Coup de griffe judiciaire à l'encontre de la Ville de Marseille. Dans une ordonnance rendue publique ce jeudi, le Tribunal administratif (TA) a retoqué et ...
Actualités similaires
Articles similaires à Marseille - Fourrière animale : la justice retoque la décision de la Ville
À bientôt 103 ans, Albert Corrieri vient de perdre une bataille, mais reste combatif. Victime du Service du travail obligatoire entre 1943 et 1945, il demande ...
Actualités similaires
Les deux bolides ont été confisqués dans une affaire de travail dissimulé et de blanchiment d'argent dans le BTP. Ils ont été remis à l'administration ...
Actualités similaires
Une première nationale ce lundi à Marseille : l'administration pénitentiaire a réceptionné deux grosses voitures de luxe Mercedes qui serviront notamment ...
Actualités similaires
La Ville de Marseille demande à la Métropole de classer l'église fermée depuis 2019 en tant que "patrimoine remarquable". L'édifice sera définitivement ...
Actualités similaires
Alors que l'association "One Voice" crie victoire, les éleveurs des Alpes-Maritimes se disent "abattus", après la suspension des six arrêtés autorisant les ...
Actualités similaires
La justice européenne a rendu sa décision « Deldit » jeudi 13 mars, estimant que la Hongrie devait enregistrer « l'identité vécue » des personnes ...
Actualités similaires
Deux députés et deux sénateurs du Tarn ont annoncé déposer une proposition de loi dite de « validation » pour valider rétroactivement les arrêtés ...
Actualités similaires
Les manifestants, qui ont indiqué qu'ils ne prévoyaient pas de bloquer la ville "pour l'instant", souhaitent être reçus par le maire Benoît Payan, "notre ...
Actualités similaires
Sept organisations professionnelles de taxis appellent à un rassemblement devant l'hôtel de ville de Marseille ce jeudi 13 mars dès 7 heures du matin. Les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Marseille a rejeté ce mercredi la demande des épiceries de nuit du centre-ville : elles demandaient de suspendre l'arrêté ...
Actualités similaires
A Marseille après l'audience de ce lundi après-midi, on devrait connaitre avant la fin de la semaine la décision de la justice administrative sur la ...
Actualités similaires
Un jeune de 15 ans est décédé dans la nuit de vendredi à samedi à Marseille. Il avait été poignardé dans l'après-midi par un autre jeune, également ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice a annulé l'arrêté municipal interdisant la mendicité durant l'été 2022, estimant la mesure disproportionnée
Actualités similaires
Le tribunal administratif a relevé que sur les centaines de procès-verbaux, seul huit évoquaient une « mendicité agressive » contre laquelle le maire ...
Actualités similaires
L'Ifremer, opérateur de la Flotte océanographique française, a annoncé jeudi l'annulation de l'ensemble d'une campagne de recherche aux Antilles, déjà ...
Actualités similaires
100 millions d'euros, piochés dans l'enveloppe du plan Marseille en grand, pour sauver le centre Bourse et redynamiser le centre-ville de Marseille : c'est ...
Actualités similaires
L'annulation de l'autorisation environnementale permettant la construction de l'A69 a provoqué des débats sur les délais et la légitimité de la justice ...
Actualités similaires
Une récente décision de justice donne des sueurs froides aux collectivités qui exercent la compétence Gemapi. Une communauté de communes gémapienne a en ...
Actualités similaires
L'arrondissement de Châteaudun va avoir un nouveau sous-préfet. En poste depuis octobre 2023, Kevin Poveda est sur le départ. Il a été nommé directeur ...
Actualités similaires