Coup de griffe judiciaire à l'encontre de la Ville de Marseille. Dans une ordonnance rendue publique ce jeudi, le Tribunal administratif (TA) a retoqué et ...
Actualités similaires
Articles similaires à Marseille - Fourrière animale : la justice retoque la décision de la Ville
Marseille est-elle en guerre contre sa police municipale ? La mairie a porté plainte contre X après l'irruption de plusieurs dizaines de policiers dans ...
Actualités similaires
Une décision sur un éventuel non-lieu pour les deux rugbymen français inculpés cet été de viol aggravé en Argentine sera rendue le 10 décembre, a ...
Actualités similaires
Deux marins de l'armée américaine ont été victimes de vols avec violences dans la nuit de jeudi à vendredi. Les deux militaires ont été hospitalisés. Un ...
Actualités similaires
Commerçants et habitants de Belsunce dénoncent l'emprise du trafic de drogue sur le quartier. Certains font de la résistance face aux dealers devant leur ...
Actualités similaires
Le parquet général de Toulouse, l'École nationale vétérinaire de Toulouse et le Conseil régional de l'Ordre des vétérinaires d'Occitanie unissent leurs ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Strasbourg a estimé dans une ordonnance rendue ce mardi que l'interdiction de la conférence de Rima Hassan par la direction de ...
Actualités similaires
Ces lundi 25 et mardi 26 novembre 2024, la justice argentine avait examiné la demande d'abandon des poursuites déposée par les avocats d'Hugo Auradou et ...
Actualités similaires
Ce mardi, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rendu un jugement qui demande à la mairie de Bourg-sur-Gironde d'apposer une sérigraphie conforme à la ...
Actualités similaires
La décision concernant un éventuel non-lieu pour Hugo Auradou et Oscar Jegou a été mise en délibéré ce mardi, sans qu'une date ne soit communiquée pour ...
Actualités similaires
Plus de 14 ans après des faits qui avaient suscité l'émoi, le tribunal de Versailles rendra ce mercredi 27 novembre, sa décision concernant trois pompiers ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse s'est opposé à cette mesure voulue par le conseil municipal de Plaisance-du-Touch. La faute aux députés et aux ...
Actualités similaires
Après l'argument de la prescription, la cour d'appel de Paris doit se prononcer mardi quant à l'affaire Kohler qui résulte d'une mise en cause pour prise ...
Actualités similaires
Le maire de Montoir-de-Bretagne, Thierry Noguet, était au tribunal de Saint-Nazaire, vendredi 22 novembre 2024. L'homme qui l'avait menacé de mort en 2023 ...
Actualités similaires
Thierry Noguet espérait une sanction exemplaire contre l'homme qui l'a harcelé à plusieurs reprises et de manière anonyme, au moment de la fermeture ...
Actualités similaires
Une réunion des maires de l'Ouest Aveyron est prévue dans les prochaines semaines pour mettre en place ce projet de chatterie. Un enjeu essentiel pour les ...
Actualités similaires
Suspendu par l'agence régionale de santé (ARS), l'interne en médecine, condamné pour agressions sexuelles, a déposé un recours devant le tribunal ...
Actualités similaires
Le magazine américain Condé Nast Traveler, spécialisé dans le voyage, vient de publier un classement des 25 meilleurs destinations où se rendre en vacances ...
Actualités similaires
L'association Zéro Waste Marseille a lancé ce samedi 17 novembre la troisième édition de son défi familles zéro déchet. Pendant six mois, une centaine de ...
Actualités similaires
Ça s'échauffe avant le conseil municipal de ce lundi 18 novembre 2024 à Perpignan. L'élu d'opposition Bruno Nougaryède dénonce des augmentations ...
Actualités similaires
Ce vendredi 15 novembre, C8 et NRJ12 vont contester devant le Conseil d'Etat la décision de l'Arcom de ne pas renouveler leurs fréquences sur la TNT à partir ...
Actualités similaires
Du 93 à Marseille. Olivier Veber, l'ancien DGS de Stéphane Troussel, le président (PS) du conseil départemental de Seine-Saint-Denis (93), sera à la tête ...
Actualités similaires
Le nouveau Plan local d'urbanisme intercommunal(PLUI) de l'Eurométropole de Metz a été en partie suspendu ce vendredi par le tribunal administratif de ...
Actualités similaires
Un départ les pieds dans le sable au niveau de la plage des Catalans puis une arrivée sur l'esplanade de la majestueuse cathédrale de La Major, après avoir ...
Actualités similaires
Le président du tribunal s'est dit consciencieux des "attentes" soulevées par le dossier dans la deuxième ville de France, l'une des plus pauvres et dans ...
Actualités similaires