Mort d'une migrante en 2018 dans les Hautes-Alpes : le non-lieu confirmé
La décision a été rendue ce mardi 9 février et la chambre d'instruction de la cour d'appel de Grenoble ne dit pas autre chose qu'en première instance. Le ...Actualités similaires
Articles similaires à Mort d'une migrante en 2018 dans les Hautes-Alpes : le non-lieu confirmé
Mort d'un enfant de trois ans à Bagnols-sur-Cèze : infirmière mise en examen pour homicide involontaire, le parquet réclame un non-lieu
Ayden est décédé le 25 novembre 2017 au centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze des suites d'une infection. Il avait été admis pour des troubles ...Actualités similaires
Mort de Liam Payne : La justice argentine prononce un non-lieu pour trois des cinq inculpés
Deux autres suspects, un employé de l'hôtel et un serveur, restent poursuivis pour fourniture de drogue, un crime passible de quatre à quinze ans de prison ...Actualités similaires
Argentine : non-lieu confirmé pour les rugbymen français mais nouveau recours annoncé
La justice en Argentine a confirmé mardi en appel le non-lieu prononcé en première instance pour les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, ...Actualités similaires
Argentine : non-lieu confirmé pour les rugbymen français mais nouveau recours annoncé
La chambre d'appel du tribunal de Mendoza, formée de trois magistrats, a décidé de "confirmer le non-lieu" prononcé le 10 décembre, selon le jugement ...Actualités similaires
Main arrachée lors d'une manifestation des gilets jaunes à Bordeaux : le non-lieu confirmé
Antoine Boudinet, natif de Bayonne et désormais installé en Gironde, avait ramassé une grenade GLI-F4 et perdu sa main droite, lors d'un « acte » des ...Actualités similaires
Alpes : Encore un skieur victime d'une avalanche, le septième mort en une semaine
Un skieur est décédé dans avalanche, ce dimanche, en Savoie, portant à sept le nombre de victimes dans les Alpes en l'espace d'une semaine seulementActualités similaires
Accusations de viol : le non-lieu pour Ary Abittan confirmé en appel
L'éclaircie judiciaire se confirme pour l'acteur Ary Abittan : la cour d'appel de Paris a entériné jeudi le non-lieu dont a bénéficié l'humoriste, ...Actualités similaires
Accusations de viol : Le non-lieu pour l'acteur et humoriste Ary Abittan vient d'être confirmé en appel
L'acteur de 50 ans avait déjà obtenu l'abandon de sa mise en examen prononcée en novembre 2021Actualités similaires
Non-lieu confirmé pour Ary Abittan, accusé de viol
Le comédien est jugé innocent des crimes dont l'accusait une ancienne compagne en 2021.Actualités similaires
Accusations de viol contre Ary Abittan : le non-lieu confirmé en appel pour l'acteur
Une jeune femme accusait Ary Abittan de l'avoir violée en 2021Actualités similaires
L'acteur Ary Abittan accusé de viol : le non-lieu pour l'humoriste confirmé en appel
La cour d'appel de Paris a confirmé ce jeudi le non-lieu dont a bénéficié le comédien et humoriste Ary Aboittan.Actualités similaires
Mort de Tylian : 4 renvois en correctionnelle, non-lieu pour le maire
L'issue tragique de la journée d'ouverture d'un restaurant aux chalets de Gruissan le 26 mai 2018 restera durablement gravée dans les mémoires. Chutant d'un ...Actualités similaires
Mort du petit Tylian à Gruissan tombé d'un manège : quatre renvois en correctionnelle et non-lieu pour Didier Codorniou en qualité de maire
L'issue tragique de la journée d'ouverture d'un restaurant aux chalets de Gruissan le 26 mai 2018 restera durablement gravée dans les mémoires. Chutant d'un ...Actualités similaires
STIB : non-lieu confirmé pour les 11 agents licenciés dans l'affaire de la fraude aux badges
Non-lieu définitif pour les 11 agents de la STIB licenciés après des accusations de fraude aux badges d'accès. La...Actualités similaires
Dans les Hautes-Alpes, 240 skieurs évacués par hélicoptère à cause d'une panne de télésiège
Dans la station de Superdévoluy dans les Hautes-Alpes, 240 skieurs ont dû être évacués par hélicoptère à cause d'une panne de télésiège. Les skieurs ...Actualités similaires
240 skieurs évacués par hélicoptère dans une station des Hautes-Alpes à cause d'une panne du télésiège
Les nombreux skieurs qui s'offraient un Noël sur les pistes se sont retrouvés bloqués dans le vide à cause d'une panne de télésiège à la station ...Actualités similaires
Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi 11 décembre les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et son éventuelle inaction ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Selon des sources proches du dossier à l'AFP, la chambre de l'instruction a confirmé le non-lieu prononcé au profit des militaires et rejeté des demandes ...Actualités similaires
Le Gilet jaune avait eu la main arrachée lors d'un tir de grande en 2018 : le CRS sera jugé devant le tribunal correctionnel, pourquoi le non-lieu n'a pas été retenu
Un major d'une compagnie de CRS sera jugé à Paris pour blessures involontaires sur un manifestant gilet jaune qui a eu la main arrachée dans l'explosion d'un ...Actualités similaires
Non-lieu pour deux surveillants pénitentiaires, trois ans après la mort d'un détenu à la prison de Meaux
Deux surveillants pénitentiaires cités dans une enquête sur la mort de Jimony Rousseau, un détenu décédé en 2021 à la prison de Meaux (Seine-et-Marne), ...Actualités similaires
Au lieu d'une deuxième journée de solidarité non payée, quelles pistes pour financer la branche autonomie de la Sécu?
Votée par le Sénat, la mesure de sept heures supplémentaires non payées a finalement été supprimée du projet de loi de financement de la Sécurité ...Actualités similaires
Leur ami était mort lors d'une fête en Dordogne : jugés pour non-assistance à personne en danger, ils sont relaxés
Les faits s'étaient produits le 13 décembre 2023. Le délibéré a été rendu ce mercredi 6 novembreActualités similaires
Mort d'une jeune femme d'une méningite aiguë : une plainte contre le Samu pour non-assistance
Des appels répétés au Samu qui ne la sauveront pas d'une mort certaine. Le 15 octobre dernier, une jeune femme de 25 ans est décédée d'une méningite ...Actualités similaires
Harcèlement: non-lieu confirmé dans l'enquête visant l'ex-patron de la Sécurité civile
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bastia a confirmé mercredi le non-lieu prononcé dans l'enquête pour harcèlement visant l'ex-patron de la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
