Un homme de 69 ans, résidant en Aveyron, a été arrêté, ce mardi 4 avril, avec une arme de poing alors qu'il tentait de se rendre à la cour d'appel de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Montpellier : un Aveyronnais armé, arrêté devant la cour d'appel
La cour d'appel fédérale installée à la Nouvelle-Orléans a estimé que la loi qui interdit l'achat d'armes de poing pour les clients âgés de 18 à ...
Actualités similaires
Si une chose est de gagner un procès, une autre est de pouvoir jouir conséquemment de ses droits, enfin reconnus par la justice, grâce à l'application ...
Actualités similaires
Relaxé par le tribunal correctionnel d'Avignon, le prévenu est de nouveau jugé ce mardi 28 janvier devant la cour d'appel de Nîmes.
Actualités similaires
Faute de moyens humains, la cour d'assises du Loir-et-Cher n'est pas en capacité d'organiser dans des délais raisonnables le procès, tant attendu, des ...
Actualités similaires
Où se tiendra le procès des parents de la petite Inass, appelée pendant longtemps la "martyre de l'autoroute A10", et surtout quand ? Face au manque de ...
Actualités similaires
Les directeurs de greffe se sont réunis partout en France et notamment à Nîmes, pour réclamer la revalorisation de leurs salaires.
Actualités similaires
18 directeurs de greffe du Lot-et-Garonne et du Gers se sont réunis ce lundi 27 janvier aux alentours de 13 heures devant le palais de justice d'Agen pour ...
Actualités similaires
Les procureurs de Gironde, Dordogne et Charente ont un nouveau chef : le procureur général Corbaux a été investi par la cour d'appel de Bordeaux
Actualités similaires
Le 16 janvier 2025, c'est après moins d'un mois de délibéré que la cour d'appel de Montpellier a rendu sa décision au sujet de l'accident mortel de la ...
Actualités similaires
Conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence où il siège à la chambre spéciale des mineurs, chercheur et membre du collectif A.M.O.U.R, Laurent Sebag a ...
Actualités similaires
Lundi 20 janvier, un homme armé a été interpellé à proximité du collège Pierre-Valdo de Vaulx-en-Velin. Lors de leur patrouille au niveau du chemin ...
Actualités similaires
Durée de traitement des affaires, nombre de magistrats, contraintes budgétaires, surpopulation carcérale... À l'occasion de l'audience solennelle de ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris doit se prononcer ce mardi sur le sort de six hommes, soupçonnés d'avoir joué un rôle dans un système de commissions occultes qui ...
Actualités similaires
L'activité de la cour d'appel de Bourges (dont le ressort couvre le Cher, la Nièvre et l'Indre) a été passée au crible, ce lundi 20 janvier au matin, lors ...
Actualités similaires
Invité exceptionnel de "ici Gard Lozère" ce lundi matin, Xavier Bonhomme, procureur général près la cour d'appel de Nîmes, est revenu sur les instructions ...
Actualités similaires
Comment lutter plus efficacement contre le trafic de drogue ? C'est la question qu'ici Gard Lozère va poser ce lundi matin à Xavier Bonhomme. Le procureur ...
Actualités similaires
Une dizaine d'armes, chargées à blanc, ont été retrouvées en perquisition au domicile et dans la voiture du mis en cause. "Nous ne sommes pas, a priori, ...
Actualités similaires
Le ressort s'étendant sur trois départements, Lot-et-Garonne, Gers et Lot, a fait le point sur son activité, ce vendredi 17 janvier
Actualités similaires
A Toulouse, les magistrats de la cour d'appel réfléchissent à comment faire face à la pile des dossiers qui ne cessent de s'amonceler sur leurs bureaux. ...
Actualités similaires
À l'occasion de l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel d'Agen, l'avocat général et le premier président ont dressé un bilan de l'année ...
Actualités similaires
La situation de l'activité judiciaire passée à la loupe ce vendredi 17 janvier à l'occasion de l'audiece solennelle de rentrée de la cour d'appel de ...
Actualités similaires
Cet Algérien de 34 ans a été arrêté dans le quartier d'Antigone alors qu'il essayait de voler une trottinette électrique avec un coupe-boulons.
Actualités similaires