Marchés à Caen : le recours des commerçants rejeté
Les commerçants non sédentaires des marchés de Caen dénonçaient une discrimination à leur égard. Ils avaient intenté un recours contre les cinq ...Actualités similaires
Articles similaires à Marchés à Caen : le recours des commerçants rejeté
Législatives : le recours de Marie-Caroline Le Pen, battue en Sarthe, rejeté par le Conseil constitutionnel
Dans une décision publiée ce vendredi, le Conseil constitutionnel rejette la requête déposée par Marie-Caroline Le Pen, candidate (RN) malheureuse aux ...Actualités similaires
Recours rejeté: un juge brésilien douche les espoirs de Bolsonaro de participer à l'investiture de Trump
Un juge brésilien a rejeté vendredi le recours déposé par l'ancien président Jair Bolsonaro, qui réclamait la restitution de son passeport pour assister ...Actualités similaires
Législatives 2024 : le recours du RN dans la 2e circonscription du Cher rejeté par le Conseil constitutionnel
Suite au deuxième tour des élections législatives 2024, en juillet, le candidat du RN, Bastian Duenas, avait déposé un recours au Conseil constitutionnel. ...Actualités similaires
Affaire Daniels: le recours rejeté par la cour suprême, Trump connaîtra sa peine dans les prochaines heures
La Cour suprême des États-Unis a rejeté jeudi le recours de Donald Trump contre le prononcé de sa peine vendredi à New York, qui se tiendra donc comme ...Actualités similaires
Les commerçants mentent : un tiers des fruits et légumes français achetés sur les marchés cachent un secret
Un tromperie se cache sur les étals des marchés. Dans un cas sur trois, les fruits et les légumes "français" achetés ne le sont pas vraiment.Actualités similaires
Trump reste condamné dans l'affaire Stormy Daniels, le juge de New York a rejeté son recours
Donald Trump a perdu lundi une manche dans sa bataille pour faire annuler son unique condamnation pénale, pour paiements...Actualités similaires
Indre : le recours des anciens salariés d'Impériales Wheels contre le PSE est rejeté
Le recours déposé par les anciens salariés d'Impériales Wheels, dans l'Indre, contre l'homologation de leur PSE, vient d'être rejeté par le tribunal ...Actualités similaires
Affaire Espalion - Vallon : appel rejeté, PV dénoncé et recours au CNOSF ?
L'affaire du 32e de finale de coupe de l'Aveyron du 26 octobre entre Espalion et Foot Vallon est très loin d'être réglée.Actualités similaires
Football, affaire Espalion - Vallon : appel rejeté, procès-verbal dénoncé et recours au CNOSF ?
L'affaire du 32e de finale de coupe de l'Aveyron du samedi 26 octobre entre Espalion et Foot Vallon est très loin d'être réglée...Actualités similaires
Chèques en bois : elle écume les magasins d'Angoulême et de Cognac, quels recours pour les commerçants floués ?
Chèques en bois : elle écume les magasins d'Angoulême et de Cognac, quels recours pour les commerçants floués ?Actualités similaires
Chèques en bois : elle écume les magasins d'Angoulême et de Cognac, quels recours pour les commerçants floués ?
La directrice de la Banque de France en Charente explique aux commerçants la procédure à engager pour espérer toucher son argent quand le chèque d'un ...Actualités similaires
Législatives 2024 dans le Tarn : le recours contre l'élection de Jean Terlier a été rejeté par le conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel vient de valider la réélection de Jean Terlier, lors de la législative anticipée de juillet. Celle-ci était contestée par un ...Actualités similaires
Législatives en Gironde : le recours de l'ancien député RN du Médoc rejeté par le Conseil constitutionnel
Il soupçonnait des différences de signatures entre le premier et le second tour sur les listes d'émargementActualités similaires
La Tremblade : la préfecture traîne à répondre, son recours contre l'extension d'une entreprise ostréicole est rejeté
Le tribunal administratif de Poitiers a rejeté le déféré préfectoral concernant la construction d'une extension d'une entreprise ostréicoleActualités similaires
Communales 2024 à Mons : le recours de Julie Taton contre son refus d'inscription est rejeté
L'ex-animatrice de télévision Julie Taton a vu son recours contre la Ville de Mons rejeté par la cour d'appel de Mons,...Actualités similaires
Football : le recours du Goal FC pour intégrer le National rejeté, malgré la rétrogradation de Bordeaux
Après la rétrogradation de Bordeaux en N2, le club lyonnais espérait être repêché en National.Actualités similaires
Son recours rejeté, le militant Paul Watson maintenu en détention provisoire au Groenland
Le militant anti-chasse à la baleine Paul Watson restera en détention dans la prison de Nuuk jusqu'au 5 septembre, a confirmé mardi 20 août la Haute Cour ...Actualités similaires
Port du Burkini sur les plages : un recours contre un arrêté municipal rejeté par la justice dans une commune près de Cannes
C'est la deuxième tentative de recours rejeté à Mandelieu-la-Napoule.Actualités similaires
Tenue habillée interdite de baignade à Mandelieu: le recours d'une plaignante rejeté
Le tribunal administratif de Nice a rejeté le recours d'une plaignante azuréenne contre un arrêté municipal interdisant la baignade aux tenues habillées à ...Actualités similaires
Prison d'Albi : un recours contre les conditions de détention rejeté par la justice
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mercredi la requête de la section française de l'Observatoire international des prisons, qui demandait des ...Actualités similaires
Les commerçants mentent : un tiers des fruits et légumes français vendus sur les marchés cachent un secret
Un tromperie se cache sur les étals des marchés. Dans un cas sur trois, les fruits et les légumes "français" achetés ne le sont pas vraiment.Actualités similaires
Yaël Braun-Pivet réélue présidente de l'Assemblée : le recours de LFI rejeté par le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a rejeté ce mercredi les recours formés par des députés de La France insoumise. Ces députés demandaient l'annulation de ...Actualités similaires
DMA : son recours rejeté, TikTok devra bien se conformer au règlement européen sur les marchés numériques
ByteDance (TikTok) avait contesté son statut de « gatekeeper », ou contrôleur d'accès, institué dans le cadre du Digital Markets Act (DMA). Le Tribunal ...Actualités similaires
Paris 2024 : grilles devant les restaurants, marchés fermés... Les commerçants touchés économiquement pourront bel et bien demander à être indemnisés
Alors qu'environ 160 sessions de marché seront supprimées à Paris pendant la durée des Jeux olympiques et paralympiques, la Fédération nationale des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
