Sermoise-sur-Loire faisait partie des dix communes de la Nièvre concernées par des demandes d'annulation des élections municipales de mars, déposées par de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Municipales à Sermoise-sur-Loire : la requête en annulation rejetée par le tribunal administratif
L'opposition socialiste du conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes a saisi le juge des référés pour contrer l'organisation en visioconférence de la ...
Actualités similaires
Les éléments présentés par la Ville d'Agen auront convaincu Jean-Noël Chavanne : le préfet de Lot-et-Garonne a saisi « dans le courant de la semaine ...
Actualités similaires
Le Crous a saisi le tribunal administratif en référé afin d'expulser les étudiants qui refusent de partir de leur chambre au Village 5. Sur les neuf ...
Actualités similaires
Deux associations environnementales viennent d'obtenir du tribunal administratif de Grenoble une suspension du plan de chasse sur les hauteurs de Chichilianne ...
Actualités similaires
Le professeur à la Sorbone (Paris), Philippe Dessertine était invité par la délégation nivernaise de la Fédération française des bâtiments à tenir une ...
Actualités similaires
Décision lundi 30 ou mardi 31 mai : c'est ce qu'a indiqué le tribunal administratif de Pau. La juridiction étudiait, lundi 23 mai, la requête en ...
Actualités similaires
Une première date avait d'abord été fixée au 17 mai. Le tribunal administratif de Pau devait se pencher sur la requête en référé suspension sur la ...
Actualités similaires
Le conseil municipal a entériné le "pacte fiscal et financier" imposé par l'Agglo et attaqué par la ville au tribunal administratif. "On est disciplinés et ...
Actualités similaires
Franck Lamas et Stéphanie Maza peuvent souffler. « Le tribunal administratif de Pau vient de rendre sa décision en confirmant l'élection départementale de ...
Dans sa décision rendue ce mardi 1er février 2022, le tribunal administratif de Montpellier a décidé d'annuler intégralement les opérations électorales ...
Le tribunal administratif de Bordeaux a confirmé l'élection de Laurent Mossion et Florence Borgella aux départementales sur le canton de Périgueux 1. Le PS ...
Lors d'un point presse en mairie ce lundi 24 janvier, le maire Patrice Raffarin a annoncé sans surprise que la commune faisait appel de la décision datant du ...
Le tribunal administratif de Nantes suspend l'arrêté qui rendait obligatoire le port du masque en extérieur en Loire-Atlantique depuis le 31 décembre, a ...
Le tribunal administratif de Nantes (Loire-Atlantique) a suspendu l'arrêté préfectoral sur le port du masque obligatoire en extérieur, dans toutes les ...
Le tribunal administratif de Nantes a tranché ce vendredi, l'arrêté du port du masque partout en extérieur en Loire-Atlantique est suspendu. Une décision ...
Un jeune homme d'à peine 16 ans est venu percuter la pépinière Les Jardins du Nivernais, à Sermoise-sur-Loire, mardi 28 décembre en début d'après-midi. ...
Actualités similaires
La Soreve et le collectif de la sauvegarde de l'Uzège sont mobilisés contre le projet présenté sur cette Zac de Montaren-et-Saint-Médiers par la ...
Actualités similaires
Le 6 décembre 2019, la préfecture de Charente-Maritime refusait de délivrer un certificat d'éligibilité aux sociétés Kronosol SARL 53 et Ib Vogt qui ...
Actualités similaires
Ce dimanche 19 septembre, les habitants de Gennes-Val-de-Loire (Maine-et-Loire) étaient appelés aux urnes pour élire leur nouvelle équipe municipale. À ...
Actualités similaires
La semaine dernière l'hypermarché Leclerc de Roques-sur-Garonne, près de Toulouse, a été mis en demeure car une entrée directe dans le magasin, où la ...
Actualités similaires