Articles similaires à Montgeron : 5 et 8 mois de prison avec sursis pour avoir provoqué un accident et pris la fuite
Détournement : la maire d'Aix-en-Provence condamnée à 8 mois de prison avec sursis et 3 ans d'inéligibilité
Maryse Joissains (LR) a écopé d'une peine supérieure à celle prononcée une première fois par la Cour d'appel. Elle a été reconnue coupable de prise ...Actualités similaires
L'ancien préfet des Yvelines, Serge Morvan, condamné à 8 mois de prison avec sursis et 25.000 ¬ d'amende
Serge Morvan a comparu ce lundi 7 décembre devant le tribunal de Versailles, dans le cadre d'une comparution avec reconnaissance préalable de culpabilité, ...Actualités similaires
Il provoque un accident mortel mais redémarre comme si de rien n'était: 18 mois de prison avec sursis
"J'allais au travail. C'était mon premier jour. Je suivais le GPS. Quand j'ai voulu m'engager sur le toboggan, j'ai entendu un klaxon, je me suis mis sur la ...Actualités similaires
Le rappeur Koba LaD a été condamné à 3 mois de prison avec sursis pour un accident de voiture à Marseille après lequel il avait pris la fuite
Le rappeur Koba LaD a été condamné à 3 mois de prison avec sursis et 140 heures de travaux d'intérêt général pour un accident de voiture à Marseille ...Actualités similaires
Condamnée à 2 mois ferme, elle avait pris la fuite après un accident
Ce qui aurait pu se régler avec un simple constat à l'amiable a fini devant le tribunal correctionnel de Mâcon, vendredi matin. Le 11 septembre 2019, ...Actualités similaires
Un policier condamné à 8 mois de prison avec sursis pour des violences sur des "gilets jaunes"
Les deux victimes s'étaient vu prescrire 5 et 7 jours d'incapacité totale de travail.Actualités similaires
Précision : le gérant du Starberry condamné à 8 mois de prison avec sursis
Une erreur s'est glissée dans nos éditions du 12 novembre. Nous indiquions que le gérant de l'établissement de nuit Le Starberry, situé à Balaiseaux, ...Actualités similaires
Paris - Un policier condamné à 8 mois de prison avec sursis pour des violences sur des Gilets jaunes
Le policier de la Compagnie de sécurisation et d'intervention 75 comparaissait, jeudi 12 novembre, pour des faits de violences sur deux manifestants, en ...Actualités similaires
Abus de confiance : 8 mois de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour le député Mustapha Laabid
Le député LREM Mustaphaa Laabid a été condamné en appel ce 5 novembre à Rennes, à 8 mois de prison avec sursis, 10 000 euros d'amende et trois ans ...Actualités similaires
Lavaur : 8 mois de prison avec sursis pour un accident mortel
"Même si on ne peut pas oublier les conséquences dramatiques, ce n'est pas un chauffard", affirme Maître Yves Salvaire alors que sa cliente est en pleurs à ...Actualités similaires
Théoule-sur-Mer : les squatteurs condamnés à 8 mois de prison avec sursis et près de 14 000 euros de dédommagement
Ce mardi 27 octobre, les squatteurs de la maison de Théoule-sur-Mer sont passés à la barre du tribunal correctionel de Grasse. La maison, avec vue sur mer, a ...Actualités similaires
A Lyon, un blogueur condamné à 8 mois de prison avec sursis pour propos homophobes
En septembre dernier, Bassem Braïki a comparu devant le tribunal correctionnel de Lyon (Rhône) pour avoir publié un message homophobe sous forme de vidéo en ...Actualités similaires
Suspicion de harcèlement moral à la CCIR : 1 an de prison dont 6 mois de sursis et 5 ans d'inéligibilité requis à l'encontre d'Ibrahim Patel
Suspicion de harcèlement moral à la CCIR : 1 an de prison dont 6 mois de sursis et 5 ans d'inéligibilité requis à l'encontre d'Ibrahim Patel clicanoo ven ...
Châteauroux : 8 mois de prison avec sursis pour le jeune qui avait gazé des policiers
Un jeune homme de 19 ans avait saisi la bombe lacrymogène de policiers qui tentaient de l'interpeller ce dimanche à Châteauroux. Il a été condamné à 8 ...Actualités similaires
Suspicion de violences policières à Vesoul : 9 mois de prison avec sursis et interdiction d'exercer pendant 5 ans requis
Ce mercredi 23 septembre sont jugés deux policiers de la Bac pour violences commises par une personne dépositaire de l'autorité publique et faux en ...Actualités similaires
Carcassonne : 8 mois de prison avec sursis pour avoir frappé une femme enceinte
Le 14 septembre, à 4 h 15, les gendarmes de Castelnaudary sont intervenus au domicile d'un couple, après qu'un individu s'est introduit dans leur jardin en ...Actualités similaires
Carcassonne : 8 mois de prison avec sursis pour l'intrus qui a frappé une femme enceinte au ventre
Le 14 septembre, à 4 h 15, les gendarmes de Castelnaudary sont intervenus au domicile d'un couple, après qu'un individu s'est introduit dans leur jardin en ...Actualités similaires
Limoges. Fondation du patrimoine : Jean-Claude Boisdevésy condamné à 8 mois de prison avec sursis
Jean-Claude Boisdevésy, ancien délégué régional de la Fondation du patrimoine en Limousin, a été condamné, ce mercredi 16 septembre, à huit mois de ...Actualités similaires
Hérouville-Saint-Clair. 5 mois de prison avec sursis pour outrage
Justice« Quand je bois, je suis mauvais », concède l'homme de 23 ans, à la barre du tribunal judiciaire de Caen, ce mardi 15 septembre 2020. En effet, ...
Ivre et sans permis, il avait provoqué un grave accident à Plomelin : 24 mois de prison ferme
Le 22 juin 2018, un homme ivre et sans permis avait causé un grave accident de la route à Plomelin. Six blessés avaient été à déplorer, dont une ...Actualités similaires
Tribunal de Brest : le délit de fuite pendant le confinement puni de trois mois de prison avec sursis
« Quand je lui ai expliqué qu'il mettait en danger les plus anciens d'entre nous, dont je fais partie, une lueur dans ses yeux m'a indiqué qu'il avait ...Actualités similaires
Accident mortel : 18 mois de prison avec sursis
Les acteurs de la sécurité routière le répètent souvent. Conduire un véhicule n'est pas anodin. Une voiture est une arme en puissance. Même sans avoir ...Actualités similaires
VIDEO - 8 mois de prison avec sursis pour avoir menacé le nouveau maire de Saint-Benoît, Patrice Selly
VIDEO - 8 mois de prison avec sursis pour avoir menacé le nouveau maire de Saint-Benoît, Patrice Selly clicanoo mer 05/08/2020 - 15:39Actualités similaires
8 mois de prison avec sursis pour avoir menacé le nouveau maire de Saint-Benoît, Patrice Selly
8 mois de prison avec sursis pour avoir menacé le nouveau maire de Saint-Benoît, Patrice Selly clicanoo mer 05/08/2020 - 15:39Actualités similaires
En Mayenne, des parents donnaient des coups de cravache à leurs enfants : 8 mois de prison avec sursis
Cette affaire de violences sur mineurs a été jugé ce jeudi 23 juillet par le tribunal correctionnel de Laval.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
