Un texte très attendu, et qu'il faudra attendre encore: les députés ont commencé mercredi soir l'examen d'une proposition de loi visant à réguler les ...
Articles similaires à Meublés touristiques: l'Assemblée commence l'examen d'un texte très attendu
Début décembre, un Carrefour City ouvrira sur la place Charles-Gruet... à 450 mètres d'un « Market » de la même enseigne. Les commerçants ...
Actualités similaires
Après une journée houleuse, la conférence sur le climat de l'ONU à Bakou est entrée dans sa séance de clôture en vue de l'adoption par près de 200 pays ...
Actualités similaires
Lors du congrès des maires, le 20 novembre, un atelier était consacré à l'encadrement des locations de meublés touristiques, alors que la loi qui est ...
Actualités similaires
Nations riches et en développement sont entrées jeudi dans la dernière phase des négociations autour du montant de l'aide financière à la COP29, et les ...
Actualités similaires
Le bureau de l'Assemblée nationale a de nouveau jugé recevable la proposition de destitution du président Macron portée par LFI dont une proposition ...
Actualités similaires
Le bureau de l'Assemblée nationale a acté mercredi la création d'un "groupe d'amitié" France-Palestine, une décision à la portée hautement symbolique, ...
Actualités similaires
Le bureau de l'Assemblée nationale a acté ce mercredi la création d'un "groupe d'amitié" France-Palestine, une décision à la portée hautement symbolique, ...
Actualités similaires
Le bureau de l'Assemblée nationale a validé la création d'un groupe d'amitié France-Palestine, malgré des tensions diplomatiques persistantes.
Actualités similaires
Le ministre de l'Intérieur, Bruno Retailleau, s'est dit dimanche pas favorable, à titre personnel, à ce que l'examen du texte sur la fin de vie reprenne au ...
Actualités similaires
L'examen du texte sur la fin de vie, qui a été interrompu par la dissolution de l'Assemblée nationale en juin dernier, doit reprendre à la fin du mois de ...
Actualités similaires
Après avoir croisé le fer autour de la commission d'enquête sur l'A69, les pros et les anti autoroute se préparent à une nouvelle bataille à l'Assemblée ...
Actualités similaires
Mardi soir, l'Assemblée nationale a rejeté à une large majorité la partie "recettes" du projet de loi de finances pour 2025. L'ensemble du PLF va être ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a rejeté ce mardi le volet "recettes" du projet de budget pour 2025, amendé à l'avantage du NFP. Son rejet permet au gouvernement de ...
Actualités similaires
"S'il y a aujourd'hui une défaite, c'est d'abord celle du budget Barnier", affirme le président de la commission des Finances à l'Assemblée nationale Éric ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a nettement rejeté en première lecture le projet de loi de finances 2025 ce mardi. Seule la gauche a voté pour un texte qu'elle a ...
Actualités similaires
Des heures de discussions sans lendemain, des votes dans l'hémicycle qui comptent pour rien... Le travail parlementaire n'a jamais semblé aussi vain que lors ...
Actualités similaires
Les députés sont venus à bout, dans la nuit de vendredi 8 à samedi 9 novembre, de la première partie du budget 2025 par l'examen des plus de 3 000 ...
Actualités similaires
Les députés sont venus à bout, dans la nuit de vendredi à samedi, de la première partie du budget de l'Etat: le texte initial du gouvernement a été ...
Actualités similaires
Les députés sont venus à bout, dans la nuit de vendredi à samedi, de la première partie du budget de l'Etat: le texte initial du gouvernement a été ...
Actualités similaires
Le texte initial du gouvernement a été largement remanié, avec de nouvelles taxes à foison, que l'Assemblée doit encore valider par un vote d'ensemble ...
Actualités similaires
Les députés sont venus à bout, dans la nuit de vendredi à samedi, de la première partie du budget de l'État. Le texte initial du gouvernement a été ...
Actualités similaires
Peu avant 03H00 du matin, l'Assemblée nationale a enfin achevé l'examen de la partie "recettes" du projet de loi de finances, et des plus de 3.000 amendements ...
Actualités similaires