Montfarville. Le différend devant la justice : le maire dépose deux plaintes contre l'opposition
Jeudi 25 février 2021, Jean-Marie Rocques était auditionné à la gendarmerie après deux plaintes déposées par Philippe Pesnelle, le maire de Montfarville ...Actualités similaires
Articles similaires à Montfarville. Le différend devant la justice : le maire dépose deux plaintes contre l'opposition
Mariage refusé : le maire devant la justice
En 2023, il avait refusé de marier un couple dont le futur époux était sous obligation de quitter le territoire français. Le maire de Béziers, Robert ...Actualités similaires
Il avait refusé de marier une Française et un Algérien en situation irrégulière : le maire de Béziers, Robert Ménard, convoqué devant la justice, il encourt cinq ans de prison
Robert Ménard est convoqué devant la justice ce mardi pour avoir refusé de célébrer en 2023, un mariage entre une Française et un Algérien en situation ...Actualités similaires
Un mariage refusé pour cause d'OQTF, le maire Robert Ménard devant la justice
Robert Ménard, le maire d'extrême droite de Béziers, dans le sud-est de la France, est convoqué par le procureur ce mardi 18 février pour avoir refusé il ...Actualités similaires
Conseil municipal de Saint-Gaudens : l'opposition interpelle le maire sur les enjeux locaux
Aussi présents lors du conseil municipal de la municipalité de Saint-Gaudens le jeudi 13 février dernier, les élus de l'opposition ont interrogé Jean-Yves ...Actualités similaires
Justice des mineurs: pour Marie-Hélène Thoraval (maire de Romans-sur-Isère), le texte présenté par Gabriel Attal "est encourageant"
Le ministre de la Justice souhaite ajouter plusieurs mesures par voie d'amendement dans la proposition de loi de Gabriel Attal visant à durcir la justice des ...Actualités similaires
"Je lui mets 3/10" : le leader de l'opposition note sévèrement le mandat du maire de Mont-de-Marsan
Jean Baptiste Savary, le chef de file socialiste de l'opposition au conseil municipal de Mont-de-Marsan dresse un bilan au vitriol du mandat de Charles Dayot à ...Actualités similaires
Brexit: l'UE et le Royaume-Uni s'affrontent en justice pour un différend commercial, un petit poisson au coeur du litige
Bruxelles reproche à Londres d'avoir interdit aux Européens de pêcher le lançon dans les eaux britanniques. Une interdiction qui contrevient à l'accord sur ...Actualités similaires
En plein différend avec Fico, Zelensky reçoit le chef de l'opposition slovaque
Le président ukrainien Volodymyr Zelensky a reçu vendredi à Kiev le chef de l'opposition libérale slovaque, à défaut de rencontrer le Premier ministre ...Actualités similaires
Alboussière : les locaux des services techniques cambriolés, le maire dépose plainte
Le cambriolage a été commis dans la nuit du mardi 7 janvier au mercredi 8 janvier 2025 dans les locaux des services techniques de la mairie d'Alboussière ...Actualités similaires
"Toulouse Métropole veut aller au bout, nous on ira en justice", les opposants à l'aire de grand passage près de Toulouse remontés après une réunion avec le maire et le préfet
Le projet d'aménagement d'une aire de grand passage à Aussonne, à l'ouest de Toulouse, ne passe toujours pas auprès des riverains. Le préfet et le ...Actualités similaires
Montpellier : Le maire saisit à nouveau la justice, cette fois pour dénoncer des propos négationnistes sur Tik tok
Michaël Delafosse, maire socialiste de Montpellier, a saisi le procureur de la République pour incitations à la haine, à la suite de propos négationnistes ...Actualités similaires
Corée du Sud : l'opposition dépose une motion de destitution contre le président par intérim
La crise politique se poursuit dans le pays, dont le président Yoon Suk Yeol a déjà été déchu début décembre."/ script defer="" async="" ...Actualités similaires
L'opposition sud-coréenne dépose une motion de destitution contre le président par intérim
L'opposition sud-coréenne a annoncé jeudi avoir déposé une motion de destitution à l'encontre du président par intérim Han Duck-soo, nouvel épisode de ...Actualités similaires
Corée du Sud: l'opposition dépose une motion de destitution contre le président par intérim
"Nous avons déposé la motion juste avant la séance plénière", a déclaré le député du Parti démocrate Park Sung-joon à des journalistes à ...Actualités similaires
Fermeture de la piste de Troupézy : la préfecture attaque le maire de Jougne en justice
La préfecture du Doubs conteste l'arrêté pris par le maire de Jougne pour fermer le secteur skiable de Troupézy pour risque d'avalanche. L'affaire sera ...Actualités similaires
Après une nouvelle décision de justice, le maire de Saint-Cyprien et l'ancien directeur du port n'en ont pas fini de régler leurs comptes
La cour administrative d'appel de Toulouse vient de rendre une nouvelle décision ce 19 décembre 2024 concernant le dossier opposant le maire de ...Actualités similaires
Quatre ans après la tempête Alex, le maire de Breil-sur-Roya saisit la justice après avoir été abandonné par les assureurs
Sans assureur au 1er janvier 2025, la commune attend par ailleurs de recevoir l'entièreté des indemnités qui lui sont allouées en dédommagement des ...Actualités similaires
Perpignan : le maire Louis Aliot attaqué en justice continue de ne pas communiquer ses notes de frais
Bruno Nougayrède, le chef de file de l'opposition municipale et candidat pour les élections de 2026 à Perpignan, saisit le tribunal administratif pour exiger ...Actualités similaires
Breil-sur-Roya "abandonné" par son assureur, le maire Sébastien Olharan saisit la justice
Après avoir poussé un coup de gueule début novembre - relayé par de nombreux médias - le maire de Breil passe à l'offensive dans le conflit larvé qui ...Actualités similaires
"Solide et ambitieux" pour le maire, "basé sur des chiffres peu sincères" pour l'opposition, le budget de Sète a fait débat
Les élus au conseil municipal de Sète ont, notamment, examiné le budget primitif, lundi 16 décembre.Actualités similaires
Mise en retrait de la maire de Périgueux : "C'est une première mais pas une surprise", réagit le chef de l'opposition
L'ancien maire de droite de Périgueux, aujourd'hui chef de file de l'opposition au conseil municipal, a réagi à la mise en retrait de Delphine Labails ce ...Actualités similaires
"Ce n'est pas aux Mentonnais de supporter la conséquence de vos erreurs", l'opposition charge le maire autour du démontage des structures des plages privées
Le démontage des structures des plages privées pendant la saison hivernale a animé les débats en fin de séance du conseil municipal de Menton. L'opposition ...Actualités similaires
Gresse-en-Vercors : le maire va démissionner sous la pression de l'opposition et d'un collectif qui défend la station
Lassés par les blocages de l'opposition au conseil municipal et un manque de dialogue avec le collectif "Vercors-Trièves", défenseur des sports d'hiver dans ...Actualités similaires
Détournement de fonds au sein de la société Electrobeach : le maire du Barcarès veut engager des poursuites contre la justice pour "dysfonctionnements"
Le maire du Barcarès s'en félicite. Durant les six mois où il était sous les verrous, sa municipalité a continué de tourner et a pu maintenir son ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
