Marseille : Jean-Noël Guérini fait appel de sa condamnation à la prison ferme
Le sénateur et ex-président du Conseil départemental fait appel de sa condamnation à 3 ans de prison, dont 18 mois ferme, 30.000 euros d'amende et cinq ans ...Actualités similaires
Articles similaires à Marseille : Jean-Noël Guérini fait appel de sa condamnation à la prison ferme
Marseille : Un an de prison ferme pour un loueur d'appartements insalubres
La locataire du rez-de-chaussée, une mère de famille au RSA vivant avec son bébé, évoque une invasion par les rats et les blattesActualités similaires
Prison ferme pour l'agresseur au couteau de l'avenue Jean-Médecin à Nice
L'homme qui avait porté deux coups de couteau à un passant, mardi soir dans le centre-ville de Nice, a été condamné à 10 mois ferme et écroué, tard ce ...Actualités similaires
Aix-en-Provence : Un homme condamné à de la prison ferme et écroué pour menaces de mort en récidive par mail à l'encontre de Jean-Marc Zulesi, député Renaissance, et d'une magistrate
Un homme a été condamné à de la prison ferme et écroué pour menaces de mort en récidive par mail à l'encontre de Jean-Marc Zulesi, député Renaissance ...Actualités similaires
Condamné en appel à 18 mois de prison ferme, l'ex-footballeur Tony Vairelles se pourvoit en cassation
L'ancien footballeur international Tony Vairelles, condamné début juillet à 18 mois de prison ferme par la cour d'appel de Nancy pour des violences à la ...Actualités similaires
L'ancien footballeur Tony Vairelles condamné à 18 mois de prison ferme en appel
L'ancien footballeur Tony Vairelles a été condamné à 36 mois de prison dont 18 mois fermes. Sa peine pouvant être aménagée, il évitera néanmoins ...Actualités similaires
L'ancien footballeur Tony Vairelles, condamné à 18 mois de prison ferme en appel
L'ancien footballeur international Tony Vairelles a été condamné jeudi à 18 mois de prison ferme par la cour d'appel de Nancy pour des violences à la ...Actualités similaires
L'ancien international Tony Vairelles condamné à 18 mois ferme en appel, mais il évite la prison
Tony Vairelles a été condamné à 18 mois de prison ferme par la cour d'appel de Nancy, une peine réduit de moitié par rapport à la première instance.Actualités similaires
Affaire Sophie Le Tan : la condamnation à perpétuité confirmée en appel pour Jean-Marc Reiser
Ce jeudi 29 juin marquait la fin du procès en appel de Jean-Marc Reiser pour le meurtre de Sophie Le Tan. La justice a prononcé son verdict : réclusion ...Actualités similaires
Affaire Sophie Le Tan : la condamnation à la réclusion à perpétuité de Jean-Marc Reiser confirmée en appel
La peine de l'homme de 62 ans, jugé pour l'assassinat de la jeune étudiante de 20 ans en 2018, a été assortie d'une période de sûreté de 22 ans.Actualités similaires
Affaire Le Tan : Jean-Marc Reiser condamné en appel à la prison à perpétuité
Jean-Marc Reiser a été à nouveau reconnu coupable de l'assassinat de Sophie Le Tan, en appel.Actualités similaires
Algérie : un patron de presse indépendante voit sa peine de prison alourdie à 5 ans ferme en appel
La condamnation du patron de presse Ihsane El Kadi, qui avait été jugé en première instance au début du mois d'avril et condamné à trois ans de prison ...Actualités similaires
Mort de Théo Stéphan à Landéda : trois ans de prison ferme requis en appel contre le principal prévenu
La cour d'appel de Rennes a rejugé, ce mardi 13 juin 2023, le conducteur de la voiture qui avait percuté Théo Stéphan, qui avait été retrouvé mort à la ...Actualités similaires
BAC de Nancy : six policiers condamnés en appel dont un à six mois de prison ferme
Sur les sept policiers de la BAC de nuit de Nancy poursuivis en appel pour harcèlement et injures racistes envers des collègues, six sont condamnés, le ...Actualités similaires
Jean-Baptiste Trogneux : prison ferme contre ses agresseurs, maintenus en détention
Deux personnes ont été reconnues coupables de l'agression de Jean-Baptiste Trogneux, petit-neveu de Brigitte Macron. Ils ont été maintenus en détention.Actualités similaires
Jean-Baptiste Trogneux : jusqu'à 15 mois de prison ferme pour l'un des trois hommes jugés pour l'agression du petit-neveu de Brigitte Macron
L'un des trois individus soupçonnés qui avaient agressé le petit-neveu de Brigitte Macron, Jean-Baptiste Trogneux, devant sa boutique à Amiens (Somme...Actualités similaires
Amiens : deux hommes condamnés à 1 an et 15 mois de prison ferme après l'agression de Jean-Baptiste Trogneux
Trois hommes étaient jugés ce lundi à Amiens, pour l'agression de Jean-Baptiste Trogneux, petit-neveu de Brigitte Macron et directeur de la chocolaterie ...Actualités similaires
Le parquet a requis devant la Cour d'appel d'Alger la confirmation de la condamnation du patron de presse Ihsane El Kadi à 5 ans de prison, dont trois ferme
Le parquet a requis devant la Cour d'appel d'Alger la confirmation de la condamnation du patron de presse Ihsane El Kadi à 5 ans de prison, dont trois ferme, ...Actualités similaires
Le Sénégal reste sous tension après des affrontements qui ont fait six nouveaux morts, portant à 15 le nombre de décès depuis jeudi et la condamnation à deux ans de prison ferme de l'opposant Ousmane Sonko
Le Sénégal reste sous tension après des affrontements qui ont fait six nouveaux morts, portant à 15 le nombre de décès depuis jeudi et la condamnation à ...Actualités similaires
Marchés truqués : remise en liberté d'Alexandre Guérini, frère du sénateur PS Jean-Noël Guérini
Condamné à six ans de prison en 2022, dans un dossier de fraude aux marchés publics de traitement des déchets, Alexandre Guérini, frère de l'ex-patron du ...Actualités similaires
Marseille : L'ancien député Henri Jibrayel condamné en appel à deux ans de prison
L'ancien député socialiste élu dans les quartiers nord est accusé de détournement de fonds publics, prise illégale d'intérêt et abus de confianceActualités similaires
La Cour de cassation confirme la condamnation de Me Ziane à 3 ans de prison ferme
Ce jeudi 18 mai, la Cour de cassation a confirmé la condamnation de Mohamed Ziane à trois ans de prison ferme et 5000 dirhams d'amende, exprimée dans les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
