Articles similaires à Melle. Accident mortel : prison avec sursis et un an sans permis de conduire
Ils avaient provoqué un accident en fuyant après un cambriolage à Montpellier : jusqu'à un an de prison ferme
Après un cambriolage à Estanove, quatre individus fuyant à bord d'une Peugeot 207 avaient percuté la voiture d'une octogénaire près du GGL Stadium. ...Actualités similaires
Accident mortel sur le parking d'un centre-commercial à Mazères-Lezons, la conductrice condamnée à du sursis
Le tribunal de Pau a prononcé une peine de six mois de sursis dans cette affaire d'homicide involontaire. Une conductrice avait renversée une femme de 74 ans ...Actualités similaires
Accident mortel sur un manège dans la Loire : prison avec sursis pour deux forains
La mort d'une jeune mère de famille dans un accident de manège en 2019 dans la commune de Firminy (Loire) avait suscité une vive émotion. Le propriétaire ...Actualités similaires
Accident mortel de manège dans la Loire : deux forains condamnés à de la prison avec sursis
Une décision "juste", selon l'avocate de la famille de la jeune femme décédée dans l'accident, en 2019.Actualités similaires
Accident mortel pendant la Vogue des Noix de Firminy : du sursis pour les deux forains jugés
La justice de Saint-Étienne a rendu son délibéré ce jeudi 2 mai, 5 ans après la collision mortelle entre deux manèges pendant la Vogue des Noix en 2019 à ...Actualités similaires
Gironde : un septuagénaire condamné à deux mois de prison avec sursis après un accident mortel sur la route
Un homme de 78 ans était jugé ce lundi 29 avril 2024 pour homicide involontaire par le tribunal correctionnel de Bordeaux, après avoir coupé la route d'un ...Actualités similaires
Abdel Kader Maïga, un lieutenant du Premier ministre, condamné à deux ans de prison, dont un an avec sursis
Abdel Kader Maïga, un lieutenant du Premier ministre du Mali Choguel Kokalla Maïga, a été condamné à deux ans de prison, dont un an avec sursis. La ...Actualités similaires
Une femme condamnée à un an de prison avec sursis pour des injections illégales d'acide hyaluronique
Ce lundi 29 avril, une femme a écopé d'un an de prison avec sursis et de 3000 euros d'amende. Elle a été reconnue coupable d'avoir administré illégalement ...Actualités similaires
L'homme responsable du grave accident ayant fait 3 blessés à Mérens-les-Vals le 23 mars dernier condamné à 3 ans de prison dont 18 mois avec sursis
Il avait percuté une famille espagnole de trois personnes à Mérens-les-Vals il y a 3 semaines, après avoir occasionné plusieurs frayeurs à d'autres ...Actualités similaires
Condamnation à un an de prison avec sursis pour « apologie du terrorisme » d'un responsable CGT, qui a fait appel
Le tribunal correctionnel de Lille a condamné, le 18 avril, Jean-Paul Delescaut, secrétaire général de la CGT du Nord, à un an de prison avec sursis pour ...Actualités similaires
«Apologie du terrorisme»: un syndicaliste du Nord écope d'un an de prison avec sursis
Le secrétaire général de la CGT du Nord a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Lille à un an de prison avec sursis. En cause, la ...Actualités similaires
Poursuivis pour avoir échangé des vidéos porno avec un jeune homme de 14 ans, le parquet a requis un an de prison avec sursis contre le chorégraphe Bruno Vandelli et son mari
Le parquet a requis un an de prison avec sursis contre le chorégraphe cannois Bruno Vandelli, jugé avec son ex-mari pour corruption de mineur par le tribunal ...Actualités similaires
Un an de prison avec sursis requis contre le chorégraphe cannois Bruno Vandelli pour corruption de mineur
Le célèbre danseur chorégraphe Bruno Vandelli et son ex-mari Jessy Bourgeois ont comparu devant le tribunal correctionnel de Grasse ce mercredi après-midi.Actualités similaires
Un an de prison avec sursis requis contre Bruno Vandelli pour corruption de mineur
Le célèbre danseur chorégraphe Bruno Vandelli et son ex-mari Jessy Bourgeois ont comparu devant le tribunal correctionnel de Grasse ce mercredi après-midi.Actualités similaires
Mulhouse Olympic Natation : jusqu'à un an de prison avec sursis requis au procès de la famille Horter
Le parquet de Mulhouse a requis ce jeudi 11 avril des peines de prison avec sursis assorties d'amendes à l'encontre de la famille Horter. Quatre personnes, à ...Actualités similaires
Un an de prison assorti d'un sursis probatoire pour le conducteur, ivre et drogué, qui a blessé les policiers à Agde
Alcoolisé et sous l'empire du cannabis, le prévenu avait blessé deux policiers qui étaient en train de sécuriser un accident de la circulation, dans la ...Actualités similaires
Procès de l'accident mortel de la DIRA : huit mois de prison avec sursis pour la conductrice
Le tribunal judiciaire a rendu son jugement, jeudi 11 avril : la conductrice de 70 ans à l'origine d'un accident mortel sur la RN11 en Charente-Maritime, ...Actualités similaires
Un imam du Gard condamné en appel à un an de prison avec sursis pour apologie du terrorisme
La peine est assortie d'une mise à l'épreuve de deux ans. Cet imam, âgé d'une trentaine d'années, avait appelé sur facebook à combattre les juifs dans le ...Actualités similaires
Accident mortel dans les Landes sur l'A64 : le conducteur qui roulait avec huit passagers reste en prison
La cour d'appel a rendu sa décision ce lundi 8 avril 2024. Le jeune conducteur de la voiture qui a eu un accident dans les Landes sur l'A64, reste en ...Actualités similaires
Les propriétaires des 159 chats et chiens retrouvés affamés à Nice sont condamnés à 1 an de prison avec sursis
Un couple comparaissait ce mercredi pour abandon volontaire d'animaux devant le tribunal correctionnel de Nice et a été condamné à un an de prison avec ...Actualités similaires
L'ancien maire de Périgueux Xavier Darcos condamné à un an de prison avec sursis
L'ancien ministre de l'Education Nationale, ancien maire de Périgueux, a été condamné à un an de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour ...Actualités similaires
Football : l'ex-président du SCO d'Angers, Said Chabane, condamné à un an et demi de prison avec sursis
Dix-huit mois de prison avec sursis ont été requis vendredi au tribunal correctionnel de Bobigny à l'encontre de Saïd Chabane pour complicité de l'exercice ...Actualités similaires
Un an de prison avec sursis a été requis contre un responsable CGT du Nord, jugé à Lille pour "apologie du terrorisme" après un tract controversé de soutien aux Palestiniens
Un an de prison avec sursis a été requis jeudi contre un responsable CGT du Nord, jugé à Lille pour « apologie du terrorisme » après un tract ...Actualités similaires
Angers : un an et demi de prison avec sursis requis contre Saïd Chabane
Un an et demi de prison avec sursis a été requis contre Saïd Chabane, le propriétaire d'Angers, jugé pour blanchiment, notamment, au tribunal de Bobigny.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
