Mise en place du permis de louer à Busigny: quels changements?
Aujourd'hui, la compétence de l'habitat ne relève plus de la mairie mais de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis. Cette dernière a mis en ...Actualités similaires
Articles similaires à Mise en place du permis de louer à Busigny: quels changements?
La justice restaurative, le face-à-face entre auteur et victime bientôt mise en place dans l'Aude
Un auteur d'agression et une victime, aux côtés de deux conseillers pénitentiaires ont participé à un débat sur la justice restaurative, à Espace Media, ...Actualités similaires
Pour lutter contre l'habitat insalubre et les "marchands de sommeil", Limoux va se doter d'un permis de louer
Ce permis vise à contrôler le bon état des biens avant qu'ils ne soient proposés à la location. Dans un premier temps, onze rues seront concernées. S'il ...Actualités similaires
"Tape sur les doigts" ou "pédagogie" ? Mise en place d'un bonus et du malus pour la rénovation des façades à Bagnères-de-Bigorre
Lors du dernier conseil municipal, la ville a décidé d'intégrer dans le règlement relatif à l'opération façades, une notion de bonus et de malus. "On ...Actualités similaires
CARTE - La ZFE du Havre sera mise en place au 1er janvier 2025, découvrez le détail
La Zone à faibles émissions (ZFE) sera mise en place au Havre au 1er janvier 2025, la communauté urbaine en a dévoilé les contours ce jeudi. Les voitures ...Actualités similaires
Permis de louer mis en place à Marignane et Septèmes-Les-Vallons, pour près de 1500 logements dans les quartiers anciens
Il faudra un permis de louer avant de mettre sur le marché un logement dans le centre-ville de Marignane, et les secteurs des Caillols, du centre et de ...Actualités similaires
Opération de contrôle de la gendarmerie à Combas : une moto mise en fourrière et cinq permis de conduire retenus
Les gendarmes de l'escadron de sécurité routière (EDSR) ont réalisé une opération de contrôle de la vitesse ce mercredi. Quatre conducteurs de moto ont ...Actualités similaires
Accident sur la N145 : une déviation mise en place au niveau de Saint-Sulpice-le-Guérétois dans le sens Guéret-Limoges
Un accident est survenu lundi 18 novembre sur la Nationale 145 au niveau de Saint-Sulpice-le-Guérétois, dans le sens Guéret-La Souterraine. Un poids lourd et ...Actualités similaires
Une voie réservée au covoiturage mise en place sur cette autoroute avec déjà un contrôle radar
Une voie réservée au covoiturage va être mise en place sur un tronçon de l'A83, permettant de fluidifier le trafic en réduisant l'empreinte écologique des ...Actualités similaires
Assurance-chômage : la mise en place de ces nouvelles règles ont été discutées par les syndicats et le patronat
Syndicats et patronat ont achevé leurs discussions jeudi 14 novembre sur de nouvelles règles sur l'assurance chômage mais continuaient à négocier un accord ...Actualités similaires
La pauvreté ne recule toujours pas en France, la mise en place d'un revenu minimum décent prôné par le Secours catholique
Des pauvres de plus en plus pauvres et une solidarité qui s'éloigne, c'est le constat que fait le Secours catholique. L'association prône la mise en place ...Actualités similaires
Contrôlé pour avoir roulé à 192 km/h sur une route limitée à 80, la police retire son permis de conduire à un motard et place son véhicule en fourrière
Le motard roulait à 110 km au desus de la limitation en vigueur.Actualités similaires
Une nouvelle action mise en place pour sécuriser le centre-ville de Pamiers
Mardi 12 novembre, Delphine Lemaire, directrice de cabinet du préfet de l'Ariège a assisté à une opération de contrôle conjointe des policiers de la DDPN ...Actualités similaires
Bac: en juin 2026, mise en place d'une épreuve de maths en première, annonce Genetet
"Dès juin 2026, une épreuve anticipée de mathématiques du baccalauréat viendra renforcer ce parcours pour tous les élèves de première générale et ...Actualités similaires
Pamiers : étendu à de nouveaux quartiers, le permis de louer double la mise
Le Foulon, la Gloriette et le secteur du Jeu-du-Mail notamment sont désormais concernés par le permis de louer, outil de lutte contre l'habitat indigne mis en ...Actualités similaires
"Il n'y aura pas de troisième mi-temps pendant la tournée et le Tournoi" : Florian Grill explique la mise en place du nouveau cadre
Le XV de France a disputé son premier match après les affaires de l'été, l'occasion pour Florian Grill, président réélu de la Fédération française de ...Actualités similaires
"Sa place est plus à l'hôpital qu'en prison": la mère du petit Santiago mise en examen et libérée sous contrôle judiciaire
La mère de Santiago, qui avait enlevé son bébé grand prématuré le 21 octobre dans une maternité de Seine-Saint-Denis et fui à l'étranger, a été mise ...Actualités similaires
"Sa place est plus à l'hôpital qu'en prison": la mère du petit Santiago mise en examen et libérée sous contrôle judiciaire
La mère de Santiago, qui avait enlevé son bébé grand prématuré le 21 octobre dans une maternité de Seine-Saint-Denis et fui à l'étranger, a été mise ...Actualités similaires
Chabanais finalise la mise en place du permis de louer
Réunis en conseil municipal mardi dernier, les élus de Chabanais ont avancé sur le dispositif qui doit permettre de lutter contre l'habitat indigne. Un ...Actualités similaires
"La violence n'a pas sa place dans le football" : pourquoi une partie du ballon rond gersois va être mise "en sommeil" ce week-end ?
Dans un communiqué officiel publié sur ses réseaux ce mercredi 6 novembre, le District du Gers de football a annoncé le report des matchs du week-end ...Actualités similaires
Toulouse : le prix de l'eau potable en baisse de 30 % cet hiver, le résultat d'une tarification saisonnière mise en place par la métropole
Ressource naturelle plus que précieuse en ces temps de réchauffement climatique, l'eau potable fait l'objet d'une tarification saisonnière décidée par les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
