La Cour administrative d'appel de Lyon a rendu sa décision concernant le dossier Lepermislibre. Elle se prononce contre l'arrêté pris par le préfet du ...
Actualités similaires
Articles similaires à Lyon : La fermeture administrative décidée contre Lepermislibre de nouveau annulée par la justice
Comme les départements ailleurs, la Métropole de Lyon a pour mission d'héberger les jeunes mineurs non accompagnés présents sur son territoire. Dans ce ...
Actualités similaires
Acquitté en première instance, alors que le parquet avait requis une peine de 25 ans de réclusion, un ex-berger de 34 ans est rejugé aux assises à partir ...
Actualités similaires
Il y a un an, le Département décidait de la cessation de cette entreprise qui gérait trois foyers en Gironde, estimant que « tout l'argent n'a pas ...
Actualités similaires
La Région Auvergne-Rhône-Alpes a annoncé mercredi 15 janvier le lancement en septembre 2025 des travaux de construction du lycée de Meximieux dans l'Ain qui ...
Actualités similaires
Le restaurant Le Zayen, dans le quartier de Tournezy, fait l'objet d'une fermeture administrative depuis le 19 décembre pour vente illicite de tabac. Malgré ...
Actualités similaires
Une marche de soutien a même eu lieu la semaine dernière pour soutenir la propriétaire de l'animal, qu'elle a recueilli bébé, afin qu'elle puisse la garder ...
Actualités similaires
La justice administrative a suspendu jeudi la décision du préfet de l'Aube interdisant à la propriétaire de Rillette de garder ce sanglier qu'elle avait ...
Actualités similaires
La justice administrative a suspendu jeudi la décision du préfet de l'Aube interdisant à la propriétaire de Rillette de garder ce sanglier qu'elle avait ...
Actualités similaires
Les tentatives d'Elodie Cappé pour régulariser la situation de Rillette, recueillie et adoptée sur sa propriété, en vue de garder légalement l'animal ont ...
Actualités similaires
Philippe Cochet devra bien abandonner ses mandats de conseiller métropolitain et de maire de Caluire-et-Cuire. L'ancien député Les Républicains qui a déjà ...
Actualités similaires
L'association France nature environnement reproche à l'entreprise de recyclage de ne pas respecter les prescriptions de l'administration. La société assure ...
Actualités similaires
Alors que les foyers d'accueil Tandem Educadis 33 ferment définitivement ce mercredi, le département de la Gironde indique avoir effectué un signalement en ...
Actualités similaires
Un kinésithérapeute de la région mulhousienne, déjà condamné par la justice pour exhibitionnisme, a été interpellé et déferré par la gendarmerie de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne doit se prononcer dans les prochains jours sur la demande examinée lundi de la propriétaire de Rillette, un ...
Actualités similaires
La présidente péruvienne a reconnu avoir subi une opération du nez en juillet 2023 « pour des raisons de santé », mais sans prévenir le Parlement. Ses ...
Actualités similaires
Dina Boluarte s'est présentée dans la matinée au siège du ministère public à Lima, où elle a été entendue pendant plus de quatre heures avant d'en ...
Actualités similaires
Élodie Cappé, à la tête d'une écurie privée près de Chaource (Aube), a recueilli en avril 2023 ce marcassin femelle d'un mois, depuis devenu une adulte ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne doit se prononcer dans les prochains jours sur la demande examinée lundi de la propriétaire de Rillette, un ...
Actualités similaires
Le procès en appel de onze membres des Barjols, du nom de leur groupe Facebook, doit s'ouvrir ce lundi à Paris. Les prévenus sont soupçonnés d'avoir voulu ...
Actualités similaires
Dès février prochain, l'ancien ministre de la Justice Eric Dupont-Moretti montera sur scène afin de présenter son spectacle "J'ai dit oui". En vadrouille ...
Actualités similaires
Le 31 juillet 2024, la préfecture de Haute-Marne constatait, par un arrêté, la modification de l'objet de l'unité que projette d'implanter la société ...
Actualités similaires
La chanteuse malienne Rokia Traoré est de nouveau devant la justice belge ce mercredi 8 janvier, pour une affaire de non-présentation d'enfant qui l'oppose au ...
Actualités similaires
Michaël Delafosse, maire socialiste de Montpellier, a saisi le procureur de la République pour incitations à la haine, à la suite de propos négationnistes ...
Actualités similaires