Lozère : un élu et deux fonctionnaires devant la justice pour homicide involontaire au travail
Le 17 avril 2020, un éboueur est décédé en faisant la tournée de ramassage des ordures ménagères, au Pompidou. Ce jeudi 1er décembre, au tribunal ...Actualités similaires
Articles similaires à Lozère : un élu et deux fonctionnaires devant la justice pour homicide involontaire au travail
Deux ans après une interpellation mortelle, un policier visé par une enquête pour violences et homicide involontaire
Fin 2022, une jeune femme originaire de Rouen perdait la vie à Rennes, victime collatérale d'un tir lors d'une opération d'interpellation d'un trafiquant de ...Actualités similaires
Suites pénales de la justice du travail : les inspecteurs dans le brouillard
Le devenir des procès-verbaux dressés par l'inspection du travail est inconnu dans les deux tiers des cas. Et peu sont suivis d'une réponse pénale. De ...Actualités similaires
Mort de Moussa au travail : la société Europ Net, prestataire de l'Assemblée nationale, condamnée pour homicide involontaire
La société prestataire de l'Assemblée nationale a été condamnée ce vendredi 24 janvier à une amende de 150 000 euros, deux ans et demi après le ...Actualités similaires
Garçon de 13 ans tué par un bus: homicide involontaire retenu
Le conducteur qui avait heurté un tout jeune cycliste fin 2023 a été condamné. Il porte une responsabilité, pour la justice.Actualités similaires
Une enquête ouverte pour "homicide involontaire" après la mort d'une fillette de dix ans lors d'une sortie scolaire au ski en Isère
La victime "a dévié sa trajectoire et a heurté la paroi rocheuse qui borde la piste sur un des côtés", explique le procureur de Grenoble.Actualités similaires
Homicide involontaire sur un chantier dans l'Aude : trois prévenus condamnés par le tribunal judiciaire de Carcassonne
Mercredi 22 janvier, deux prévenus et une société de contrôle ont été condamnés par le tribunal judiciaire de Carcassonne. En cause : un accident ayant ...Actualités similaires
Une gardienne et son partenaire poursuivis pour homicide involontaire d'un bébé: Elle aussi est triste et je pense que c'est sincère
La chambre du conseil de Bruges a renvoyé une gardienne d'enfant d'Eernegem et son partenaire vers le tribunal correctionnel pour homicide involontaire sur un ...Actualités similaires
Série sur la drogue à Rennes : le difficile travail de la Justice
Toute la semaine "ici Armorique" consacre une série de reportage sur le trafic de drogue à Rennes. Dans ce nouvel épisode, on s'intéresse au travail ...Actualités similaires
Mécanicien mort après une explosion dans un garage : une enquête pour homicide involontaire ouverte
Une enquête pour homicide involontaire est ouverte après la mort, lundi 20 janvier, d'un mécanicien de 47 ans, victime d'une explosion dans un garage de ...Actualités similaires
« J'ai perdu ma femme, je m'en voudrais toute ma vie », un homme jugé pour homicide involontaire en Dordogne
Le tribunal de Périgueux a condamné, lundi 20 janvier, un homme de 38 ans, positif au cannabis, à « une peine symbolique » pour avoir causé ...Actualités similaires
Après avoir été acquitté, un berger Corse à nouveau devant la justice pour l'assassinat d'un élu local
Acquitté en première instance, alors que le parquet avait requis une peine de 25 ans de réclusion, un ex-berger de 34 ans est rejugé aux assises à partir ...Actualités similaires
"Elle était déjà partie toute seule" : la famille de Ketsia, la fillette de 7 ans décédée après s'être noyée à Aquaboulevard, porte plainte pour homicide involontaire
La famille de la petite fille ne comprend pas comment elle a pu échapper à la surveillance des maîtres-nageurs et des caméras. Ils portent plainte pour ...Actualités similaires
Tuée par un bus Vitalis à Buxerolles : un procès pour homicide involontaire aura lieu
La famille de Marie-France Niquet, qui s'inquiétait fin 2024 dans nos colonnes de ne pas voir l'enquête avancer un an après, vient d'apprendre la nouvelle ce ...Actualités similaires
La justice du travail au travail : immersion au conseil des prud'hommes de Nevers, une juridiction efficace, mais en apnée
C'est la juridiction la plus proche de nous et celle que nous connaissons le moins. Elle tranche les conflits du quotidien, là où la plupart d'entre nous ...Actualités similaires
A Besançon, la justice veut mieux prendre en charge les mineurs après un homicide conjugal
Comment mieux prendre en charge les mineurs après un homicide conjugal? Le tribunal judiciaire de Besançon met en place un protocole, sorte de marche à ...Actualités similaires
Un enfant de 7 ans tué par plusieurs chiens dans l'élevage familial, enquête ouverte pour homicide involontaire
Pour une raison à ce stade inexpliquée, cinq chiens se sont rués sur l'enfant. La mère a tenté de s'interposer mais il était déjà grièvement blessé au ...Actualités similaires
Charente-Maritime : condamné pour un homicide involontaire à la suite d'un accident le 1I³ janvier 2024
Le quadragénaire, jugé ce mardi 7 janvier à La Rochelle, s'était vraisemblablement endormi au volant avant de percuter un véhicule. La conductrice, une ...Actualités similaires
Le groupe Emeis (ex-Orpea) jugé pour homicide involontaire après la mort d'une résidente, tombée d'un lève-malade
Le groupe comparait mercredi devant le tribunal correctionnel de Lille. La directrice de l'établissement et un aide-soignant sont également jugés. Tous ...Actualités similaires
Justice : le nouveau président du tribunal au travail
Pierre Viard, nouveau président du tribunal judiciaire, va découvrir le palais de justice de Toulouse et ses nouveaux collègues cette semaine. En attendant ...Actualités similaires
Mort de Cédric Chouviat : trois policiers bientôt jugés pour homicide involontaire
Cinq ans après la mort du livreur de 42 ans lors d'un contrôle de police, les juges d'instruction viennent d'ordonner le renvoi de trois policiers devant le ...Actualités similaires
Mort de Cédric Chouviat en 2020: trois policiers bientôt jugés pour homicide involontaire
Trois policiers seront jugés à Paris pour homicide involontaire pour avoir eu un comportement non adapté, négligent et imprudent menant à la mort du ...Actualités similaires
«J'étouffe»: trois policiers jugés pour homicide involontaire
La mort du livreur Cédric Chouviat lors d'un contrôle en 2020 avait choqué toute la France.Actualités similaires
Mort de Cédric Chouviat : trois policiers seront jugés pour homicide involontaire
Trois policiers seront jugés pour homicide involontaire dans l'affaire de la mort de Cédric Chouviat, indique ce vendredi le parquet de Paris. Ce livreur à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
