En ouverture du conseil municipal du 14 novembre, les élus ont adopté une proposition de Grand Cognac relative à la taxe d'aménagement. À compter du ...
Articles similaires à Mesnac : Aménagement et eaux pluviales au menu du conseil
A l'ordre du jour du dernier conseil municipal de Réalmont, il y avait l'acquisition, par voie de préemption, du bâtiment appelé salle Saint Dominique ...
Actualités similaires
Les élus de l'agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées, se réunissent ce lundi 25 novembre, à 18 h, en conseil, à l'espace Saint-Dizier CSur de ...
Actualités similaires
Périmètre financier incertain, mise en place d'une délégation de service public pour le château de Maintenon ou encore participation au gérontopôle ...
Actualités similaires
Vingt-quatre autres dossiers sont à l'ordre du jour du conseil municipal de ce jeudi 14 novembre : certains concernent la mobilité douce, d'autres de grands ...
Actualités similaires
Les élus de Lucé se sont réunis pour le conseil municipal, mardi soir. La modification des limites communales et les orientations budgétaires étaient, ...
Actualités similaires
Aujourd'hui, le Conseil des ministres va discuter de l'éventualité d'autoriser le recours au 49.3 de la Constitution pour faire passer à l'Assemblée le ...
Actualités similaires
Maud Bregeon a affirmé ce mercredi sur France 2 que le recours au 49.3 sur le Budget "n'est pas la volonté du Premier ministre" mais sera étudié ce midi en ...
Actualités similaires
Le Conseil des ministres devrait entériner mercredi la possibilité pour le gouvernement d'utiliser l'article 49.3 de la Constitution pour faire passer le ...
Actualités similaires
Un possible recours au 49.3 sera au menu du Conseil des ministres aujourd'hui a annoncé sur France 2 la porte-parole du gouvernement Maud Bregeon.
Actualités similaires