Le parlement vient d'adopter une proposition de loi introduisant la notion de « patrimoine sensoriel » des campagnes françaises. Une loi inspirée par ...
Actualités similaires
Articles similaires à Loi sur "le patrimoine sensoriel" : la jurisprudence de Maurice le coq
En France, malgré l'opposition du gouvernement, les députés ont adopté jeudi 20 février un impôt minimum sur le patrimoine des citoyens les plus riches. ...
Actualités similaires
La commission des affaires ?conomiques du S?nat a adopt? la proposition de loi qui supprime l'?ch?ance interm?diaire fix?e ? 2031 de r?duction de moiti? de ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'orientation agricole a été voté par les députés et les sénateurs les 19 et 20 février, actant de nets reculs en matière de ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté jeudi 20 février une proposition de loi des écologistes visant à taxer le patrimoine des "ultra-riches". Surnommée "taxe ...
Actualités similaires
C'est un bol d'air frais pour nos maraichers et nos éleveurs : la nouvelle loi d'orientation agricole est définitivement adoptée, malgré la contestation ...
Actualités similaires
Le salon de l'agriculture s'ouvre de nouveau ce samedi à Paris dans une ambiance plus apaisée après l'adoption définitive de la loi d'orientation agricole. ...
Actualités similaires
La loi d'orientation agricole a été définitivement adoptée au Parlement jeudi 20 février, point final d'un sprint pour livrer, avant le Salon de ...
Actualités similaires
La loi d'orientation agricole (LOA), adoptée définitivement ce jeudi au Parlement, suscite des réactions contrastées chez les agriculteurs. Saluée par la ...
Actualités similaires
Les "ultra-riches" ont désormais la "taxe Zucman". L'Assemblée Nationale a adopté jeudi dans la nuit un impôt plancher sur le patrimoine des ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des plus grandes fortunes jeudi tard dans la nuit. Une victoire avant tout ...
Actualités similaires
La loi d'orientation agricole a été définitivement adoptée au Parlement jeudi 20 février, point final d'un sprint pour livrer, avant le Salon de ...
Actualités similaires
Dans une France marquée par un déficit public qui se creuse, l'Assemblée Nationale a adopté jeudi dans la nuit la « taxe Zucman », un impôt plancher...
Actualités similaires
L'Assemblée a adopté, ce jeudi, dans la nuit, la « taxe Zucman », un impôt plancher sur le patrimoine des « ultra-riches » porté dans l'hémicycle ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a approuvé jeudi 20 février la "taxe Zucman". Ce texte, à l'initiative des Écologistes, vise à instaurer un impôt plancher sur le ...
Actualités similaires
Dans une France marquée par un déficit public qui se creuse, l'Assemblée Nationale a adopté jeudi dans la nuit la "taxe Zucman", un impôt plancher sur le ...
Actualités similaires
Le texte sur la taxe Zucman, décrié par le camp gouvernemental, était examiné dans le cadre de la niche parlementaire des écologistes. La proposition de ...
Actualités similaires
La proposition de loi a été adoptée par 116 voix contre 39, avec le soutien des députés de la gauche, l'abstention du Rassemblement national et une faible ...
Actualités similaires
La loi d'orientation agricole a été définitivement adoptée au Parlement jeudi, point final d'un sprint pour livrer avant le Salon de l'agriculture ce texte ...
Actualités similaires
Ce jeudi 20 février 2025, le Parlement a définitivement adopté la loi d'orientation agricole à quelques jours de l'ouverture de l'événement annuel phare ...
Actualités similaires
Le texte est présenté comme une réponse à la grogne du secteur agricole, mais la gauche critique des «/renoncements/» environnementaux.
Actualités similaires
C'est un texte inédit, " pionnier " même au niveau européen, et un premier échelon législatif pour mieux encadrer et contrôler les PFAS, ces " polluants ...
Actualités similaires