Nice dès lundi. Le tribunal administratif a indiqué dans un communiqué ...Actualités similaires
Tour Occitanie à Toulouse : le recours contre le permis de construire rejeté par le tribunal administratif
C'est un coup dur pour les particuliers et les quatre associations qui tentent d'empêcher la construction du plus haut bâtiment que Toulouse ait jamais connu. ...Actualités similaires
Bac : un recours devant le tribunal administratif pour passer le grand oral en basque
Le grand oral du bac approche. Il débutera pour les élèves de terminale à compter du 20 juin. Pour les lycéens de langue basque de l'établissement ...Actualités similaires
Hôpital Grand Paris-Nord : recours contre le projet devant le tribunal administratif
Plusieurs associations et syndicats ont déposé un recours devant le tribunal administratif de Montreuil pour réclamer...Actualités similaires
ZFE: Des motards toulousains déposent un recours devant le tribunal administratif
Contre les zones à faibles émissions (ZFE), l'association des Templars on The road dépose un recours. Une procédure administrative inédite pour les motards ...Actualités similaires
TNN : le Tribunal Administratif rejette le recours des élus municipaux RN
Une énième et dernière (?) tentative de bloquer la démolition de l'immeuble siège actuel du TNN n'a pas eu le succès que ses promoteurs espéraient. Ce ...Actualités similaires
TNN : le recours en référé contre la démolition a été rejeté par le Tribunal Administratif
Un recours au fond ainsi qu'un référé-suspension devant le tribunal administratif de Nice à l'encontre de la délibération du Conseil municipal du 10 ...
Le tribunal administratif rejette le recours des opposants à la destruction du TNN
Le tribunal administratif a rendu sa décision: le recours en référé introduit par Martine Bayard a été rejeté.
Achat d'une ambulance par l'hôpital de Dreux : la société TIB de Brezolles s'oriente vers un recours devant le tribunal administratif d'Orléans
Le différend commercial évoqué dans l'Echo Républicain du samedi 15 janvier 2022 connaît une suite. Dans le cadre de l'achat d'une ambulance par l'hôpital ...
Biodiversité. Cinq ONG déposent un recours devant le tribunal administratif
Après la plainte contre l'État dans le cadre de l'Affaire du siècle , voici celle pour enrayer l'extinction du vivant. Cinq associations de protection de la ...
Un recours contre la vente des Thermes de Néris-les-Bains devant le tribunal administratif
L'opposition municipale a présenté un recours devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand contre la vente des thermes de Néris-les-Bains. Elle y ...
Grève à Keraudren : le recours des sages-femmes rejeté par le tribunal administratif
Les sages-femmes de Keraudren en grève ont vu leur recours en référé contre les réquisitions qu'elles jugeaient abusives rejeté par le tribunal ...Déréférencement de Wish : le site d'e-commerce a déposé un recours auprès du tribunal administratif
Malgré le rapport impitoyable de la DGCCRF (répression des fraudes), Wish n'a pas tardé à contester par voie juridique son bannissement du web français et ...Actualités similaires
Mirepoix : Le tribunal administratif rejette le recours contre la maison "ronde"
La galerie Downtown avait contesté devant le tribunal administratif la légalité de l'arrêté préfectoral du 7 août 2018 par lequel l'immeuble qu'elle ...Actualités similaires
Tribunal administratif : deux recours contre le projet Amazon examinés ce jeudi 21 octobre
Le rapporteur public a demandé l'annulation de l'autorisation environnementale délivrée par la Préfecture, mais le rejet du recours contre le permis de ...Actualités similaires
Crématorium de Sainte-Eulalie : le tribunal administratif rejette le recours des opposants
Le feuilleton dure depuis deux ans maintenant : la ville de Sainte-Eulalie, après avoir renoncé à une première implantation plus proche de son centre en ...Actualités similaires
Montaren-et-Saint-Médiers : le tribunal administratif rejette le recours sur la Zac des Sablas
La Soreve et le collectif de la sauvegarde de l'Uzège sont mobilisés contre le projet présenté sur cette Zac de Montaren-et-Saint-Médiers par la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
