Luc Besson accusé de viol : un non-lieu confirmé en appel
Selon les avocats du dossier, la cour d'appel de Paris a confirmé ce mardi l'ordonnance de non-lieu en faveur du réalisateur français Luc Besson, accusé de ...Actualités similaires
Articles similaires à Luc Besson accusé de viol : un non-lieu confirmé en appel
Affaire Auradou-Jegou : Le parquet demande un non-lieu pour les rugbymen français accusés de viol
Cette demande sera examinée lors d'une audience à huis clos le 18 octobreActualités similaires
Rugbymen accusés de viol en Argentine: vers un non-lieu
La demande de la défense des Français Hugo Auradou et Oscar Jegou a été acceptée par le parquet de Mendoza.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : le parquet demande un non-lieu pour les rugbymen français accusés de viol
Le parquet de Mendoza a demandé, ce vendredi 4 octobre, un non-lieu dans l'affaire Auradou-Jegou, les rugbymen français accusés de viol en Argentine.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : La justice argentine aurait demandé un non-lieu pour les deux rugbymen français mis en examen pour "viol aggravé en réunion"
Les deux joueurs français sont déjà rentrés en France.Actualités similaires
Rugbymen français accusés de viol en Argentine: bientôt un non-lieu?
Une expertise fragilise l'accusée dans l'affaire impliquant les internationaux Hugo Auradou et Oscar Jegou,Actualités similaires
Arrestation de Gabriel D. à Bondy en 2020: non-lieu confirmé pour le policier
La cour d'appel de Paris a confirmé, mardi 10 septembre, que le policier mis en examen pour des violences sur un adolescent de 14 ans lors de son ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : le non-lieu des militaires français en appel pour l'opération Turquoise
La cour d'appel de Paris doit étudier, ce jeudi 19 septembre au matin le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à ...Actualités similaires
Affaire Jégou - Auradou : les rugbymen inculpés de viol en Argentine de retour en France, en attendant un non-lieu
Oscar Jégou et Hugo Auradou, les deux rugbymen français inculpés de viol et retenus en Argentine depuis deux mois par la justice locale, sont arrivés dans ...Actualités similaires
Classement sans suite, non-lieu, relaxe, acquittement : quand un accusé est-il considéré comme innocent ?
La polémique autour d'Ibrahim Maalouf ne cesse de faire du bruit. Aude Hesbert, la directrice du Festival de Deauville, a annoncé sa décision d'écarter le ...Actualités similaires
Rugbymen français inculpés de viol en Argentine : leurs avocats demandent un non-lieu
Les avocats d'Hugo Auradou et Oscar Jegou, inculpés de viol aggravé en réunion en Argentine depuis début juillet, ont déposé, mardi, une demande de ...Actualités similaires
Argentine : les avocats des rugbymen français inculpés de viol vont déposer une demande de non-lieu
Les avocats d'Hugo Auradou et Oscar Jegou vont déposer une demande de non-lieu auprès de la justice argentine, pour permettre leur retour en France. Ils sont ...Actualités similaires
Les avocats des rugbymen français inculpés de viol en Argentine vont déposer une demande de non-lieu
Le parquet devra se prononcer sur cette demande. Puis le magistrat en charge du dossier convoquera une audience d'examen de la demande, qui pourrait avoir lieu ...Actualités similaires
Affaire Jégou-Auradou : Les avocats des deux joueurs du XV de France inculpés de viol en Argentine vont déposer une demande de non-lieu
Les faits se seraient produits dans la nuit du 6 au 7 juillet dans une chambre d'hôtel de Mendoza, à 1 000 km de Buenos Aires.Actualités similaires
Affaire Hugo Auradou et Oscar Jegou : une demande de non-lieu va être déposée par les avocats des deux rugbymen français inculpés de viol en Argentine
Alors que ses clients sont accusés d'avoir violé et frappé une Argentine de 39 ans, l'un des avocats a déclaré que "cette aventure judiciaire" ne méritait ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : les avocats des rugbymen français inculpés de viol vont déposer une demande de non-lieu ce vendredi
Les avocats des deux rugbymen français inculpés de viol en Argentine comptent déposer ce vendredi 23 août 2024 une demande de non-lieu auprès de la justice ...Actualités similaires
Affaire Jégou-Auradou : les avocats des deux rugbymen accusés de viol vont déposer une demande de non-lieu lundi
Les avocats des deux rugbymen français mis en examen en Argentine pour le viol d'une femme vont déposer lundi une demande de non-lieu dans le dossier, a ...Actualités similaires
Rugbymen français accusés de viol en Argentine : la défense va déposer une demande de non-lieu lundi
Cette demande intervient quelques jours après la remise en liberté des deux joueurs internationaux, le lundi 12 août, près d'un mois après leur ...Actualités similaires
Sosthène Munyemana : accusé de génocide au Rwanda, son procès en appel aura lieu en 2025
Condamné par la cour d'assises de Paris, l'ancien médecin villeneuvois a toujours clamé son innocenceActualités similaires
Jean-Luc Lahaye, accusé de viol sur mineure, demande l'annulation d'une de ses mises en examen
Selon BFMTV, le chanteur, accusé d'avoir eu des relations sexuelles avec deux adolescentes, estime que les accusations de l'une d'elles ne tiennent pas et ...Actualités similaires
Accusé de tentative de viol, un mineur étranger non accompagné est acquitté par la cour d'assises du Gard
Ce jeune apprenti avait 17 ans lorsqu'il a été interpellé par les policiers à Nîmes, en septembre 2022. Accusé de viol, il a été acquitté par la cour ...Actualités similaires
Mort d'Adama Traoré/: le non-lieu confirmé pour les gendarmes, la famille se pourvoit en cassation
La décision est une nouvelle étape décisive dans ce dossier emblématique des violences policières en France. La famille d'Adama Traoré a annoncé ce jeudi ...Actualités similaires
Adama Traoré : le non-lieu confirmé en appel pour les gendarmes, la famille se pourvoit en cassation
La cour d'appel de Paris a confirmé ce jeudi le non-lieu prononcé pour les gendarmes qui ont interpellé Adama Traoré, décédé en juillet 2016 à ...Actualités similaires
Mort d'Adama Traoré : non-lieu confirmé pour les gendarmes, la famille ira en cassation
Les militaires impliqués dans la mort du jeune homme de 24 ans après son interpellation, en 2016 dans la Val-d'Oise, ne seront donc pas jugés. L'avocat de ...Actualités similaires
Adama Traoré : non-lieu confirmé pour les gendarmes, la famille va en cassation
Le non-lieu prononcé pour les gendarmes qui ont interpellé Adama Traoré, a été confirmée par la cour d'appel de Paris. La famille de cet homme noir mort ...Actualités similaires
Mort d'Adama Traoré : non-lieu confirmé pour les gendarmes, la famille va en cassation
La cour d'appel de Paris a confirmé ce jeudi le non-lieu prononcé pour les gendarmes qui ont interpellé Adama Traoré, une décision pour laquelle la famille ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
