Lyon : La condamnation d'un militant écolo pour dénonciation calomnieuse à l'encontre de l'OL jugée disproportionnée
C'est ce qu'a estimé la Cour européenne des droits de l'hommeArticles similaires à Lyon : La condamnation d'un militant écolo pour dénonciation calomnieuse à l'encontre de l'OL jugée disproportionnée
Lyon-TFC : la réclamation de Toulouse contre la présence d'un joueur de l'OL a été rejetée
En marge de la rencontre entre le TFC et l'Olympique lyonnais (0-0), samedi 18 janvier, le club toulousain avait déposé une réclamation à la LFP pour ...Actualités similaires
Guatemala : Une cour d'appel a annulé la condamnation à six ans de prison à l'encontre du journaliste José Rubén Zamora, fondateur d'un journal critique à l'égard du gouvernement
Une cour d'appel guatémaltèque a annulé la condamnation à six ans de prison prononcée en juin pour blanchiment d'argent à l'encontre du journaliste José ...Actualités similaires
La police nationale lance un appel à témoins après la disparition jugée inquiétante d'un jeune homme de 20 ans à Lyon depuis le 29 juin dernier
La police nationale vient de lancer un appel à témoins après la disparition jugée inquiétante d'un jeune homme de 20 ans à Lyon. Mouhamed Kebe n'a plus ...Actualités similaires
Dénonciation de violences sexistes et sexuelles : la plainte, pour diffamation, d'un vigneron sancerrois à l'encontre d'une vigneronne bientôt plaidée à Bourges
Une plainte pour diffamation déposée à l'été 2022 par un vigneron sancerrois contre une vigneronne du Rhône, qui gère un compte Instagram visant à ...Actualités similaires
Tunisie: la justice annule la condamnation d'un militant LGBT+
En Tunisie, la cour d'appel de Kairouan a jugé « nulles et non avenues » la condamnation à une peine de prison envers un militant LGBT+. Celui-ci était ...Actualités similaires
Irak: deux manifestants tués dans des heurts après la condamnation d'un militant
#IMGLP-2-#Deux manifestants ont été tués mercredi par balle et une vingtaine blessés en Irak dans des heurts avec les forces de sécurité, lors d'un ...Actualités similaires
Vingt ans de réclusion criminelle requis à l'encontre d'une femme de 37 ans, jugée devant la cour d'assises du Val-d'Oise pour le meurtre de son compagnon, tué d'un coup de couteau dans le thorax
Vingt ans de réclusion criminelle ont été requis à Pontoise à l'encontre d'une femme de 37 ans, jugée devant la cour d'assises du Val-d'Oise pour le ...Actualités similaires
Ecole musulmane de Valence : plainte pour dénonciation calomnieuse à l'encontre de la Préfète de la Drôme
L'association Valeurs et Réussites dépose une nouvelle plainte après le blocage du projet d'agrandissement de l'école musulmane de Valence. Une plainte ...Actualités similaires
Riad Salamé, gouverneur de la banque centrale du Liban, porte plainte pour dénonciation calomnieuse à Lyon
Le gouverneur de la banque centrale du Liban, suspecté d'enrichissement illicite, a porté plainte contre X pour dénonciation calomnieuse au tribunal de ...Actualités similaires
Jean-Luc Mélenchon condamné par la cour d'appel de Paris pour diffamation à l'encontre d'un ancien journaliste du Monde, qu'il accusait d'avoir contribué à l'arrestation d'un militant contre la dictature chilienne
Le leader de la France insoumise Jean-Luc Mélenchon a été condamné par la cour d'appel de Paris pour diffamation à l'encontre d'un ancien journaliste du ...Actualités similaires
La Cour européenne des droits de l'homme épingle le Portugal pour la condamnation "disproportionnée" d'un journaliste qui avait reproché aux juges de s'immiscer "dans la sphère politique"
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a épinglé le Portugal après la condamnation "disproportionnée" d'un célèbre journaliste qui avait ...
Portugal : la Cour européenne des Droits de l'Homme juge la condamnation d'un journaliste "disproportionnée"
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a épinglé mardi le Portugal après la condamnation "disproportionnée"...
Incidents Lyon-Marseille : l'OL écope d'un huis clos total à titre conservatoire, annonce la Ligue de football professionnel
La Commission de discipline de la Ligue de football professionnel (LFP) a prononcé une mesure conservatoire en attendant une mesure définitive, qui sera ...Actualités similaires
Incidents Lyon-Marseille : l'OL écope d'un huis clos total à titre conservatoire, annonce la Ligue de football professionnel
La Commission de discipline de la Ligue de football professionnel (LFP) a prononcé une mesure conservatoire en attendant une mesure définitive, qui sera ...Actualités similaires
Rodéo urbain à Lyon: Polémique après la condamnation d'un des "Daltons" à du sursis et non pas de la prison ferme - VIDEO
Hier, un motard, membre d'un collectif de rappeurs lyonnais appelé "Les Daltons", a été condamné en comparution immédiate à huit mois de prison avec ...Actualités similaires
Tarn-et-Garonne : après trois non-lieux, la mère de famille jugée pour dénonciation calomnieuse, espère être, enfin, relaxée
Poursuivie pour une dénonciation calomnieuse, une mère de famille vit un calvaire depuis sept ans. L'affaire qui débute par un banal accrochage sur un ...Actualités similaires
La Cour de cassation annule la condamnation d'un militant engagé auprès des migrants à Calais qui avait publié sur Twitter une photo de policiers en intervention avec un message ironique
Un militant engagé auprès des migrants à Calais, condamné pour avoir publié sur Twitter une photo de policiers en intervention avec un message ironique, a ...Actualités similaires
François Mariani reconnu coupable de dénonciation calomnieuse à l'encontre d'un inspecteur de l'Urssaf
Le tribunal correctionnel d'Avignon a estimé mercredi qu'une des plaintes initiées par le grand patron du Vaucluse visait à intimider Philippe Pascal, un ...Actualités similaires
La cour d'appel confirme la condamnation d'un militant antipub lillois
Y aura-t-il une nouvelle étape judiciaire devant la cour de cassation? L'avocate d'Alessandro di Giuseppe n'exclut pas d'y contester la solidité juridique du ...Actualités similaires
Lyon : La condamnation d'un militant écolo pour dénonciation calomnieuse à l'encontre de l'OL jugée disproportionnée
C'est ce qu'a estimé la Cour européenne des droits de l'hommeActualités similaires
Foot - OL - OL contre Etienne Tête : la condamnation du militant écologiste était disproportionnée
La Cour européenne des droits de l'Homme (CRDH) a estimé que la...Actualités similaires
Grand stade : la condamnation d'Etienne Tête jugée disproportionnée par la CEDH
La France doit verser 10.000 euros «pour dommage matériel» à Etienne Tête, ainsi que 10.000 euros «pour frais et dépens. Ancien adjoint au maire ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
