Municipales à Marseille : le recours de Stéphane Ravier (RN) dans les 13e-14e rejeté
La justice a rejeté le recours de Stéphane Ravier (RN) contre l'élection de David Galtier (LR) dans les 13e et 14e arrondissements de Marseille, lors des ...Actualités similaires
Articles similaires à Municipales à Marseille : le recours de Stéphane Ravier (RN) dans les 13e-14e rejeté
Municipales à Cambrai : le tribunal rejette le recours en annulation déposé par Stéphane Maurice
Cinq jours après être arrivé deuxième du premier (et seul) tour des élections municipales à Cambrai - avec 14,57% des voix, derrière François-Xavier ...Actualités similaires
Municipales : le recours en annulation rejeté
Comme dans d'autres communes du bassin houiller, celle de Freyming-Merlebach faisait l'objet d'un recours en annulation concernant les élections ...Actualités similaires
Briastre : le recours en annulation des élections municipales rejeté
L'ancien maire de Briastre a appris la nouvelle sans grande surprise. « Le contenu du recours était principalement lié à l'abstention record des élections ...Actualités similaires
Marseille - Conseil d'arrondissement (13e-14e) : la majorité LR approuve seule "l'état spécial"
Ils avaient animé la dernière séance du conseil d'arrondissements fin septembre en quittant la majorité LR avec laquelle ils avaient été élus dans les ...Actualités similaires
Élections municipales : le recours au tribunal administratif rejeté
Le 2 avril dernier, un habitant de la commune de Valmont demandait au tribunal administratif de Strasbourg l'annulation des élections municipales. Il ...Actualités similaires
Élections municipales à Cambrin, le recours en annulation de Bernard Joubert rejeté
Bernard Joubert a demandé l'annulation des élections pour trois raisons. La première est l'utilisation d'un logo d'une entreprise par la liste de Philippe ...Actualités similaires
Élections municipales : le recours rejeté
Élu le 28 juin dernier avec 47 voix d'avance, Gérard Oriol restera bien le maire de Saint-Rambert-d'Albon. Suivant ainsi les conclusions du rapporteur ...Actualités similaires
Petite-Forêt : le recours de l'opposition pour refaire le match des municipales rejeté
Suffisamment proche de Bernadette Sopo pour échanger régulièrement avec elle, Sandrine Gombert a appris en même temps que l'ancienne maire de La Sentinelle, ...Actualités similaires
Élections municipales à Frontenex : le recours de Mathieu Ciceri rejeté
Le 3 juillet dernier, moins d'une semaine après le deuxième tour élections municipales, Mathieu Ciceri avait déposé un recours au tribunal ...Actualités similaires
Municipales : le recours de Denis Schmitt rejeté par le tribunal administratif
Le 3 juillet, Denis Schmitt, avançant plusieurs motifs, avait demandé l'annulation du second tour des élections municipales. Le tribunal administratif ...Actualités similaires
Municipales à La Penne : le recours de Nicolas Bazzucchi rejeté
Le tribunal administratif a tranché. La requête en annulation des élections municipales déposée par la liste menée par Nicolas Bazzucchi, élu ...Actualités similaires
Avignon : des colistiers du RN opposés au recours contre les élections municipales
À la suite du scrutin des municipales, marqué notamment par une très faible participation, plusieurs candidats ont formulé des recours contre le ...Actualités similaires
Pays basque : le recours contre les élections municipales d'Ascain rejeté
La procédure lancée par le candidat vaincu, Pierre Clausell, visait des prétendues irrégularités dans les camps du maire réélu, Jean-Louis Fournier, et ...Actualités similaires
Municipales à Sarlat : le tribunal a rejeté le recours en annulation
Le tribunal administratif a confirmé l'élection de Jean-Jacques de Peretti à la mairie de Sarlat face à Basile Fanier. Le recours déposé devant le ...Actualités similaires
Municipales à Sarlat : le recours de Basile Fanier pour faire annuler le scrutin rejeté
Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté le recours de Basile Fanier. Le candidat divers droite contestait la réélection de Jean-Jacques de Peretti en ...Actualités similaires
Municipales : recours rejeté et troisième tour improbable
Olivier Schmitt, l'adjoint sortant de Saint-Julien-lès-Metz devenu opposant aux dernières élections, souhaitait l'annulation de ce scrutin pas tout à ...Actualités similaires
Municipales à Kaysersberg Vignoble : le recours d'Henri Stoll rejeté par le tribunal administratif
Les élections municipales de Kaysersberg Vignoble. Le recours d'Henri Stoll, arrivé en seconde position, avec 37 voix d'écart avec Martine Schwartz, pour la ...Actualités similaires
Municipales à Vinsobres : le recours de Sylvie Borel rejeté
Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté le recours déposé par Sylvie Borel, la candidate vaincue lors des élections municipales de Vinsobres et ...Actualités similaires
Municipales à Saint-Just-d'Ardèche : le recours de l'opposition est rejeté par le tribunal administratif
Jérôme Pradier (DVD), chef de file de la liste Avançons ensemble pour Saint-Just-d'Ardèche avait déposé un recours devant le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Audruicq : le recours en annulation des élections municipales rejeté
« Le soir des élections, M.Louchez a reconnu sa défaite par une poignée de mains et des propos encourageants envers mon équipe. Il n'avait formulé aucune ...Actualités similaires
Élections municipales : le recours de « Couleurs Couzon » rejeté par le tribunal
Le tribunal administratif de Lyon a débouté Benjamin Durand et les autres membres de la liste « Couleurs Couzon », défaits aux dernières élections ...Actualités similaires
Municipales à Grand-Charmont : le recours de Boudjekada rejeté
Les recours de candidats vaincus aux dernières municipales sont rejetés les uns après les autres dans le pays de Montbéliard. Après Bethoncourt, ...Actualités similaires
Municipales au Renouard. Le recours en annulation du premier tour rejeté
Le conseiller municipal Olivier Poupard, seul élu de la liste Le Renouard c'est vous, avait déposé, le 17 mai, un recours au tribunal administratif de Caen ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
